Notice descriptive
- Remembrement rural et forestier (1813-2008)
- Suivi administratif, financier et technique des opérations communales : arrêtés préfectoraux, calcul des valeurs, procès-verbal de réception, décompte, rapport général de vérification, listes alphabétiques, tableau des apports et répartition, procès-verbal des délimitations intercommunales avant remembrement, plans, statistiques, contentieux, notifications.
- Asnières-sur-Oise, Viarmes.
- Suivi administratif, financier et technique des opérations communales : arrêtés préfectoraux, calcul des valeurs, procès-verbal de réception, décompte, rapport général de vérification, listes alphabétiques, tableau des apports et répartition, procès-verbal des délimitations intercommunales avant remembrement, plans, statistiques, contentieux, notifications.
2223 W 116 - Dossier administratif. 1946-1990
Contenu :
Dont des éléments sur l'abbaye de Royaumont.
Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier
Lieu : Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Viarmes (Val-d'Oise, France)
