Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970)
    • Instruments de recherche.
      • Baux.
        • Baux écrits : tables alphabétiques par commune.

3 Q 2 707 - Droits de chasse sur terres (1923-1958). Taxe de 10% pour les baux de chasse et pêche (1920-1923). 1920-1958

Contenu :

Parmi les locataires, figure Joachim Murat de Chambly, dit le 6e prince Murat.

Importance matérielle : 1 registre
Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
Lieu :
Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Personne : Murat, Joachim Napoléon (1885-1938)
Type de document : bail, table alphabétique
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement