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  2223 W 1 - 9 - Dossiers de référence, aspects réglementaires et techniques. 1893-1998

  Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

  
  
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    2223 W 1 - Actes administratifs (1983-1989). Echanges amiables (1977-1982). Aménagement (1969-1988). Remembrement forestier (1979-1985). Remembrement linéaire (1963-1985). 1963-1989

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    
    
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    2223 W 2 - Contentieux (1973-1995). Chemins ruraux (1969-1990). Voies communales (1959-1977). Commission communale d'aménagement foncier (C.C.A.F.) et Commission départementale d'aménagement foncier (C.D.A.F.) (1975-1987). Association foncière de remembrement (A.F.R.) (1958-1986). 1958-1995

    Sujet : chemin rural / voie communale / association / aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    
    
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    2223 W 3 - Agrément des géomètres (1974-1996). Enquêtes publiques (1985-1993). Etude d'impact (1973-1987). 1973-1996

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    
    
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    2223 W 4 - Déroulement (1973-1985). Préétudes d'aménagement foncier (1981-1991). Publicité foncière (1967-1982). Réorganisation foncière (1988). 1967-1991

    Sujet : publicité foncière / aménagement foncier / aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    
    
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    2223 W 5 - Boisement des terres agricoles (1991-1992). Etude d'impact (1982-1988). Remembrement et hydraulique (1981-1996). Remembrement et paysages (1975-1986). Historique du remembrement dans le Val-d'Oise (1978-1998). 1975-1998

    Sujet : hydraulique agricole / aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    
    
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    2223 W 6 - Aspects techniques du remembrement (1967-1976). Cadastre (1969-1993). Bornes (1968-1988). 1967-1993

    Sujet : cadastre / aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    
    
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    2223 W 7 - Commission départementale d'aménagement foncier (C.D.A.F.). Valeur vénale des terres (1980-1986). Généralités (1970-1985). Second remembrement (1982-1986). Statistiques annuelles de la France depuis 1968 (1972-1997). Travaux connexes (1974-1993). 1970-1997

    Sujet : aménagement foncier / aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    Type de document : statistique

    
    
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    2223 W 8 - Budget départemental (1983-1989). Financements et subventions (1976-1994). Opération groupée d'aménagement foncier (O.G.A.P.) (1982). Structures agricoles (1976-1985). 1976-1994

    Sujet : finances départementales / aménagement foncier / exploitation agricole / aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    
    
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    2223 W 9 - Statistiques du remembrement (1978-1990). Gestion (1978-1998). Terres incultes (1978-1984). Commission départementale, état de reconnaissance des chemins ruraux par commune (1893, s.d). 1893, 1978-1998

    Sujet : chemin rural / terre inculte / aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    Type de document : statistique

    
    
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  2223 W 10 - 19 - Commissions départementales. 1969-2000

  Sujet : organisme consultatif / aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

  
  
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    2223 W 10 - 11 - Séances de la Commission départementale de réorganisation foncière et de remembrement : demandes de division de parcelles, procès-verbal de réunion, réclamations. 1969-1980

    Mode de classement :

    Classement par ordre chronologique

    Notes :

    La commission change de nom en 1981 pour devenir la Commission départementale d'aménagement foncier du Val-d'Oise (C.D.A.F.)

    Sujet : aménagement foncier / aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier / organisme consultatif

    
    
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      2223 W 10 - 1969-1975 1969-1975

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier / organisme consultatif / aménagement foncier

      
      
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      2223 W 11 - 1975-1980 1975-1980

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier / organisme consultatif / aménagement foncier

      
      
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    2223 W 12 - 19 - Commission départementale d'aménagement foncier (C.D.A.F.). 1981-2000

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier / organisme consultatif

    
    
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      2223 W 12 - Création et composition : arrêtés, listes des techniciens agréés, correspondance. 1981-1990

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier / organisme consultatif

      
      
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      2223 W 13 - 19 - Séances de la commission : demandes de division de parcelles, procès-verbal de réunion, réclamations. 1981-2000

      Mode de classement :

      Classement par ordre chronologique

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier / organisme consultatif

      
      
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        2223 W 13 - 1981-1983 1981-1983

        Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier / organisme consultatif

        
        
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        2223 W 14 - 1984 1984

        Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier / organisme consultatif

        
        
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        2223 W 15 - 1985-1986 1985-1986

        Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier / organisme consultatif

        
        
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        2223 W 16 - 1987-1988 1987-1988

        Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier / organisme consultatif

        
        
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        2223 W 17 - 1989 1989

        Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier / organisme consultatif

        
        
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        2223 W 18 - 1990 1990

        Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier / organisme consultatif

        
        
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        2223 W 19 - 1992-2000 1992-2000

        Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier / organisme consultatif

        
        
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  2223 W 20 - 106 - Procès-verbaux des opérations par commune. 1936-2001

  Contenu :

  Dont procès-verbaux rectificatifs.

  Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

  
  
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    2223 W 20-55, 65, 77, 79-80, 84, 95, 97, 100 - Antérieurs à 1960. 1936-2001

    Mode de classement :

    Classement par ordre alphabétique des noms de communes principalement concernées par l'opération de remembrement.

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    
    
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      2223 W 20 - Aincourt. 1951-1952

      Importance matérielle : 2 registres

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Aincourt (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 21 - Attainville. 1955

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Attainville (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 22 - Auvers-sur-Oise. 1953

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 23 - Baillet-en-France. 1955

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Baillet-en-France (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 24 - Banthelu. 1956

      Importance matérielle : 2 registres

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Banthelu (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 25 - Belloy-en-France (1952). Berville (1947). 1947, 1952

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Berville (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 26 - Châtenay-en-France. 1955

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Châtenay-en-France (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 27 - Chaumontel. 1953

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Chaumontel (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 28 - Chaussy. 1950

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Chaussy (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 29 - Chars. 1936

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Chars (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 30 - Cléry-en-Vexin, Nucourt. 1952

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Cléry-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Nucourt (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 31 - Commeny, Moussy, Guiry-en-Vexin. 1952

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Commeny (Val-d'Oise, France) / Moussy (Val-d'Oise, France) / Guiry-en-Vexin (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 32 - Cormeilles-en-Vexin, Frémécourt. 1952

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Frémécourt (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 33 - Courdimanche. 1948

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Courdimanche (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 34 - Ecouen, Ezanville. 1956

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Ecouen (Val-d'Oise, France) / Ezanville (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 35 - Ennery. 1950

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Ennery (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 36 - Fosses. 1958

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Fosses (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 37 - Frémainville, Seraincourt, Avernes. 1948

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Frémainville (Val-d'Oise, France) / Seraincourt (Val-d'Oise, France) / Avernes (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 38 - Garges-lès-Gonesse. 1952

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 39 - Genainville. 1952

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Genainville (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 40 - Gonesse. 1956

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 41 - Hérouville. 1948

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 42 - Labbeville et Vallangoujard (1955). Lassy (1958-1961). 1955, 1958-1961

      Importance matérielle : 2 registres

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Labbeville (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Lassy (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 43 - Livilliers. 1957

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Livilliers (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 44 - Longuesse. 1959

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Longuesse (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 45 - Luzarches. 1953

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Luzarches (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 46 - Maffliers, Montsoult. 1955

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Maffliers (Val-d'Oise, France) / Montsoult (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 47 - Maudétour-en-Vexin. 1952

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Maudétour-en-Vexin (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 48 - Le Mesnil-Aubry. 1952-1962

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Le Mesnil-Aubry (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 49 - Omerville, Genainville, Ambleville. 1952

      Importance matérielle : 2 registres

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Omerville (Val-d'Oise, France) / Genainville (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 50 - Saint-Cyr-en-Arthies. 1952

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 51 - Seraincourt. 1947-1978

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Seraincourt (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 52 - Le Thillay. 1957

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Le Thillay (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 53 - Valmondois. 1950

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Valmondois (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 54 - Villaines-sous-Bois. 1952

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Villaines-sous-Bois (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 55 - Villepinte, Tremblay-lès-Gonesse, Aulnay-sous-Bois, Roissy-en-France (1958). Villiers-le-Sec (1960). 1958, 1960

      Importance matérielle : 2 registres

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu :

      Villepinte (Seine-Saint-Denis, France) / Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis, France) / Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France) / Roissy-en-France (Val-d'Oise, France) / Villiers-le-Sec... ...

      Villepinte (Seine-Saint-Denis, France) / Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis, France) / Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France) / Roissy-en-France (Val-d'Oise, France) / Villiers-le-Sec (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 65 - Bouqueval, Gonesse, Goussainville. 1955-1972

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Bouqueval (Val-d'Oise, France) / Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 77 - Fontenay-en-Parisis, Louvres, Goussainville, Châtenay-en-France. 1952-1977

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Fontenay-en-Parisis (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) / Châtenay-en-France (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 79 - Génicourt, Pontoise, Osny, Boissy-l'Aillerie. 1949, 2001

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Génicourt (Val-d'Oise, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Osny (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 80 - Goussainville, Le Thillay, Gonesse, Louvres. 1955, 1994

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Goussainville (Val-d'Oise, France) / Le Thillay (Val-d'Oise, France) / Gonesse (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 84 - Jouy-le-Moutier, Boisemont. 1952-1965

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Jouy-le-Moutier (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 95 - Sagy, Ableiges, Longuesse, Courdimanche, Menucourt. 1958-1962

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Sagy (Val-d'Oise, France) / Ableiges (Val-d'Oise, France) / Longuesse (Val-d'Oise, France) / Courdimanche (Val-d'Oise, France) / Menucourt (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 97 - Saint-Gervais, Blamécourt, Hodent, Montjavoult, La Chapelle-en-Vexin, Parnes, Montmagny. 1958-1973

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu :

      Blamécourt (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France) / Hodent (Val-d'Oise, France) / Montjavoult (Oise, France) / La Chapelle-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Parnes (Oise, France) / Montmagny... ...

      Blamécourt (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France) / Hodent (Val-d'Oise, France) / Montjavoult (Oise, France) / La Chapelle-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Parnes (Oise, France) / Montmagny (Val-d'Oise, France) / Saint-Gervais (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 100 - Théméricourt, Vigny, Us, Longuesse. 1958-1966

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Théméricourt (Val-d'Oise, France) / Vigny (Val-d'Oise, France) / Us (Val-d'Oise, France) / Longuesse (Val-d'Oise, France)

      
      
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    2223 W 56-64, 66-76, 78, 81-83, 85-94, 96, 98-99, 101-106 - Postérieurs à 1960. 1960-1998

    Mode de classement :

    Classement par ordre alphabétique des noms de communes principalement concernées par l'opération de remembrement.

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    
    
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      2223 W 56 - Ableiges, Arronville. Mars 1962

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Ableiges (Val-d'Oise, France) / Arronville (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 57 - Ambleville, Omerville. 1993

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Ambleville (Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 58 - Arronville. 7 juin 1979

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Arronville (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 59 - Arthies, Banthelu, Maudétour-en-Vexin. 11 août 1964

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Maudétour-en-Vexin (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 60 - Asnières-sur-Oise, Noisy-sur-Oise. 4 mai 1971

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Noisy-sur-Oise (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 61 - Avernes, Frémainville, Commeny, Gadancourt, Banthelu, Maudétour-en-Vexin. 1er octobre 1958, 1990

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu :

      Avernes (Val-d'Oise, France) / Frémainville (Val-d'Oise, France) / Commeny (Val-d'Oise, France) / Gadancourt (Avernes, Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Maudétour-en-Vexin... ...

      Avernes (Val-d'Oise, France) / Frémainville (Val-d'Oise, France) / Commeny (Val-d'Oise, France) / Gadancourt (Avernes, Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Maudétour-en-Vexin (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 62 - Beaumont-sur-Oise. 15 novembre 1974

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 63 - Bernes-sur-Oise. 1968

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 64 - Boissy-l'Aillerie, Cormeilles-en-Vexin, Montgeroult, Génicourt. 1977

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Montgeroult (Val-d'Oise, France) / Génicourt (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 66 - Bréançon, Le Heaulme, Cormeilles-en-Vexin, Marines, Grisy-les-Plâtres, Neuilly-en-Vexin. 1974

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu :

      Bréançon (Val-d'Oise, France) / Le Heaulme (Val-d'Oise, France) / Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Marines (Val-d'Oise, France) / Grisy-les-Plâtres (Val-d'Oise, France) /... ...

      Bréançon (Val-d'Oise, France) / Le Heaulme (Val-d'Oise, France) / Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Marines (Val-d'Oise, France) / Grisy-les-Plâtres (Val-d'Oise, France) / Neuilly-en-Vexin (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 67 - Bruyères-sur-Oise. 1968

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 68 - Buhy, Bray-et-Lû, Ambleville, Montreuil-sur-Epte, La Chapelle-en-Vexin, Saint-Clair-sur-Epte. 1965

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu :

      Buhy (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Montreuil-sur-Epte (Val-d'Oise, France) / La Chapelle-en-Vexin (Val-d'Oise, France) /... ...

      Buhy (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Montreuil-sur-Epte (Val-d'Oise, France) / La Chapelle-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 69 - Cergy, Osny. 1960

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Cergy (Val-d'Oise, France) / Osny (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 70 - Champagne-sur-Oise, Persan. 1974

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Persan (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 71 - Chars, Bellay-en-Vexin, Bouconvillers, Brignancourt, Moussy. 1966

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Chars (Val-d'Oise, France) / Le Bellay-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Bouconvillers (Oise, France) / Brignancourt (Val-d'Oise, France) / Moussy (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 72 - Chérence, Vétheuil. 1962

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Chérence (Val-d'Oise, France) / Vétheuil (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 73 - Cléry-en-Vexin, Banthelu, Guiry-en-Vexin. 1985

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Cléry-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Guiry-en-Vexin (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 74 - Condécourt. 1960

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Condécourt (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 75 - Courcelles-sur-Viosne, Sagy, Courdimanche. 1962

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) / Sagy (Val-d'Oise, France) / Courdimanche (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 76 - Epiais-Rhus, Génicourt, Grisy-les-Plâtres, Livilliers. 1964

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Epiais-Rhus (Val-d'Oise, France) / Génicourt (Val-d'Oise, France) / Grisy-les-Plâtres (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 78 - Genainville. 1965

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Genainville (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 81 - Gouzangrez, Le Perchay, Commeny. 1971

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Gouzangrez (Commeny, Val-d'Oise, France) / Le Perchay (Val-d'Oise, France) / Commeny (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 82 - Grisy-les-Plâtres. 1978

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Grisy-les-Plâtres (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 83 - Haravilliers, Arronville, Berville, Theuville. 1960

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Haravilliers (Val-d'Oise, France) / Arronville (Val-d'Oise, France) / Berville (Val-d'Oise, France) / Theuville (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 85 - Magny-en-Vexin, Serans, Montmagny. 1984

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Serans (Oise, France) / Montmagny (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 86 - Mareil-en-France. 1969

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Mareil-en-France (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 87 - Marines, Bréançon, Chars, Frémécourt, Neuilly-en-Vexin, Santeuil. 1979

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Marines (Val-d'Oise, France) / Bréançon (Val-d'Oise, France) / Chars (Val-d'Oise, France) / Frémécourt (Val-d'Oise, France) / Neuilly-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Santeuil (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 88 - Méry-sur-Oise. 1983

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 89 - Montgeroult. 1982

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Montgeroult (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 90 - Nesles-la-Vallée, Labbeville, Hérouville, Sagy, Us, Vigny. 1974, 1978

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France) / Labbeville (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Sagy (Val-d'Oise, France) / Us (Val-d'Oise, France) / Vigny (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 91 - Neuville-sur-Oise. 1990

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Neuville-sur-Oise (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 92 - Parmain. 1974

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Parmain (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 93 - Le Plessis-Gassot, Fontenay-en-Parisis, Le Mesnil-Aubry. 1971

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France) / Fontenay-en-Parisis (Val-d'Oise, France) / Le Mesnil-Aubry (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 94 - Ronquerolles, Chambly. 1998

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Ronquerolles (Val-d'Oise, France) / Chambly (Oise, France)

      
      
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      2223 W 96 - Saint-Clair-sur-Epte. 1960

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 98 - Saint-Ouen-l'Aumône, Pierrelaye. 1976

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Saint-Ouen-l'Aumône (Val-d'Oise, France) / Pierrelaye (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 99 - Santeuil, Marines. 1970

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Santeuil (Val-d'Oise, France) / Marines (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 101 - Us, Le Perchay, Ableiges, Sagy. 1961

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Us (Val-d'Oise, France) / Le Perchay (Val-d'Oise, France) / Ableiges (Val-d'Oise, France) / Sagy (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 102 - Vauréal. 1965

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Vauréal (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 103 - Vienne-en-Arthies, Saint-Cyr-en-Arthies, Villers-en-Arthies, Vétheuil. 1972

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Villers-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 104 - Vigny, Théméricourt, Longuesse. 1961

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Vigny (Val-d'Oise, France) / Théméricourt (Val-d'Oise, France) / Longuesse (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 105 - Villiers-Adam, Frépillon. 1984

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France) / Frépillon (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 106 - Wy-dit-Joli-Village, Gadancourt. 1964

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Wy-dit-Joli-Village (Val-d'Oise, France) / Gadancourt (Avernes, Val-d'Oise, France)

      
      
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  2223 W 107 - 239 - Suivi administratif, financier et technique des opérations communales : arrêtés préfectoraux, calcul des valeurs, procès-verbal de réception, décompte, rapport général de vérification, listes alphabétiques, tableau des apports et répartition, procès-verbal des délimitations intercommunales avant remembrement, plans, statistiques, contentieux, notifications. 1813-2004

  Mode de classement :

  Classement par ordre alphabétique du nom de la commune principalement concernée par l'opération de remembrement.

  Notes :

  Les opérations de remembrement portent souvent sur plusieurs communes.

  Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

  
  
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    2223 W 107 - Ableiges, Courcelles-sur-Viosne. 1959-1966

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    Lieu : Ableiges (Val-d'Oise, France) / Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)

    
    
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    2223 W 108 - Aincourt. 1951-1981

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    Lieu : Aincourt (Val-d'Oise, France)

    
    
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    2223 W 109 - 113 - Ambleville, Omerville. 1987-1993

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    Lieu : Ambleville (Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France)

    
    
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      2223 W 109 - Dossier administratif. 1988-1993

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Ambleville (Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 110 - Commission communale. 1987-1993

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Ambleville (Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 111 - Dossier financier. 1988-1993

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Ambleville (Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 112 - Dossier technique. 1988, 1993

      Contenu :

      Pièces n° 1 à 7

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Ambleville (Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 113 - Dossier technique. 1993

      Contenu :

      Pièces n° 8 à 19.

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Ambleville (Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France)

      
      
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    2223 W 114 - Arronville, Berville, Frouville, Haravilliers. 1975-1983

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    Lieu : Arronville (Val-d'Oise, France) / Berville (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / Haravilliers (Val-d'Oise, France)

    
    
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    2223 W 115 - Arthies. 1943-1964

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    Lieu : Arthies (Val-d'Oise, France)

    
    
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    2223 W 116 - 117 - Asnières-sur-Oise, Viarmes. 1886-1990

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    Lieu : Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Viarmes (Val-d'Oise, France)

    
    
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      2223 W 116 - Dossier administratif. 1946-1990

      Contenu :

      Dont des éléments sur l'abbaye de Royaumont.

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Viarmes (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 117 - Dossier technique. 1986

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Viarmes (Val-d'Oise, France)

      
      
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    2223 W 118 - Attainville, Ezanville, Moisselles, Villaines-sous-Bois. 1946-1957

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    Lieu : Attainville (Val-d'Oise, France) / Ezanville (Val-d'Oise, France) / Moisselles (Val-d'Oise, France) / Villaines-sous-Bois (Val-d'Oise, France)

    
    
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    2223 W 119 - Auvers-sur-Oise. 1813-1962

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    Lieu : Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France)

    
    
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    2223 W 120 - 123 - Auvers-sur-Oise, Ennery. 1979-1991

    Contenu :

    Concerne uniquement le remembrement forestier.

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    Lieu : Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Ennery (Val-d'Oise, France)

    
    
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      2223 W 120 - Dossier administratif et financier. 1981-1991

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Ennery (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 121 - Listes acheteurs et vendeurs. 1979-1983

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Ennery (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 122 - Enquêtes. 1981-1986

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Ennery (Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 123 - Etudes. 1981-1986

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Ennery (Val-d'Oise, France)

      
      
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    2223 W 124 - Auvers-sur-Oise, Ennery, Nesles-la-Vallée, Parmain, Valmondois : photographies, diapositives. [1950-2000]

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    Lieu : Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Ennery (Val-d'Oise, France) / Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France) / Parmain (Val-d'Oise, France) / Valmondois (Val-d'Oise, France)

    Type de document : document photographique

    
    
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    2223 W 125 - 127 - Avernes, Commeny, Frémainville, Gadancourt. 1943-1990

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    Lieu : Avernes (Val-d'Oise, France) / Commeny (Val-d'Oise, France) / Frémainville (Val-d'Oise, France) / Gadancourt (Avernes, Val-d'Oise, France)

    
    
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      2223 W 125 - Dossier administratif. 1946-1986

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Avernes (Val-d'Oise, France) / Commeny (Val-d'Oise, France) / Frémainville (Val-d'Oise, France) / Gadancourt (Avernes, Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 126 - Dossier technique. 1943-1958

      Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu : Avernes (Val-d'Oise, France) / Commeny (Val-d'Oise, France) / Frémainville (Val-d'Oise, France) / Gadancourt (Avernes, Val-d'Oise, France)

      
      
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      2223 W 127 - Projet de remembrement suite à l'aménagement du carrefour RD43, RD66, RN14. 1989-1990

      Sujet : route départementale / route nationale / aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

      Lieu :

      Avernes (Val-d'Oise, France) / Commeny (Val-d'Oise, France) / Frémainville (Val-d'Oise, France) / Gadancourt (Avernes, Val-d'Oise, France) / Avernes (Val-d'Oise, France) / Commeny (Val-d'Oise,... ...

      Avernes (Val-d'Oise, France) / Commeny (Val-d'Oise, France) / Frémainville (Val-d'Oise, France) / Gadancourt (Avernes, Val-d'Oise, France) / Avernes (Val-d'Oise, France) / Commeny (Val-d'Oise, France) / Frémainville (Val-d'Oise, France) / Gadancourt (Avernes, Val-d'Oise, France)

      
      
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    2223 W 128 - Baillet-en-France, Bouffémont, Moisselles, Maffliers, Montsoult, Saint-Martin-du-Tertre, Attainville. 1948-1952

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    Lieu :

    Baillet-en-France (Val-d'Oise, France) / Bouffémont (Val-d'Oise, France) / Moisselles (Val-d'Oise, France) / Maffliers (Val-d'Oise, France) / Montsoult (Val-d'Oise, France) /... ...

    Baillet-en-France (Val-d'Oise, France) / Bouffémont (Val-d'Oise, France) / Moisselles (Val-d'Oise, France) / Maffliers (Val-d'Oise, France) / Montsoult (Val-d'Oise, France) / Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise, France) / Attainville (Val-d'Oise, France)

    
    
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    2223 W 129 - Banthelu, Maudétour-en-Vexin. 1943-1966

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    Lieu : Banthelu (Val-d'Oise, France) / Maudétour-en-Vexin (Val-d'Oise, France)

    
    
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    2223 W 130 - Beaumont-sur-Oise. 1961-1986

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)

    
    
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    2223 W 131 - Bellefontaine, Châtenay-en-France, Fosses, Jagny-sous-Bois, Lassy, Le Plessis-Luzarches. 1953-1967

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    Lieu :

    Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Châtenay-en-France (Val-d'Oise, France) / Fosses (Val-d'Oise, France) / Jagny-sous-Bois (Val-d'Oise, France) / Lassy (Val-d'Oise, France) / Le... ...

    Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Châtenay-en-France (Val-d'Oise, France) / Fosses (Val-d'Oise, France) / Jagny-sous-Bois (Val-d'Oise, France) / Lassy (Val-d'Oise, France) / Le Plessis-Luzarches (Val-d'Oise, France)

    
    
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    2223 W 132 - Belloy-en-France. 1938-1998

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    Lieu : Belloy-en-France (Val-d'Oise, France)

    
    
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    2223 W 133 - Bernes-sur-Oise. 1965-1981

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    Lieu : Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France)

    
    
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    2223 W 134 - Berville. 1941-1950

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    Lieu : Berville (Val-d'Oise, France)

    
    
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    2223 W 135 - Boissy-l'Aillerie, Cormeilles-en-Vexin, Montgeroult. 1969-1985

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    Lieu : Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Montgeroult (Val-d'Oise, France)

    
    
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    2223 W 136 - Bouqueval. 1956-1971

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    Lieu : Bouqueval (Val-d'Oise, France)

    
    
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    2223 W 137 - Bréancon, Le Heaulme. 1830-1976

    Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier

    Lieu : Bréançon (Val-d'Oise, France) / Le Heaulme (Val-d'Oise, France)