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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 2 109 à 175 - Rivière de la Viosne et ses affluents. 1612-1960
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

    • 7 S 2 113 - Règlement général du cours d'eau et modifications. 1844-1907
      Contenu :

      A noter : 3 affiches de règlement général des 8 juillet 1852, 16 juillet 1863 et 7 juin 1907.

      Conditions d'accès :

      Les affiches de règlement sont cotées en 7 S 2 113(1) et (2) [1852, 1863].

      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Type de document : affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 113(1) - Viosne. - Règlement pour la police des eaux : affiche. 8 juillet 1852
        1 vue - Viosne. - Règlement pour la police des eaux : affiche. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Importance matérielle : 1 affiche
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : affiche
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées