Notice descriptive
- Remembrement rural et forestier (1813-2008)
- Suivi administratif, financier et technique des opérations communales : arrêtés préfectoraux, calcul des valeurs, procès-verbal de réception, décompte, rapport général de vérification, listes alphabétiques, tableau des apports et répartition, procès-verbal des délimitations intercommunales avant remembrement, plans, statistiques, contentieux, notifications.
2223 W 120 - 123 - Auvers-sur-Oise, Ennery. 1979-1991
Contenu :
Concerne uniquement le remembrement forestier.
Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier
Lieu : Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Ennery (Val-d'Oise, France)
