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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 2 50 à 59 - Ru de Presles et de Mours. 1775-1951
    Notes :

    Le ru de Presles est dit aussi Ru du Roi. Il comporte également un affluent dit Faux Ru de Presles ou Ru du Marais.

    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France) / Mours (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

    • 7 S 2 50 - Gestion du cours d'eau. - Règlement général et modifications (1899-1921). Curage (ca 1820, 1881). Fixation des largeurs (1857). 1820-1921
      Contenu :

      A noter : 2 plans du ru (ca 1820, 1843). Celui des années 1820 montre les limites des communes et l'emplacement des moulins.

      Conditions d'accès :

      Le plan du cours d'eau est coté en 7 S 2 50(1) [1843].

      Sujet : aménagement des eaux / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France) / Mours (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

    • 7 S 2 51 - Tracés du cours d'eau. 1775-1843
      Contenu :

      A noter : 1 plan et procès-verbal de visite concernant le ru entre le Grand Moulin et le Petit Moulin à Mours (1775) ; 1 plan général avec emplacement des moulins (ca 1800) ; 1 plan entre les...

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      Importance matérielle : 3 plans et 1 profils
      Sujet : aménagement des eaux / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
      Lieu :
      L'Isle-Adam (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 51(1) - Mours. - Tracé du ru de Presles et de Mours entre le Grand Moulin et le Petit Moulin : plan. 14 août 1775
        4 vues - Mours. - Tracé du ru de Presles et de Mours entre le Grand Moulin et le Petit Moulin : plan. (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Importance matérielle : 1 plan
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / énergie hydraulique
        Lieu :
        Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France) / Mours (Val-d'Oise, France) / L'Isle-Adam (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

    • 7 S 2 52 à 54 - Moulins. 1777-1909
      Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France) / Mours (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 52 - Maffliers. - Apposition de repère pour le Moulin de Béhu (an XI). Règlement du Moulin de Prémoineau (an XI-1855). an XI-1855
        Contenu :

        A noter : 1 plan et 1 profil du Moulin de Prémoineau (1840).

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique
        Lieu : Maffliers (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France) / Mours (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 53 - Presles, apposition de repères et règlements. - Moulin de Montbray (an XI-1859). Moulin de la Ville (an XI-1865). Moulin du Pré dit l'ancien Moulin (an XI-1836). Moulin du Pré dit le nouveau Moulin (an XI). an XI-1865
        Contenu :

        A noter : 1 plan et profil du Moulin de Montbray (1858) ; 1 profil du Moulin de la Ville (1836) ; 1 plan et profil du Moulin du Pré dit l'ancien Moulin (1826).

        Conditions d'accès :

        Le plan du Moulin du Pré dit l'ancien Moulin est coté en 7 S 2 53(1) [1826].

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France) / Mours (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 54 - Mours, apposition de repères et règlements. - Moulin du Petit-Marais (1777-1909). Le Grand Moulin (an XI-1855). Le Moulin d'En-Bas (an XI-1857). 1777-1909
        Contenu :

        A noter : 1 bail à cens par le Prince de Conti concernant le Moulin du Petit-Marais (1777) ; 1 plan et profils du Moulin du Petit-Marais (1834) ; 1 plan et profils du Grand-Moulin (1854) ; 2 plans...

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        Conditions d'accès :

        Pour des raisons de conservation de plans ont été extraits pour être mis à plat. Ils sont cotés 7 S 2 54(1) et 7 S 2 54(2).

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France) / Mours (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

    • 7 S 2 55 à 58 - Autorisation de travaux et permission de voirie. 1836-1933
      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France) / Mours (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 55 - Cressonnières, création et règlement. - Saint-Martin-du-Tertre (1862-1881). Maffliers (1865-1869). Presles (1879-1881). 1862-1881
        Contenu :

        A noter : 2 plans et profils du ru et affluent et des cressonnières à Maffliers (1865) et à Presles (1865, 1881).

        Notes :

        Ces cressonnières sont alimentées par les eaux du ru de Presles et de son affluent, le Faux-Ru de Presles dit aussi ru du Marais.

        Sujet : produit maraîcher / police des eaux / cours d'eau
        Lieu :
        Maffliers (Val-d'Oise, France) / Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 55(1) - Presles. - Ru de Presles et cressonnières : plan. 6 novembre 1879
          2 vues - Presles. - Ru de Presles et cressonnières : plan. (ouvre la visionneuse)

          2 vues

          Importance matérielle : 1 plan
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / produit maraîcher
          Lieu :
          Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France) / Mours (Val-d'Oise, France) / Maffliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 56 - Saint-Martin-du-Tertre. - Drainage des parcelles de terre (1860). Construction des ponceaux (1866). 1860, 1866
        Contenu :

        A noter : 1 plan des parcelles à drainer (1860).

        Sujet : ouvrage d'art / drainage / hydraulique agricole / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France) / Mours (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 57 - Presles. - Pavage des gués de Prérolles (1836). Pose de prises d'eau (1836-1939). Règlement des eaux et déplacement d'un barrage dans le parc de Courcelles (1858-1878). Règlement et construction de lavoirs (1857-1911). Rectifications et dérivations du ru (1863-1891). Alimentation de pièces d'eau (1863, 1883). Installation de ponceaux (1871-1906), d'un barrage (1883-1887) d'une grille (1894) et d'une canalisation (1912). Remplacement de repère et de vanne (1901-1904). 1836-1939
        Contenu :

        A noter : 4 plans sur deux pièces d'eau (1836 et 1883) ; 1 plan et profils des gués de Prérolles (1836) ; 1 plan et profils des emplacements de lavoirs (1857) ; 3 plans et profils du parc de...

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        Conditions d'accès :

        Les plans des nappes d'eau sont cotés en 7 S 2 57(1) à (3) [1836] et (6) [1883], des lavoirs en 7 S 2 57(4) [1857], d'un déplacement de barrage en 7 S 2 57(5) [1875] et d'une dérivation en 7 S 2...

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        Sujet : ouvrage d'art / barrage hydraulique / prise d'eau / aménagement des eaux / canalisation / nappe d'eau / espace vert / lavoir / police des eaux / cours d'eau
        Lieu :
        Prérolles (Presles, Val-d'Oise, France) / Courcelles (Presles, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 58 - Mours. - Pose d'une prise d'eau (1855-1858). Réclamation contre une prise d'eau (1855-1859). Construction des ponts et passerelles, d'un bâtiment, d'un lavoir et des murs de soutènement (1862-1933). 1855-1933
        Contenu :

        A noter : 3 plan du ru à Mours (1855).

        Sujet : ouvrage d'art / lavoir / prise d'eau / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France) / Mours (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

    • 7 S 2 59 - Syndicat intercommunal du ru de Presles et de Mours : arrêté préfectoral accordant sa constitution. 31 mars 1951
      Contenu :

      Cela concerne les communes de Maffliers, Mours, Nointel, Presles et Saint-Martin-du-Tertre.

      Importance matérielle : 1 pièce
      Sujet : établissement public de coopération intercommunale / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France) / Mours (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées