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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 2 65 à 102 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1795-1964
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

    • 7 S 2 65 - Tracé du bassin. - Nivellement du Sausseron depuis sa source jusqu'à l'Oise, avec emplacement des riverains, ponts et moulins. [an IV-1800]
      Contenu :

      Les plans montrent les tracés suivants : ru de Saint-Lubin ou de Frouville ; ru de Rhus ; ru du Maupas de l'Aulnay ; ru de Theuville ; ru de Berville ; ru d'Hédouville ; le Sausseron depuis la...

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      Importance matérielle : 10 plans sur feuilles pliées
      Sujet : aménagement des eaux / énergie hydraulique / ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
      Lieu :
      Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Rhus (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Maupas de l'Aulnay (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Theuville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

    • 7 S 2 66 - Règlement général et modification en 1932. 1822, 1835-1837, 1851-1854, 1859-1865, 1874, 1932
      Contenu :

      A noter : 2 affiches portant projet de règlement et règlement définitif (1853-1854).

      Notes :

      Ce règlement implique aussi le classement du ru des Bulets, ru Sous l'église, ru du Mesnil à Labbeville ainsi que deux fossés à Arronville.

      Conditions d'accès :

      Les affiches sont cotées en 7 S 2 66(1) et (2) [1853-1854].

      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Type de document : affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

    • 7 S 2 67 - Entretien. - Curage (an X-1840). Fixation des largeurs (1855-1860). Drainages (1860-1863). an X-1863
      Contenu :

      A noter : 3 plan de drainages des prairies de Labbeville et de Vallangoujard.

      Sujet : aménagement des eaux / drainage / hydraulique agricole / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Labbeville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 67(1) - Labbeville - Drainage d'une pièce de terre arrosée par la rivière du Sausseron : plan. 22 juin 1860
        1 vue - Labbeville - Drainage d\'une pièce de terre arrosée par la rivière du Sausseron : plan. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Importance matérielle : 1 plan
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / drainage / hydraulique agricole
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Labbeville (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

    • 7 S 2 68 à 89 - Moulins et usines. an XI-1924
      Contenu :

      Typologies documentaires fréquentes : procès-verbaux d'apposition de repère, visites de lieux et de récolement des travaux, rapports d'ingénieur, arrêtés préfectoraux, ordonnances royales, plans...

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      Sujet : énergie hydraulique / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 68 - Délimitation des remous. 13 juin-9 octobre 1855
        Contenu :

        Avec procès-verbaux des bornages de remous rédigés par communes.

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 69 - Berville. - Apposition de repère. 30 juin 1803
        Importance matérielle : 1 pièce
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Berville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 70 à 72 - Arronville. 1806-1909
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Arronville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 70 à 71 - Le Sausseron. 1806-1909
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

          • 7 S 2 70 - Moulin de Balincourt. - Apposition de repère et règlement. 1806, 1817-1818, 1846
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Balincourt (Arronville, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

          • 7 S 2 71 - Moulin de Margicourt. - Apposition de repères (1806). Incidents et règlement (1818-1848). Révision du règlement (1855). Nouvelle apposition de repère (1904). 1806-1904
            Contenu :

            A noter : 1 plan et profil du moulin (1834) ; 1 plan sur le Sausseron et le ru de Provendier (1854).

            Conditions d'accès :

            Les plans sont cotés en 7 S 2 71(1) et (2) [1834, 1854].

            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu :
            Margicourt (Arronville, Val-d'Oise, France) / Provendier (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville... ... Ouvrir le détail
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 72 - Ru de Frouville, Moulin de Saint-Lubin. - Apposition de repère (1806). Règlement (1856-1859). 1806-1859
          Notes :

          Le ru de Frouville est un affluent du Sausseron. Il est appelé aussi ru de Saint-Lubin.

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 73 - Menouville, Moulin de Menouville. - Apposition de repère (1806). Règlement (1856-1858). 1806-1858
        Contenu :

        A noter : 2 plans et profils du moulin (1856).

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Menouville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 74 - Epiais-Rhus, Moulin de Rhus. - Apposition de repère (1806). Règlement (1855-1858). 1806-1858
        Contenu :

        1 plan et profils des environs du moulin et du ruisseau de Rhus (1855).

        Notes :

        Le ruisseau de Rhus est un affluent du Sausseron.

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Rhus (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Rhus (Epiais-Rhus, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 75 à 76 - Vallangoujard. 1806-1858
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 75 - Moulin de Vallangoujard. - Apposition de repère (1806). Travaux de modification (1815-1831). Règlement et révision (1855-1858). 1806-1858
          Contenu :

          A noter : 5 plans et profils du moulin et de ses environs (1815-1816, 1855-1858).

          Conditions d'accès :

          Le plan du 8 mai 1816 est coté en 7 S 2 75(1).

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Vallangoujard (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

          • 7 S 2 75(1) - Vallangoujard. - Ru du Sausseron, ses affluents et le moulin : plan. 8 mai 1816
            1 vue - Vallangoujard. - Ru du Sausseron, ses affluents et le moulin : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Importance matérielle : 1 plan
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Vallangoujard (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 76 - Usine Hadancourt de polissage d'acier. - Construction et règlement. 1853-1855
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils (1853).

          Notes :

          Cette usine est situé en aval du Moulin de Vallangoujard.

          Sujet : métallurgie / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Vallangoujard (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 77 à 78 - Labbeville. 1806-1859
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Labbeville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 77 - Moulin de Brécourt. - Appositions de repère et règlements. 1806, 1843-1852
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profil (1843).

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Brécourt (Labbeville, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Labbeville (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 78 - Moulin de Labbeville. - Appositions de repère et règlements. 1806, 1841-1852, 1881
          Contenu :

          A noter : 4 plans et profils (1843, 1846).

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Labbeville (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 79 à 80 - Frouville, ru de Frouville. 1806-1859
        Notes :

        Le ru de Frouville est un affluent du Sausseron. Il est appelé aussi ru de Saint-Lubin.

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Frouville (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 79 - Moulin de Messelan. - Construction d'un moulin à blé et règlement. 1856-1859
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils du ru et du moulin (1857).

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu :
          Messelan (Frouville, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Frouville (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 80 - Moulin de Frouville. - Apposition de repère (1806). Règlement (1856-1859). 1806-1859
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils du ru et du moulin (1856).

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Frouville (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 81 - Hédouville, Moulin du ru d'Hédouville. - Apposition de repère (1806). Règlement (1856-1857). 1806-1857
        Contenu :

        A noter : 1 plan et profils du ru et du moulin (1856).

        Notes :

        Le ru d'Hédouville est un affluent du Sausseron.

        Conditions d'accès :

        Le plan est coté en 7 S 2 81(1) [1856].

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Hédouville (Val-d'Oise, France) / Hédouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 81(1) - Hédouville. - Ru d'Hédouville traversant le moulin et le village : plan et profils. 7 février 1856
          1 vue - Hédouville. - Ru d\'Hédouville traversant le moulin et le village : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Importance matérielle : 1 plan
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Hédouville (Val-d'Oise, France) / Hédouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 82 à 83 - Nesles-la-Vallée. an IX-1857
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 82 - Moulin de Verville. - Apposition de repère (an XIII). Règlement (an XI-1854). an XI-1854
          Contenu :

          A noter : 3 plans et profils de la rivière et du moulin (1843, 1847).

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Verville (Nesles-la-Vallée, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 83 - Moulin des Groux. - Apposition de repère (an XIII). Règlement (1849-1857). Déplacement du repère (1856-1857). an XIII-1857
          Contenu :

          A noter : 3 plans et profils de la rivière et du moulin (1850).

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 84 à 89 - Valmondois. - Apposition de repères et règlement. 1805-1924
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Valmondois (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 84 - Moulins de la Naze. - Grand Moulin (an XIII-1873). Petit Moulin (an XIII-1850). an XIII-1873
          Contenu :

          A noter : 3 plans et profils du Grand Moulin (1832, 1848), 4 plans et profils du Petit Moulin, 1 dessin de vanne (s.d.).

          Conditions d'accès :

          Les plans du Petit Moulin sont cotés en 7 S 2 84(1) à (3) [1834, 1836 et 1846].

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : La Nase (Valmondois, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 85 - Moulin de l'Eglise. an XIII, 1823-1858
          Contenu :

          A noter : 2 plan et profils de la rivière et du moulin (1854, 1858).

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 86 - Moulin Leroy. an XIII, 1810-1860
          Contenu :

          A noter : 3 plans et profils du moulin (1838, 1843, 1859).

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 87 - Moulin de l'Héry. an XIII, 1838-1860, 1924
          Contenu :

          A noter : 2 plans et profils du moulin et de ses alentours (1838, 1843).

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 88 - Moulin d'Orgiveaux. an XIII, 1838-1853
          Contenu :

          A noter : 2 plan du moulin (1838, 1843).

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 89 - Moulin des Prés. an XIII, 1830-1857
          Contenu :

          A noter : 1 profil entre le Moulin d'Orgiveaux et le Moulin des Prés (1830).

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

    • 7 S 2 90 à 101 - Autorisation de travaux et permission de voirie. 1817-1964
      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 90 à 92 - Arronville. 1854-1934
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Arronville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 90 - Rivière du Sausseron. - Construction de lavoirs (1856, 1877). Allongement de ponts et ajout de radiers (1858-1860, 1878-1880, 1910). Redressement de la rivière (1869-1870). Elargissement d'un abreuvoir (1877-1878). Pose de prises d'eau pour une usine et un pressoir (1881-1882). Etablissement de barrages pour les lavoirs (1882-1888). Assèchement des marais d'Arronville, de Berville et Amblainville (1883-1886). Déviation du Fossé des Jardins (1934). 1856-1934
          Contenu :

          A noter : croquis de l'emplacement du lavoir (1856) ; 1 affiche sur le redressement de la rivière (1869) ; 2 plans et profils sur les barrages (1883) ; 1 plan des marais [1883-1886].

          ... Ouvrir le détail
          Conditions d'accès :

          L'affiche est cotée en 7 S 2 90(1) [1869] ; les 2 plans et profils sur les barrages en 7 S 2 90(2) et (3) [1883].

          Sujet : lavoir / ouvrage d'art / nappe d'eau / hydraulique agricole / prise d'eau / barrage hydraulique / bâtiment industriel / aménagement des eaux / zone de marais / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Jardins, Fossé des (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Berville (Val-d'Oise, France) / Amblainville (Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) --... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan, affiche, document graphique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 91 - Ru de Frouville. - Construction d'un hangar (1862) et d'un pont (1870-1876). Creusement d'une mare et élargissement du ru (1888). 1862-1888
          Contenu :

          A noter : 1 plan de la mare et du cours d'eau (1888).

          Notes :

          Le ru de Frouville est un affluent du Sausseron. Il est appelé aussi ru de Saint-Lubin.

          Sujet : ouvrage d'art / nappe d'eau / hydraulique agricole / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 92 - Autres affluents. - Suppression d'un barrage sur le ru du Provendier (1854). Construction d'un ponceau sur le ru du Vivier (1882). 1854, 1882
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profil du ru du Provendier (1854).

          Notes :

          Les rus du Provendier et du Vivier sont des affluents du Sausseron.

          Conditions d'accès :

          Le plan du ru du Provendier est coté en 7 S 2 92(1) [1854].

          Sujet : barrage hydraulique / ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Provendier (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Vivier (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 93 - Menouville. - Allongement d'un pont (1914). Construction d'une passerelle (1939). 1914, 1939
        Importance matérielle : 3 pièces
        Sujet : ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Menouville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 94 à 95 - Vallangoujard. 1852-1917
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 94 - Rivière du Sausseron. - Plainte des habitants de Vallangoujard : carte (1851). Redressement du cours d'eau (1869). Suppression de grilles dans le parc de Brécourt (1917). 1851-1917
          Contenu :

          A noter : 1 carte du cours d'eau (1851) ; 1 plan en vue du redressement (1869). Du dossier de la plainte des habitants, seule subsiste une carte.

          Importance matérielle : 4 pièces
          Conditions d'accès :

          Les plan du cours d'eau sont cotés en 7 S 2 94(1) et (2).

          Sujet : aménagement des eaux / espace vert / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Vallangoujard (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan, carte
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 95 - Ru de Theuville. - Construction d'un hangar et d'un bassin de rafaîchissement de lait (1852) et d'un pont (1856-1857). Redressement du cours d'eau (1860). 1852-1860
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils du bassin de rafraîchissement de lait (1852).

          Notes :

          Le ru de Theuville est un affluent du Sausseron. On lui attribue parfois le nom du Sausseron.

          Conditions d'accès :

          Le plan du bassin est coté en 7 S 2 95(1).

          Sujet : ouvrage d'art / bâtiment industriel / nappe d'eau / aménagement des eaux / produit laitier / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Theuville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Vallangoujard (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

          • 7 S 2 95(1) - Vallangoujard. - Bassin de rafraîchissement de lait au bord du ru de Theuville : plan. 8 novembre 1852
            1 vue - Vallangoujard. - Bassin de rafraîchissement de lait au bord du ru de Theuville : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Importance matérielle : 1 plan
            Notes :

            Le ru de Theuville est un affluent du Sausseron. On lui attribue parfois le nom du Sausseron.

            Sujet : police des eaux / cours d'eau / ouvrage d'art / bâtiment industriel / nappe d'eau / aménagement des eaux / produit laitier
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Theuville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 96 - Frouville, ru de Frouville. - Constructions de ponts, de lavoirs, d'abreuvoirs (1856-1888). Rectifications du cours d'eau (1856, 1939). Installation de barrages et d'un étang (1876-1948). Création d'une chute hydraulique pour une usine de la ferme de Messelan (1893). 1856-1948
        Contenu :

        A noter : 1 plan et profil des barrages (1879), 1 plan et profil d'un lavoir (1886), 1 profil de la déviation (1939).

        Notes :

        Le ru de Frouville est un affluent du Sausseron. Il est appelé aussi ru de Saint-Lubin.

        Sujet : lavoir / ouvrage d'art / barrage hydraulique / nappe d'eau / hydraulique agricole / bâtiment industriel / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
        Lieu :
        Frouville (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Messelan (Frouville, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau)... ... Ouvrir le détail
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 97 à 99 - Nesles-la-Vallée. 1854-1959
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 97 - Rivière du Sausseron. - Conservation d'une prise d'eau (1862). Reconstruction d'un abreuvoir (1890). Redressement du cours d'eau (1898). Déversement des eaux (1926, 1959). 1862- 1959
          Contenu :

          A noter : 2 plans de l'abreuvoir à reconstruire (1890).

          Sujet : prise d'eau / aménagement des eaux / ouvrage d'art / nappe d'eau / hydraulique agricole / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 98 - Rus de la Maraîchère et de Launay. - Construction des barrages (1854-1855). Réglementation du fond des 2 cours d'eau (1874-1875). Reconstruction d'un ponceau et redressement du ru de la Maraîchère (1898-1899). 1854-1899
          Contenu :

          A noter : 2 profils et 1 plan et profils des deux rus (1854, 1874).

          Notes :

          Les rus de la Maraîchère et de Launay sont des affluents du Sausseron.

          Sujet : barrage hydraulique / ouvrage d'art / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Maraîchère (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Launay (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

          • 7 S 2 98(1) - Nesles-la-Vallée. - Tracé du ru de la Maraîchère et de Launay : plan. 30 juin 1874
            1 vue - Nesles-la-Vallée. - Tracé du ru de la Maraîchère et de Launay : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Importance matérielle : 1 plan
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / barrage hydraulique / ouvrage d'art / aménagement des eaux
            Lieu :
            Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France) / Maraîchère (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Launay... ... Ouvrir le détail
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 99 - Autres affluents. - Pose d'un tuyau et dérivation du ru d'Hédouville (1864, 1877-1878). Dérivation du ru des Bulets (1890). 1864-1890
          Notes :

          Les rus d'Hédouville et des Bulets sont des affluents du Sausseron.

          Sujet : canalisation / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Hédouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Bulets (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise /... ... Ouvrir le détail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 100 à 101 - Valmondois. 1858-1941
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Valmondois (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 100 - Rivière du Sausseron. - Installation des vannes (1858-1881). Pose de prises d'eau (1876-1899). Reconstruction d'un pont (1898-1899). Groupement des chutes des moulins Leroy et L'Héry (1941). Déversement des eaux insalubres (1941). 1858-1941
          Contenu :

          A noter : 2 plans du ru pour l'installation d'une vanne de décharge (1858, 1880) ; 2 plans et profils du pont (1899) ; 1 plan et profil des chutes (1941).

          Conditions d'accès :

          Les plan du cours d'eau sont cotés en 7 S 2 100(1) et (2) [1858, 1880].

          Sujet : prise d'eau / ouvrage d'art / énergie hydraulique / pollution des eaux / traitement des eaux usées / pollution des eaux / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 101 - Fossé du Mauru. - Création d'une pièce d'eau dans le jardin du Moulin Leroy (1862-1864). Suppression d'une partie du ru au profit de la dérivation Labour et Bélier (1902). 1862-1902
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profil du Fossé de Mauru (1862), 1 plan et profil de la nouvelle dérivation (1902).

          Notes :

          Le Fossé du Mauru est un affluent du Sausseron.

          Conditions d'accès :

          Le plan du cours d'eau est coté en 7 S 2 101(1) [1862].

          Sujet : nappe d'eau / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Mauru, Fossé Le (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

    • 7 S 2 102 - Syndicat de la rivière du Sausseron. - Relèvement et dégrèvement des taxes (1899-1938). Projet de création d'un syndicat intercommunal (1960-1964). 1899-1964
      Contenu :

      A noter : 1 copie dactylographiée du décret du 11 décembre 1864 relative à la création d'une association syndicale des riverains.

      Sujet : établissement public de coopération intercommunale / taxe foncière / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées