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Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970)

Présentation des notices

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  • 3 Q 2 228 à 232, 235 à 276, 278 à 280, 675 à 768, 1094 à 1126 - Instruments de recherche. 1773-1970
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 2 675 à 697, 1094 à 1113 - Décès, successions et absences : tables de décès. an IX-1885, 1892-1970
      Sujet : succession / décès / enregistrement
      Lieu :
      Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 675 à 676 - Successions et dispositions éventuelles acquittées : tables alphabétiques. an IX-1824
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les nom et prénoms du défunt, sa profession, son domicile, sa date de décès, l'identité des héritiers, les détails, montants et estimation des objets et la date ... Ouvrir le détail

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Sujet : enregistrement / succession / décès
        Lieu :
        Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : table de décès
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 675 - an IX-1812. an IX-1812
          76 vues  - an IX-1812. (ouvre la visionneuse)

          76 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 676 - 1813-1824 (volume n° 3). 1813-1824
          130 vues  - 1813-1824 (volume n° 3). (ouvre la visionneuse)

          130 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 677 à 678 - Décès et absences constatées par jugement : tables alphabétiques. 1810-1824
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les nom et prénoms du défunt, sa profession, son âge, des détails de son bien, l'identité des héritiers, les dates des enregistrements du testament et de la ... Ouvrir le détail

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Sujet : enregistrement / succession / décès
        Lieu :
        Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : table de décès
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 677 - 1810-1819. 1810-1819
          138 vues  - 1810-1819. (ouvre la visionneuse)

          138 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 678 - 1819-1824. 1819-1824
          86 vues  - 1819-1824. (ouvre la visionneuse)

          86 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 679 à 697 - Successions et absences : tables alphabétiques. 1824-1885, 1892-1942
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les nom et prénoms du défunt, sa profession, son domicile, son âge, la date de son décès, l'identité des héritiers, la valeur des biens déclarés, la date de ... Ouvrir le détail

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Sujet : enregistrement / succession / décès
        Lieu :
        Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : table de décès
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 679 - 1824-1832. 1824-1832
          152 vues  - 1824-1832. (ouvre la visionneuse)

          152 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 680 - 1833-1837 (volume n° 6). 1833-1837
          63 vues  - 1833-1837 (volume n° 6). (ouvre la visionneuse)

          63 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 681 - 1838-1845 (volume n° 7). 1838-1845
          142 vues  - 1838-1845 (volume n° 7). (ouvre la visionneuse)

          142 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 682 - 1846-1853 (volume n° 8). 1846-1853
          138 vues  - 1846-1853 (volume n° 8). (ouvre la visionneuse)

          138 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 683 - 1854-1861 ([Volume n° 9]). 1854-1861
          182 vues  - 1854-1861 ([Volume n° 9]). (ouvre la visionneuse)

          182 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 684 - 1862-1868 ([Volume n° 10]). 1862-1868
          145 vues  - 1862-1868 ([Volume n° 10]). (ouvre la visionneuse)

          145 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 685 - 1868-1872 (volume n° 11). 1868-1872
          116 vues  - 1868-1872 (volume n° 11). (ouvre la visionneuse)

          116 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 686 - 1872-1878 (volume n° 12). 1872-1878
          156 vues  - 1872-1878 (volume n° 12). (ouvre la visionneuse)

          156 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 687 - 1878-1885 (volume n° 13). 1878-1885
          171 vues  - 1878-1885 (volume n° 13). (ouvre la visionneuse)

          171 vues

          Contenu :

          Lacune : 1886-1891.

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 688 - 1892-1898 (volume n° 15). 1892-1898
          174 vues  - 1892-1898 (volume n° 15). (ouvre la visionneuse)

          174 vues

          Contenu :

          Lacune : 1886-1891.

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 689 - 1899-1904 (volume n° 16). 1899-1904
          169 vues  - 1899-1904 (volume n° 16). (ouvre la visionneuse)

          169 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 690 - 1905-1911 (volume n° 17). 1905-1911
          189 vues  - 1905-1911 (volume n° 17). (ouvre la visionneuse)

          189 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 691 - 1912-1915 (volume n° 18). 1912-1915
          202 vues  - 1912-1915 (volume n° 18). (ouvre la visionneuse)

          202 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 692 - 1916-1920 (volume n° 19). 1916-1920
          201 vues  - 1916-1920 (volume n° 19). (ouvre la visionneuse)

          201 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 693 - 1921-1925 (volume n° 20). 1921-1925
          174 vues  - 1921-1925 (volume n° 20). (ouvre la visionneuse)

          174 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 694 - 1925-1929 (volume n° 21). 1925-1929
          183 vues  - 1925-1929 (volume n° 21). (ouvre la visionneuse)

          183 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 695 - 1930-1933 (volume n° 22). 1930-1933
          154 vues  - 1930-1933 (volume n° 22). (ouvre la visionneuse)

          154 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 696 - 1933-1938 (volume n° 23). 1933-1938
          241 vues  - 1933-1938 (volume n° 23). (ouvre la visionneuse)

          241 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 697 - 1938-1942 [volume n° 24]. 1938-1942
          201 vues  - 1938-1942 [volume n° 24]. (ouvre la visionneuse)

          201 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 1094 à 1101 - Décès : tables alphabétiques. 1942-1968
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les nom et prénoms du défunt, sa profession, son âge, le nom de son conjoint, la commune et la date de son décès, la date de l'enregistrement de la déclaration ... Ouvrir le détail

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Sujet : enregistrement / succession / décès
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : table de décès
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 1094 - 1942-1946 (volume n° 25). 1942-1946
          195 vues  - 1942-1946 (volume n° 25). (ouvre la visionneuse)

          195 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 1095 - 1947-1952 (volume n° 26). 1947-1952
          203 vues  - 1947-1952 (volume n° 26). (ouvre la visionneuse)

          203 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 1096 - 1952-1957 (volume n° 27). 1952-1957
          201 vues  - 1952-1957 (volume n° 27). (ouvre la visionneuse)

          201 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 1097 - 1958-1961 (volume n° 28). 1958-1961
          197 vues  - 1958-1961 (volume n° 28). (ouvre la visionneuse)

          197 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 1098 - 1962-1965 (volume n° 29). 1962-1965
          210 vues  - 1962-1965 (volume n° 29). (ouvre la visionneuse)

          210 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 1099 - 1965-1966 (volume n° 30). 1965-1966
          105 vues  - 1965-1966 (volume n° 30). (ouvre la visionneuse)

          105 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 1100 - 1967-mai 1968 (volume n° 31). 1967-Mai 1968
          94 vues  - 1967-mai 1968 (volume n° 31). (ouvre la visionneuse)

          94 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 1101 - Juin-décembre 1968 (volume n° 32). Juin-décembre 1968
          81 vues  - Juin-décembre 1968 (volume n° 32). (ouvre la visionneuse)

          81 vues

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 1102 à 1113 - Décès : fiches. 1969-1970
        Contenu :

        Les fiches renseignent sur : le nom, le prénom, la profession, le domicile, le lieu et la date du décès de la personne décédée, le nombre d'enfants, les nom et les qualités des héritiers, la ... Ouvrir le détail

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Sujet : enregistrement / succession / décès
        Lieu :
        Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : fichier
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 1102 à 1107 - Année 1969. 1969
          Mode de classement :

          Classement alphabétique des défunts

          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : fichier
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

          • 3 Q 2 1102 - A-B 1969
            Importance matérielle : 1 fichier
            Sujet : enregistrement / succession / décès
            Lieu :
            Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
            Type de document : table de décès, fichier
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

          • 3 Q 2 1103 - C-DR 1969
            Importance matérielle : 1 fichier
            Sujet : enregistrement / succession / décès
            Lieu :
            Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
            Type de document : table de décès, fichier
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

          • 3 Q 2 1104 - DU-H 1969
            Importance matérielle : 1 fichier
            Sujet : enregistrement / succession / décès
            Lieu :
            Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
            Type de document : table de décès, fichier
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

          • 3 Q 2 1105 - I-ME 1969
            Importance matérielle : 1 fichier
            Sujet : enregistrement / succession / décès
            Lieu :
            Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
            Type de document : table de décès, fichier
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

          • 3 Q 2 1106 - MI-R 1969
            Importance matérielle : 1 fichier
            Sujet : enregistrement / succession / décès
            Lieu :
            Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
            Type de document : table de décès, fichier
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

          • 3 Q 2 1107 - S-Z 1969
            Importance matérielle : 1 fichier
            Sujet : enregistrement / succession / décès
            Lieu :
            Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
            Type de document : table de décès, fichier
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 1108 à 1113 - Année 1970. 1970
          Mode de classement :

          Classement alphabétique des défunts

          Sujet : enregistrement / succession / décès
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : fichier
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

          • 3 Q 2 1108 - A-CL 1970
            Importance matérielle : 1 fichier
            Sujet : enregistrement / succession / décès
            Lieu :
            Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
            Type de document : table de décès, fichier
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

          • 3 Q 2 1109 - CO-F 1970
            Importance matérielle : 1 fichier
            Sujet : enregistrement / succession / décès
            Lieu :
            Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
            Type de document : table de décès, fichier
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

          • 3 Q 2 1110 - G-LA 1970
            Importance matérielle : 1 fichier
            Sujet : enregistrement / succession / décès
            Lieu :
            Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
            Type de document : table de décès, fichier
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

          • 3 Q 2 1111 - LE-N 1970
            Importance matérielle : 1 fichier
            Sujet : enregistrement / succession / décès
            Lieu :
            Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
            Type de document : table de décès, fichier
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

          • 3 Q 2 1112 - O-R 1970
            Importance matérielle : 1 fichier
            Sujet : enregistrement / succession / décès
            Lieu :
            Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
            Type de document : table de décès, fichier
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

          • 3 Q 2 1113 - S-Z 1970
            Importance matérielle : 1 fichier
            Sujet : enregistrement / succession / décès
            Lieu :
            Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
            Type de document : table de décès, fichier
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 2 228 à 232 - Testaments : tables alphabétiques. 1773-1870
      Notes :

      Les tables des testaments fusionnent en 1824 avec les tables des donations pour devenir la table des testaments, donations et dispositions éventuelles. En 1866 ces tables sont supprimées et ... Ouvrir le détail

      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte authentique, table alphabétique
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 228 à 229 - Testaments et codicilles. 1773-1824
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : la date du testament, le nom du notaire, la date de l'enregistrement, les nom, prénom, qualité et domicile du testateur, l'identité des héritiers et la date du ... Ouvrir le détail

        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte authentique, table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 228 - 1773-1819. 1773-1819
          43 vues  - 1773-1819. (ouvre la visionneuse)

          43 vues

          Mode de classement :

          Classement alphabétique

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte authentique, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 229 - 1805-1824. 1805-1824
          39 vues  - 1805-1824. (ouvre la visionneuse)

          39 vues

          Mode de classement :

          Classement alphabétique

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte authentique, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 230 à 232 - Testaments, donations et codicilles enregistrés. 1820-1839, 1859-1870
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les nom, prénom, profession et domicile du testateur, l'identité des héritiers, la nature et l'objet des institutions et legs, le nom du notaire, les dates du ... Ouvrir le détail

        Notes :

        Voir pour la période antérieure 1777-1819 le contrôle des actes sous la cote C 671.

        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte authentique, table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 230 - 1820-1823. 1820-1823
          40 vues  - 1820-1823. (ouvre la visionneuse)

          40 vues

          Mode de classement :

          Classement alphabétique

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte authentique, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 231 - 1817-1839. 1817-1839
          163 vues  - 1817-1839. (ouvre la visionneuse)

          163 vues

          Mode de classement :

          Classement alphabétique

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte authentique, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 232 - 1859-1870. 1859-1870
          Mode de classement :

          Classement alphabétique

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte authentique, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 2 235 à 237 - Contrats de mariage : tables alphabétiques. 1782-1839, 1865
      Contenu :

      Les registres renseignent sur : les noms, prénoms, professions et domiciles du mari et de la femme, la nature, la consistance et la valeur des biens meubles et immeubles, les dates du contrat et de ... Ouvrir le détail

      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Notes :

      Tables intégrées dans le répertoire général à partir de 1866.

      Sujet : mariage / enregistrement
      Lieu :
      Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
      Type de document : table alphabétique
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 235 - 1782-1820. 1782-1820
        90 vues  - 1782-1820. (ouvre la visionneuse)

        90 vues

        Mode de classement :

        Classement alphabétique

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / mariage
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 236 - 1820-1839. 1820-1839
        102 vues  - 1820-1839. (ouvre la visionneuse)

        102 vues

        Mode de classement :

        Classement alphabétique

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / mariage
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 237 - 1865. 1865
        121 vues  - 1865. (ouvre la visionneuse)

        121 vues

        Mode de classement :

        Classement alphabétique

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / mariage
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 2 238 à 275 - Mutations de propriété immobilière : tables alphabétiques. 1783-1865
      Sujet : immobilier / enregistrement
      Lieu :
      Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
      Type de document : table alphabétique
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 275 - Mutations des immeubles de toutes manières : table alphabétique. 1783-an XIII
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les nom, prénom, profession et domicile de l'ancien propriétaire et du nouveau possesseur, la nature de l'acte ou de la succession, les dates du décès ou de la ... Ouvrir le détail

        Mode de classement :

        Classement alphabétique

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / immobilier
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 238 à 258, 273 à 274 - Acquéreurs et nouveaux possesseurs. 1783-1865
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les nom, prénom, profession et domicile de l'acquéreur et le renvoi aux numéros de registre et de l'article relatifs au vendeur. Dès 1825, les dates de l'acte et ... Ouvrir le détail

        Sujet : enregistrement / immobilier
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 238 - 1er août 1783-1er janvier 1807 (volume n° 2). 1er août 1783-1 janvier 1807
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 273 - 1er janvier 1807-16 novembre 1812 (volume n° 3). 1er janvier 1807-16 novembre 1812
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 274 - [1812-1816] (volume n° 4). [1812-1816]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 239 - [1816-1818] (volume n° 5). [1816-1818]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 240 - [1818-1820] (volume n° 6). [1818-1820]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 241 - [1821-1822] (volume n° 7). [1821-1822]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 242 - [1823-1824] (volume n° 7 bis). [1823-1824]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 243 - 1825-1828 (volume n° 8). 1825-1828
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 244 - 1828-1830 (volume n° 9). 1828-1830
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 245 - 1830-1832 (volume n° 10). 1830-1832
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 246 - 1833-1834 (volume n° 11). 1833-1834
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 247 - 1835-1836 (volume n° 12). 1835-1836
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 248 - 1836-1838 (volume n° 13). 1836-1838
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 249 - 1838-1839 (volume n° 14). 1838-1839
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 250 - 1840-1842 (volume n° 15). 1840-1842
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 251 - 1842-1844 (volume n° 16). 1842-1844
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 252 - 1844-1849 (volume n° 17). 1844-1849
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 253 - 1849-1853 (volume n° 19). 1849-1853
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 254 - 1852-1854 (volume n° 20). 1852-1854
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 255 - 1854-1857 (volume n° 21). 1854-1857
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 256 - 1857-1860 (volume n° 22). 1857-1860
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 257 - 1860-1863 (volume n° 23). 1860-1863
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 258 - 1863-1865 [volume n° 24]. 1863-1865
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 259 à 272 - Vendeurs et précédents possesseurs. An VII-1865
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les nom, prénom, profession et domicile du vendeur, l'identité de l'acquéreur, la nature et la date de l'acte, le nom du notaire, la date de l'enregistrement, les ... Ouvrir le détail

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Tables intégrées dans le répertoire général à partir de 1866.

        Sujet : enregistrement / immobilier
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 271 - An VII-1807 (volume n° 4). An VII-1807
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 272 - 1807-1812 (volume n° 5). 1807-1812
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 259 - 1812-1816 (volume n° 11). 1812-1816
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Le numéro 11 a été attribué à ce volume car il a été mis à part.

          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 260 - 1816-1818 (volume n° 6). 1816-1818
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 261 - 1818-1820 (volume n° 7). 1818-1820
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 262 - 1820-1823 (volume n° 8). 1820-1823
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 263 - 1822-1824 (volume n° 9). 1822-1824
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 264 - [1825-1828] (volume n° 10). [1825-1828]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 265 - [1830-1833] (volume n° 12). [1830-1833]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 266 - [1833-1835] (volume n° 13). [1833-1835]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 267 - [1835-1840] (volume n° 14). [1835-1840]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 268 - [1840-1849] (volume n° 15). [1840-1849]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 269 - [1849-1857] (volume n° 17). [1849-1857]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 270 - [1857-1865] (volume n° 18). [1857-1865]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / immobilier
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 2 276 à 280, 698 à 707 - Baux. 1783-1958
      Sujet : loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux / enregistrement
      Lieu :
      Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
      Type de document : bail
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 276 - Baux de toute nature des biens appartenant aux laïcs : table alphabétique. 1783-1813
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les nom, prénom, profession et domicile du bailleur, la nature et la situation des biens, l'identité du preneur, les prix, durée et date d'entrée en jouissance des ... Ouvrir le détail

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique, bail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 277 à 280 - Baux à ferme et à loyer : tables alphabétiques. 1814-1865
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les nom, prénom, profession et domicile du bailleur, la nature et la situation des biens, l'identité du preneur, les prix, durée et date d'entrée en jouissance des ... Ouvrir le détail

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Tables intégrées dans le répertoire général à partir de 1866.

        Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique, bail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 277 - 1814-1823 1814-1823
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 278 - 1825-1837. 1825-1837
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 279 - [1837-1852]. [1837-1852]
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 280 - 1852-1865. 1852-1865
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 698 à 707 - Baux écrits : tables alphabétiques par commune. 1872-1894, 1905-1913, 1919-1931, 1936-1958
        Contenu :

        Les registres renseignent sur les nom, prénom, profession et domicile du propriétaire/bailleur et du fermier/locataire, le nom du notaire ou l'acte sous seing privé, les dates du bail, de son ... Ouvrir le détail

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Tables intégrées dans le répertoire général à partir de 1866.

        Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : table alphabétique, bail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 698 - 1872-1878. 1872-1878
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 699 - 1879-1888. 1879-1888
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 700 - 1889-1894. 1889-1894
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 701 - 1905-1913. 1905-1913
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 702 - 1919-1923. 1919-1923
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 703 - 1924-1931. 1924-1931
          Contenu :

          Manque la commune de Beaumont-sur-Oise.

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 704 - 1936-1942. 1936-1942
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 705 - 1943-1948. 1943-1948
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 706 - 1948-1954. 1948-1954
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 707 - Droits de chasse sur terres (1923-1958). Taxe de 10% pour les baux de chasse et pêche (1920-1923). 1920-1958
          Contenu :

          Parmi les locataires, figure Joachim Murat de Chambly, dit le 6e prince Murat.

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Personne : Murat, Joachim Napoléon (1885-1938)
          Type de document : bail, table alphabétique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 2 708 à 768, 1114 à 1126 - Répertoire général de l’enregistrement et des déclarations pour servir à la recherche des droits celés. 1865-1969
      Contenu :

      Ce répertoire récapitule par ordre numérique les comptes des personnes physiques et morales avec, pour chacune d'elles, la liste des actes les concernant (hors déclaration de succession). ... Ouvrir le détail

      Mode de classement :

      Classement chronologique. Seule la première date d'inscription de la première personne a été retenue dans l'analyse.

      Importance matérielle : 74 registres
      Notes :

      Répertoire créé en 1865 pour fusionner toutes les tables alphabétiques existantes à l'exception des déclarations de succession.

      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
      Type de document : répertoire
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 708 - A partir de janvier 1865 (volume n° 1). Janvier 1865-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 709 - A partir d'avril 1866 (volume n° 2). Avril 1866-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 710 - A partir d'août 1865 (volume n° 3). Août 1865-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 711 - A partir de novembre 1865 (volume n° 4). Novembre 1865-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 712 - A partir de septembre 1866 (volume n° 5). Septembre 1866-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 713 - A partir de janvier 1867 (volume n° 6). Janvier 1867-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 714 - A partir de mai 1867 (volume n° 7). Mai 1867-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 715 - A partir de septembre 1867 (volume n° 8). Septembre 1867-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 716 - A partir de janvier 1868 (volume n° 9). Janvier 1868-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 717 - A partir de mai 1868 (volume n° 10). Mai 1868-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 718 - A partir de août 1868 (volume n° 11). Août 1868-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 719 - A partir de mars 1869 (volume n° 12). Mars 1869-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 720 - A partir d'août 1869 (volume n° 13). Août 1869-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 721 - A partir de février 1870 (volume n° 14). Février 1870-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 722 - A partir de juillet 1870 (volume n° 15). Juillet 1870-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 723 - A partir d'avril 1871 (volume n° 16). Avril 1871-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 724 - A partir d'octobre 1871 (volume n° 17). Octobre 1871-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 725 - A partir de novembre 1871 (volume n° 18). Novembre 1871-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 726 - A partir de novembre 1871 (volume n° 19). Novembre 1871-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 727 - A partir de novembre 1872 (volume n° 20). Novembre 1872-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 728 - A partir de mai 1873 (volume n° 21). Mai 1873-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 729 - A partir d'octobre 1873 (volume n° 22). Octobre 1873-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 730 - A partir de juillet 1874 (volume n° 23). Juillet 1874-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 731 - A partir de juillet 1876 (volume n° 24). Juillet 1876-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 732 - A partir d'avril 1877 (volume n° 25). Avril 1877-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 733 - A partir de janvier 1878 (volume n° 26). Janvier 1878-[1969]
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

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