Notice descriptive
- Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
- Rivière de la Viosne et ses affluents.
7 S 2 113 - Règlement général du cours d'eau et modifications. 1844-1907
Contenu :
A noter : 3 affiches de règlement général des 8 juillet 1852, 16 juillet 1863 et 7 juin 1907.
Conditions d'accès :
Les affiches de règlement sont cotées en 7 S 2 113(1) et (2) [1852, 1863].
Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
Type de document : affiche
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées
