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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)

Présentation du fonds

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  • Affluents non navigables de l'Oise, contrôle technique des services des Ponts et Chaussées.
  • Nom du producteur
    Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées
  • Présentation du producteur

    Les Ponts et Chaussées ...  

  • Historique de la conservation

    Les dossiers produits par les services des Ponts et Chaussées de la Seine-et-Oise, ont été versés aux Archives départementales éponymes qui deviennent Archives départementales des Yvelines et  ...  

  • Modalités d'entrée

    Le 14 décembre 2000, les dossiers sur les affluents de l’Oise ont été transférés aux Archives départementales du Val-d’Oise, dans le cadre de la procédure de dévolution. Ils ont d'abord  ...  

  • Contenu

    Cadre de classement du fonds ...  

  • Accroissements

    Sous-série close.

  • Mode de classement

    De 2013 à 2016, ont été dissociés : les dossiers concernant les cours d’eau du bassin de l’Oise, de l’Epte, de l’Aubette de Magny et de la Seine. Dans la mesure du possible, les dossiers  ...  

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine. ...  

  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise ...  

  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise ...  

  • Bibliographie

    LAHOUSSE, Jean,  Le Ru du Roi, son histoire, ses histoires. Chambly : imprimerie Dretz et fils, 1994. [BIB 4 1340]. ...