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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 2 1 à 7 - Rivières de la Thève et de l'Ysieux et leurs affluents. 1850-1946
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

    • 7 S 2 1 - Règlement général. - Enquête et élaboration du texte (1850-1866). Fixation des largeurs (1860-1861). 1850-1855, 1863-1866
      Contenu :

      A noter : affiches « Règlement pour la police des rivières de Thève et d'Isieux, et de leurs affluents » datant de 1853-1854 et décret impérial du 24 mars 1866.

      Conditions d'accès :

      Les affiches sont cotées en 7 S 2 1(1) à (3) [1853-1854].

      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Type de document : affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 1(1) - Thève et Ysieux. - « Projet de règlement pour la police des eaux des rivières… » : projet d'affiche. 5 janvier 1853
        1 vue - Thève et Ysieux. - « Projet de règlement pour la police des eaux des rivières… » : projet d\'affiche. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Importance matérielle : 1 affiche
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : affiche
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

    • 7 S 2 2 - Avant-projet d'aménagement général. 29 août 1942
      Importance matérielle : 2 pièces
      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

    • 7 S 2 3 - Curage des rivières. - Organisation des travaux. 1854-1945
      Contenu :

      A noter : un dossier incomplet, constitué en exécution du décret du 24 mars 1866 (1868-1869) et comportant deux listes de propriétaires et d'usines.

      Notes :

      Le curage implique également le faucardement et l'entretien des berges.

      Sujet : aménagement des eaux / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Type de document : liste nominative
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

    • 7 S 2 4 - Usines et barrages. - Délimitation des remous (1869-1890). Visite des établissements portant barrages (1891-1892). 1869-1892
      Sujet : barrage hydraulique / aménagement des eaux / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

    • 7 S 2 5 - Tracé des rivières de la Thève et de l'Ysieux, des rus d'Hérivaux, de Fréval, de Gascourt, de Popelin, du Poncel, de la Vieille Thève et de la Fausse Thève. 16 janvier 1869
      Importance matérielle : 15 plans numérotés
      Notes :

      Ces plans ont été dressés en vue du projet de curage.

      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu :
      Hérivaux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Fréval (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Gascourt (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Popelin (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Poncel... ... Ouvrir le détail
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 5(1) - Asnières-sur-Oise. - Tracé de la Thève à travers le hameau de Baillon et Royaumont jusqu'à l'Oise : plan. 16 janvier 1869
        1 vue - Asnières-sur-Oise. - Tracé de la Thève à travers le hameau de Baillon et Royaumont jusqu\'à l\'Oise : plan. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Importance matérielle : 1 plan
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu :
        Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux... ... Ouvrir le détail
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

    • 7 S 2 6 à 7 - Syndicat de la Thève et de l'Ysieux. 1863-1946
      Sujet : établissement public de coopération intercommunale / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 6 - Création et nomination des membres. 1866-1874, 1881-1892, 1901-1946
        Contenu :

        A noter : 1 affiche de convocation de l'assemblée générale pour la constitution du syndicat (1873). 1 brochure concernant l'exécution du décret du 24 mars 1866 (1866-1874), 4 registres sur l'état...

        ... Ouvrir le détail
        Conditions d'accès :

        L'affiche du 19 novembre 1873 est cotée en 7 S 2 8(1).

        Sujet : personnel / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : affiche
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 7 - « Association syndicale : organisation, règlement, fonctionnement ». 1863-1876, 1890
        Contenu :

        Dossier constitué comprenant les sous-dossiers : "Formation, règlementation, pouvoirs de l'association", "pièces pour les réunions de l'assemblée générale et le fonctionnement du syndicat",...

        ... Ouvrir le détail
        Notes :

        Dossier constitué par l'ingénieur ordinaire de l'arrondissement du Nord.

        Sujet : bâtiment industriel / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées