Notice descriptive
- Remembrement rural et forestier (1813-2008)
- Suivi administratif, financier et technique des opérations communales : arrêtés préfectoraux, calcul des valeurs, procès-verbal de réception, décompte, rapport général de vérification, listes alphabétiques, tableau des apports et répartition, procès-verbal des délimitations intercommunales avant remembrement, plans, statistiques, contentieux, notifications.
2223 W 131 - Bellefontaine, Châtenay-en-France, Fosses, Jagny-sous-Bois, Lassy, Le Plessis-Luzarches. 1953-1967
Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier
Lieu :
Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Châtenay-en-France (Val-d'Oise, France) / Fosses (Val-d'Oise, France) / Jagny-sous-Bois (Val-d'Oise, France) / Lassy (Val-d'Oise, France) / Le... ... 
