2651 W 1 - Ableiges à Cergy. 22 avril 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : procès verbal Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 1 à 12 - Procès-verbaux de recensement des votes. 22 avril, 6 mai 2012 Mode de classement : Classement par date de scrutin Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : procès verbal Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 1 à 143 - Election présidentielle. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection présidentielle / élection politique Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 1 à 238 - Elections politiques. 2012 Importance matérielle : 20,56 m.l. (238 articles) Sujet : élection politique Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales Présentation du producteur : La compétence en matière d'élections politiques et professionnelles a été attribuée successivement aux directions suivantes : 1967-1977 : Direction de l'administration générale et de la... ... La compétence en matière d'élections politiques et professionnelles a été attribuée successivement aux directions suivantes : 1967-1977 : Direction de l'administration générale et de la réglementation (D.A.G.R.), bureau de l'administration générale (B.A.G.) 1978-1983 : Direction de l'administration générale (D.A.G.) 1984-2000 : Direction de l'administration générale et de la réglementation (D.A.G.R.), bureau de l'administration générale (B.A.G.) 2000-2005 : Direction des libertés publiques (D.L.P.) 2005-2009 : Direction des libertés publiques et de la citoyenneté (D.L.P.C.), bureau de la citoyenneté 2010-2014 : Direction du respect des lois et des libertés locales (DIRELL), bureau de la réglementation et des élections (B.R.E.) 2015-2017 : Direction de la citoyenneté locale et des affaires juridiques (D.C.L.A.J.) 2018 : Direction de la citoyenneté et de la légalité (D.C.L.) Fonctions et activités La DIRELL est compétente dans les domaines suivants : - réglementation générale et police administrative : manifestations sportives, vidéo protection, détentions d'armes, dérogation au repos dominical, police des débits de boissons... - réglementation routière - organisation des élections politiques et professionnelles, contentieux électoral. Modalités d'entrée : Versement effectué le 7 février 2019. |
2651 W 1 à 6 - Premier tour du scrutin. 22 avril 2012 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de commune Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : procès verbal Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 10 - Labbeville à Montgeroult. 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : procès verbal Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 100 - Nesles-la-Vallée à Omerville. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 101 - Bureaux de vote n° 1 à 4. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 101 à 102 - Osny. 22 avril, 6 mai 2012 Mode de classement : Classement par ordre numérique des bureaux de vote Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 102 - Bureaux de vote n° 5 à 9. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 103 - Parmain à Persan. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 104 - Pierrelaye à Piscop. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 105 - Bureaux de vote n° 1 à 6. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 105 à 107 - Pontoise. 22 avril, 6 mai 2012 Mode de classement : Classement par ordre numérique des bureaux de vote Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 106 - Bureaux de vote n° 7 à 12. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 107 - Bureaux de vote n° 13 à 19. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 108 - Presles à Sagy. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 109 - Bureaux de vote n° 1 à 5. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 109 à 110 - Saint-Brice-sous-Forêt. 22 avril, 6 mai 2012 Mode de classement : Classement par ordre numérique des bureaux de vote Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 11 - Montigny-lès-Cormeilles à Pontoise. 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : procès verbal Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 110 - Bureaux de vote n° 6 à 8. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 111 - Saint-Clair-sur-Epte à Saint-Gervais. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 112 - Bureaux de vote n° 1 à 5. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 112 à 113 - Saint-Gratien. 22 avril, 6 mai 2012 Mode de classement : Classement par ordre numérique des bureaux de vote Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 113 - Bureaux de vote n° 6 à 11. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 114 - Bureaux de vote n° 1 à 6. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 114 à 115 - Saint-Leu-la-Forêt. 22 avril, 6 mai 2012 Mode de classement : Classement par ordre numérique des bureaux de vote Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 115 - Bureaux de vote n° 7 à 10. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 116 - Saint-Martin-du-Tertre. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 117 - Bureaux de vote n° 1 à 5. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 117 à 118 - Saint-Ouen-l'Aumône. 22 avril, 6 mai 2012 Mode de classement : Classement par ordre numérique des bureaux de vote Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 118 - Bureaux de vote n° 6 à 11. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 119 - Saint-Prix. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 12 - Presles à Wy-dit-Joli-Village. 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : procès verbal Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 120 - Saint-Witz. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 121 - Bureaux de vote n° 1 à 4. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 121 à 124 - Sannois. 22 avril, 6 mai 2012 Mode de classement : Classement par ordre numérique des bureaux de vote Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 122 - Bureaux de vote n° 5 à 9. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 123 - Bureaux de vote n° 10 à 14. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 124 - Bureaux de vote n° 15 à 17. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 125 - Santeuil. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 126 - Bureaux de vote n° 1 à 6. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 126 à 130 - Sarcelles. 22 avril, 6 mai 2012 Mode de classement : Classement par ordre numérique des bureaux de vote Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 127 - Bureaux de vote n° 7 à 12. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 128 - Bureaux de vote n° 13 à 19. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 129 - Bureaux de vote n° 20 à 26. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 13 - Ableiges à Andilly. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 13 à 143 - Listes d'émargement. 22 avril, 6 mai 2012 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de commune Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 130 - Bureaux de vote n° 27 à 30. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |
2651 W 131 - Seraincourt à Seugy. 22 avril, 6 mai 2012 Sujet : élection politique / élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture. Direction du respect des lois et des libertés locales |