Notice descriptive

  • Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
    • Ru de Presles et de Mours.

7 S 2 59 - Syndicat intercommunal du ru de Presles et de Mours : arrêté préfectoral accordant sa constitution. 31 mars 1951

Contenu :

Cela concerne les communes de Maffliers, Mours, Nointel, Presles et Saint-Martin-du-Tertre.

Importance matérielle : 1 pièce
Sujet : établissement public de coopération intercommunale / police des eaux / cours d'eau
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France) / Mours (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées