Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970)
    • Instruments de recherche.
      • Baux.

3 Q 2 277 à 280 - Baux à ferme et à loyer : tables alphabétiques. 1814-1865

Contenu :

Les registres renseignent sur : les nom, prénom, profession et domicile du bailleur, la nature et la situation des biens, l'identité du preneur, les prix, durée et date d'entrée en jouissance des...

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Mode de classement :

Classement chronologique

Notes :

Tables intégrées dans le répertoire général à partir de 1866.

Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux ruraux / baux commerciaux
Lieu :
Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Type de document : table alphabétique, bail
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement