Notice descriptive
- Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
- Rivière du Sausseron et ses affluents.
7 S 2 66 - Règlement général et modification en 1932. 1822, 1835-1837, 1851-1854, 1859-1865, 1874, 1932
Contenu :
A noter : 2 affiches portant projet de règlement et règlement définitif (1853-1854).
Notes :
Ce règlement implique aussi le classement du ru des Bulets, ru Sous l'église, ru du Mesnil à Labbeville ainsi que deux fossés à Arronville.
Conditions d'accès :
Les affiches sont cotées en 7 S 2 66(1) et (2) [1853-1854].
Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
Type de document : affiche
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées
