Les Scrutins politiques en France de 1815 à 1962 / Cahiers de la Fondation nationale des sciences politiques - Charnay, Jean-Paul - 1965 Auteur(s) : Charnay, Jean-Paul Editeur : Ed Colin. Paris Date de publication : 1965 Sujet (s) : Scrutins politiques / France / 1815-1962 / Sciences politiques / Referendums / Elections françaises Type de document : Livre Collation : 281 p. ; 21 cm Cote : BIB 8/436 |
Bulletin municipal de Saint-Witz - 100 spécial élections municipales - 01-05-2014 / Bulletin municipal de Saint-Witz - 2014 Date de publication : 2014 Type de document : Fascicule Titre de périodique : Bulletin municipal de Saint-Witz Cote : PER 24/157 |
Bulletin de l'instruction primaire. Département de Seine-et-Oise - Supplément élections - 01-01-1933 / Bulletin de l'instruction primaire. Département de Seine-et-Oise - 1933 Date de publication : 1933 Type de document : Fascicule Titre de périodique : Bulletin de l'instruction primaire. Département de Seine-et-Oise Cote : PER 230 |
Numéro spécial élections municipales / Bulletin municipal de Saint-Witz 82 01-04-2008 / Bulletin municipal de Saint-Witz Sujet (s) : Elections municipales Type de document : Article de Périodique Titre de périodique : Bulletin municipal de Saint-Witz Collation : p.4-6 ; Illustrations couleur Cote : sans cote |
Travail d'étude de paléographie moderne, Les minutes notariales : élections de tuteurs et subrogès tuteurs à Argenteuil de janvier au début de l'année 1689 - Dos santos, Sophie. Auteur Auteur(s) : Dos santos, Sophie. Auteur Sujet (s) : Paléographie Type de document : Mémoire Cote : BIB D 4935 |
Bulletin de l'instruction primaire. Département de Seine-et-Oise - Suppl. Elections - 01-10-1924 / Bulletin de l'instruction primaire. Département de Seine-et-Oise - 1924 Date de publication : 1924 Type de document : Fascicule Titre de périodique : Bulletin de l'instruction primaire. Département de Seine-et-Oise Cote : PER 230 |
Les Présidents de la République française et leur famille - Sementéry, Michel - 1982 Auteur(s) : Sementéry, Michel / Valynseele, Joseph. Préfacier, etc. Editeur : Christian. Paris Date de publication : 1982 Sujet (s) : HISTOIRE CONTEMPORAINE / Président de la République / 4e République / Présidents / Elections / présidents de la République / 3e République (1870-1840) / 5e République / France / Famille Lieu : France , Famille Note(s) : Notes bibliogr. Index Type de document : Livre Collation : 375 p. ; couv. ill. ; 24 cm Cote : BIB 8/2372 |
Bulletin de l'instruction primaire. Département de Seine-et-Oise - Suppl. Elections du 13 avril 1920 - 01-05-1920 / Bulletin de l'instruction primaire. Département de Seine-et-Oise - 1920 Date de publication : 1920 Type de document : Fascicule Titre de périodique : Bulletin de l'instruction primaire. Département de Seine-et-Oise Cote : PER 230 |
Bulletin de l'instruction primaire. Département de Seine-et-Oise - Elections - 29-04-1952 / Bulletin de l'instruction primaire. Département de Seine-et-Oise - 1952 Date de publication : 1952 Type de document : Fascicule Titre de périodique : Bulletin de l'instruction primaire. Département de Seine-et-Oise Cote : PER 230 |
Bulletin de l'instruction primaire. Département de Seine-et-Oise - Suppl. élections - 01-02-1921 / Bulletin de l'instruction primaire. Département de Seine-et-Oise - 1921 Date de publication : 1921 Type de document : Fascicule Titre de périodique : Bulletin de l'instruction primaire. Département de Seine-et-Oise Cote : PER 230 |
Bulletin de l'instruction primaire. Département de Seine-et-Oise - Suppl. Elections - 01-02-1922 / Bulletin de l'instruction primaire. Département de Seine-et-Oise - 1922 Date de publication : 1922 Type de document : Fascicule Titre de périodique : Bulletin de l'instruction primaire. Département de Seine-et-Oise Cote : PER 230 |
Bulletin de l'instruction primaire. Département de Seine-et-Oise - Suppl. Elections - 01-11-1922 / Bulletin de l'instruction primaire. Département de Seine-et-Oise - 1922 Date de publication : 1922 Type de document : Fascicule Titre de périodique : Bulletin de l'instruction primaire. Département de Seine-et-Oise Cote : PER 230 |
Bulletin de l'instruction primaire. Département de Seine-et-Oise - Suppl. Elections - 01-10-1922 / Bulletin de l'instruction primaire. Département de Seine-et-Oise - 1922 Date de publication : 1922 Type de document : Fascicule Titre de périodique : Bulletin de l'instruction primaire. Département de Seine-et-Oise Cote : PER 230 |
Découvrez votre nouveau Conseil municipal., Elections municipales du 9 mars 2008 / Bulletin municipal de Domont 135 01-04-2008 / Bulletin municipal de Domont Sujet (s) : Elections municipales / Domont (Val-d'Oise, France) Lieu : Domont (Val-d'Oise, France) Type de document : Article de Périodique Titre de périodique : Bulletin municipal de Domont Collation : [n.p.] ; Illustrations couleur La cérémonie solennelle d'installation du nouveau Conseil municipal s'est déroulée, dans le respect des termes de la Loi, cinq jours après le premier tour de scrutin qui a permis à la liste "Domont Authentique" d'obtenir la majorité des sièges à l'assemblée municipale.
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Elections municipales des 9 et 16 mars 2008 / Bulletin municipal de Cormeilles-en-Parisis 120 01-04-2008 / Bulletin municipal de Cormeilles-en-Parisis Sujet (s) : Elections municipales / Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France) Lieu : Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France) Type de document : Article de Périodique Titre de périodique : Bulletin municipal de Cormeilles-en-Parisis Collation : p.6-10 ; Illustrations couleur Cote : sans cote |
Les Elections épiscopales dans l'Eglise de France du IXB au XIIJ siècle, étude sur la décadence du principe électif (814-1150) - Imbart de la Tour, Pierre - 1974 Auteur(s) : Imbart de la Tour, Pierre Editeur : Slatkine. Genève, [Paris] Date de publication : 1974 Sujet (s) : Evêques / élections / Moyen âge Note(s) : Bibliogr. p. XXV-XXXI. Index Type de document : Livre Collation : XXXI-554 p. ; 23 cm Cote : BIB 8/1924 |
Elections municipales du 6 mars 1983 / Bulletin municipal de Cormeilles-en-Parisis 27 01-05-1983 / Bulletin municipal de Cormeilles-en-Parisis - Mairie de Cormeilles-en-Parisis Auteur(s) : Mairie de Cormeilles-en-Parisis Sujet (s) : Elections municipales / Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France) Lieu : Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France) Type de document : Article de Périodique Titre de périodique : Bulletin municipal de Cormeilles-en-Parisis Collation : [n.p.] ; Illustrations noir et blanc Cote : sans cote |
Elections municipales du 6 mars 1983 / Bulletin municipal d'Eaubonne 72 01-04-1983 / Bulletin municipal d'Eaubonne Sujet (s) : Elections municipales / Eaubonne (Val-d'Oise, France) Lieu : Eaubonne (Val-d'Oise, France) Type de document : Article de Périodique Titre de périodique : Bulletin municipal d'Eaubonne Collation : p. 2-6 ; Illustrations noir et blanc Cote : sans cote |
Le droit peut-il ignorer la révolution numérique ? - Roques-Bonnet, Marie-Charlotte (1976-....). Auteur - 2010 Auteur(s) : Roques-Bonnet, Marie-Charlotte (1976-....). Auteur Editeur : Michalon éd.. Paris Date de publication : 2010 Sujet (s) : Internet / Droit / France / Administration publique et Internet Note(s) : Glossaire Type de document : Livre Collation : 1 vol. (606 p.) ; 24 cm Il y a quelques années, deux décennies tout au plus, les internautes se comptaient en milliers. Au mois de décembre 2009, 68% des Français de plus de 15 ans déclaraient utiliser le réseau Internet et parmi eux, quatre sur cinq, au moins une fois par jour. Assurément, Internet est devenu le support privilégié de nos activités quotidiennes et, véritable révolution institutionnelle, il modifie l'exercice de nos droits. Après les élections législatives et présidentielles de 2007, puis les élections cantonales et municipales de 2008, les pouvoirs publics l'ont bien compris : Internet est devenu l'un des supports majeurs de la démocratie. Blogs, forums, sondages, sites des candidats et des élus politiques, font aujourd'hui de l'environnement numérique un espace d'expression publique. Dépassant l'enjeu électoral, le réseau modernise et réorganise les institutions de la République. Dématérialisée, désintermédiée, l'action administrative se restructure aussi autour du citoyen-internaute au risque de faire de la fracture numérique une fracture politique, sociale et démocratique. Certes, l'espace numérique est un espace de droit comme les autres. Mais plus que les autres, il rappelle les limites de notre système de droit, et notamment du bloc de constitutionnalité, en réorganisant le travail de nos institutions, l'exercice de nos droits et la production de normes en réseau. Face à la révolution numérique, les droits de l'individu, en tant qu'administré, qu'électeur et que citoyen, doivent être protégés. La reconnaissance de ses droits dans l'environnement numérique devrait donner lieu à la définition de nouveaux droits, qui pourraient être de valeur constitutionnelle, identifiant ainsi ce qu'est le droit du développement numérique.
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Garnier-Deschesnes, député de Seine-et-Oise en 1799 / Revue de l'histoire de Versailles et de Seine-et-Oise. 1915-1916 01-12-1916 / Revue de l'histoire de Versailles et de Seine-et-Oise. - Coüard, Emile (1855-1929) Auteur(s) : Coüard, Emile (1855-1929) Sujet (s) : Garnier-Deschesnes Etienne (1745-18) / Député / Seine-et-Oise (France ; département ; 1795-1968) Lieu : Seine-et-Oise (France ; département ; 1795-1968) Type de document : Article de Périodique Titre de périodique : Revue de l'histoire de Versailles et de Seine-et-Oise. Collation : p. 98-108 Aux élections de germinal An VII (mars-avril 1799), le département de Seine-Oise envoya siéger au Corps législatif sept représentants, soit deux au Conseil des Anciens et cinq au Conseil des Cinq-Cents. Parmi ces derniers se trouvait, nommé le second, le Citoyen Garnier-Deschesnes.
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