Notice descriptive
- Remembrement rural et forestier (1813-2008)
- Suivi administratif, financier et technique des opérations communales : arrêtés préfectoraux, calcul des valeurs, procès-verbal de réception, décompte, rapport général de vérification, listes alphabétiques, tableau des apports et répartition, procès-verbal des délimitations intercommunales avant remembrement, plans, statistiques, contentieux, notifications.
- Ambleville, Omerville.
- Suivi administratif, financier et technique des opérations communales : arrêtés préfectoraux, calcul des valeurs, procès-verbal de réception, décompte, rapport général de vérification, listes alphabétiques, tableau des apports et répartition, procès-verbal des délimitations intercommunales avant remembrement, plans, statistiques, contentieux, notifications.
2223 W 113 - Dossier technique. 1993
Contenu :
Pièces n° 8 à 19.
Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier
Lieu : Ambleville (Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France)
