Notice descriptive

  • Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
    • Rivières de la Thève et de l'Ysieux et leurs affluents.
      • Syndicat de la Thève et de l'Ysieux.

7 S 2 7 - « Association syndicale : organisation, règlement, fonctionnement ». 1863-1876, 1890

Contenu :

Dossier constitué comprenant les sous-dossiers : "Formation, règlementation, pouvoirs de l'association", "pièces pour les réunions de l'assemblée générale et le fonctionnement du syndicat",...

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Notes :

Dossier constitué par l'ingénieur ordinaire de l'arrondissement du Nord.

Sujet : bâtiment industriel / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées