1591 W 1 à 98 - Elections présidentielles. 21 avril-5 mai 2002 Mode de classement : 1591 W 1-10 : procès-verbaux de recensement des votes par bureaux et bureaux centralisateurs, bulletins de vote nuls (spécimens et atypiques) [classement par date de scrutin puis par ordre... ... 1591 W 1-10 : procès-verbaux de recensement des votes par bureaux et bureaux centralisateurs, bulletins de vote nuls (spécimens et atypiques) [classement par date de scrutin puis par ordre alphabétique des noms de commune]. 1591 W 11-98 : listes d'émargement [classement par ordre alphabétique des noms de commune]. Importance matérielle : 10,78 m.l. (98 articles) Sujet : élection présidentielle Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté Présentation du producteur : La compétence en matière d'élections politiques et professionnelles a été attribuée successivement aux directions suivantes : . 1967-1977 : Direction de l'administration générale et de la... ... La compétence en matière d'élections politiques et professionnelles a été attribuée successivement aux directions suivantes : . 1967-1977 : Direction de l'administration générale et de la réglementation (D.A.G.R.), bureau de l'administration générale (B.A.G.) . 1978-1983 : Direction de l'administration générale (D.A.G.) . 1984-2000 : Direction de l'administration générale et de la réglementation (D.A.G.R.), bureau de l'administration générale (B.A.G.) . 2000-2005 : Direction des libertés publiques (D.L.P.) . 2005-2009 : Direction des libertés publiques et de la citoyenneté (D.L.P.C.), bureau de la citoyenneté . depuis le 1er janvier 2010 : Direction du respect des lois et des libertés locales (D.I.R.E.L.L.), bureau de la réglementation et des élections (B.R.E.) La D.I.R.E.L.L. est compétente dans les domaines suivants : - réglementation générale et police administrative : manifestations sportives, vidéo protection, détentions d'armes, dérogation au repos dominical, police des débits de boissons... - réglementation routière - organisation des élections politiques et professionnelles, contentieux électoral Modalités d'entrée : Versement effectué le 27 novembre 2003. |
1591 W 1 - Ableiges à Bouqueval. 21 avril 2002 Sujet : élection présidentielle Type de document : bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 1-10 - Procès-verbaux de recensement des votes par bureaux et bureaux centralisateurs, bulletins de vote nuls (spécimens et atypiques). 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Type de document : bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 1-6 - Premier tour. 21 avril 2002 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de commune. Sujet : élection présidentielle Type de document : bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 10 - Pontoise à Wy-dit-Joli-Village. 5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Type de document : bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 11 - Ableiges à Andilly. 21 avril-5 mai 2002 Contenu : Ableiges, Aincourt, Ambleville, Amenucourt, Andilly. Sujet : élection présidentielle Lieu : Ableiges (Val-d'Oise, France) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Andilly (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 11-98 - Listes d'émargement. 21 avril-5 mai 2002 Mode de classement : Classement par ordre alphabétique des noms de commune. Sujet : élection présidentielle Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 12 - Bureaux n°1 à n°7. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 12-16 - Argenteuil. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 13 - Bureaux n°8 à n°17. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 14 - Bureaux n°18 à n°24. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 15 - Bureaux n°25 à n°32. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 16 - Bureaux n°33 à n°42. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 17 - Arnouville-lès-Gonesse à Attainville. 21 avril-5 mai 2002 Contenu : Arnouville-lès-Gonesse, Arronville, Arthies, Asnières-sur-Oise, Attainville. Sujet : élection présidentielle Lieu : Arnouville (Val-d'Oise, France) / Arronville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Attainville (Val-d'Oise, France) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 18 - Auvers-sur-Oise, Avernes. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Avernes (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 19 - Baillet-en-France, Banthelu, Beauchamp. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Baillet-en-France (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 2 - Cergy à Ezanville. 21 avril 2002 Sujet : élection présidentielle Type de document : bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 20 - Beaumont-sur-Oise. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 21 - Bellefontaine à Béthemont-la-Forêt. 21 avril-5 mai 2002 Contenu : Bellefontaine, Belloy-en-France, Bernes-sur-Oise, Berville, Bessancourt, Béthemont-la-Forêt. Sujet : élection présidentielle Lieu : Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Berville (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) /... ... Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Berville (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 22 - Bureaux n°1 à n°7. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Bezons (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 22-24 - Bezons. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Bezons (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 23 - Bureaux n°8 à n°14. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Bezons (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 24 - Bureaux n°15 à n°16. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Bezons (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 25 - Boisemont à Bréançon. 21 avril-5 mai 2002 Contenu : Boisemont, Boissy-l'Aillerie, Bouffémont, Bouqueval, Bray-et-Lû, Bréançon. Sujet : élection présidentielle Lieu : Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Bouffémont (Val-d'Oise, France) / Bouqueval (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France) / Bréançon (Val-d'Oise,... ... Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Bouffémont (Val-d'Oise, France) / Bouqueval (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France) / Bréançon (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 26 - Brignancourt, Bruyère-sur-Oise, Buhy, Butry-sur-Oise. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Brignancourt (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Buhy (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 27 - Bureaux n°1 à n°8. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Cergy (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 27-29 - Cergy. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Cergy (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 28 - Bureaux n°9 à n°16. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Cergy (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 29 - Bureaux n°17 à n°24. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Cergy (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 3 - Fontenay-en-Parisis à Guiry-en-Vexin. 21 avril 2002 Sujet : élection présidentielle Type de document : bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 30 - Champagne-sur-Oise à Condécourt. 21 avril-5 mai 2002 Contenu : Champagne-sur-Oise, Charmont, Chars, Châtenay-en-France, Chaumontel, Chaussy, Chauvry, Chennevières-lès-Louvres, Chérence, Cléry-en-Vexin, Commeny, Condécourt. Sujet : élection présidentielle Lieu : Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Cléry-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Commeny (Val-d'Oise, France) / Condécourt (Val-d'Oise, France) /... ... Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Cléry-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Commeny (Val-d'Oise, France) / Condécourt (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Charmont (Val-d'Oise, France) / Chars (Val-d'Oise, France) / Châtenay-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Chauvry (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 31 - Bureaux n°1 à n°9. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 31-32 - Cormeilles-en-Parisis. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 32 - Bureaux n°10 à n°12. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 33 - Cormeilles-en-Vexin, Courcelles-sur-Viosne, Courdimanche. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) / Courdimanche (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 34 - Deuil-la-Barre. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Deuil-la-Barre (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 35 - Bureaux n°1 à n°5. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Domont (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 35-36 - Domont. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Domont (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 36 - Bureaux n°6 à n°10. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Domont (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 37 - Bureaux n°1 à n°6. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Eaubonne (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 37-38 - Eaubonne. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Eaubonne (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 38 - Bureaux n°7 à n°12. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Eaubonne (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 39 - Ecouen. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Ecouen (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 4 - Haravilliers à Moussy. 21 avril 2002 Sujet : élection présidentielle Type de document : bulletin de vote, profession de foi Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 40 - Enghien-les-Bains. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Enghien-les-Bains (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 41 - Ennery à Epinay-Champlâtreux. 21 avril-5 mai 2002 Contenu : Ennery, Epiais-lès-Louvres, Epiais-Rhus, Epinay-Champlâtreux. Sujet : élection présidentielle Lieu : Ennery (Val-d'Oise, France) / Epiais-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epiais-Rhus (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 42 - Bureaux n°1 à n°5. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Eragny-sur-Oise (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 42-43 - Eragny-sur-Oise. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Eragny-sur-Oise (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 43 - Bureaux n°6 à n°9. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Eragny-sur-Oise (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |
1591 W 44 - Bureaux n°1 à n°7. 21 avril-5 mai 2002 Sujet : élection présidentielle Lieu : Ermont (Val-d'Oise, France) Type de document : liste d'émargement Nom du producteur : PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté |