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  7 S 2 1 à 7 - Rivières de la Thève et de l'Ysieux et leurs affluents. 1850-1946

  Sujet : police des eaux / cours d'eau

  Lieu : Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)

  Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

  
  
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    7 S 2 6 à 7 - Syndicat de la Thève et de l'Ysieux. 1863-1946

    Sujet : établissement public de coopération intercommunale / police des eaux / cours d'eau

    Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)

    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

    
    
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      7 S 2 6 - Création et nomination des membres. 1866-1874, 1881-1892, 1901-1946

      Contenu :

      A noter : 1 affiche de convocation de l'assemblée générale pour la constitution du syndicat (1873). 1 brochure concernant l'exécution du décret du 24 mars 1866 (1866-1874), 4 registres sur l'état...

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      A noter : 1 affiche de convocation de l'assemblée générale pour la constitution du syndicat (1873). 1 brochure concernant l'exécution du décret du 24 mars 1866 (1866-1874), 4 registres sur l'état des propriétaires qui doivent faire le curage (1869).

      

      Conditions d'accès :

      L'affiche du 19 novembre 1873 est cotée en 7 S 2 8(1).

      Sujet : personnel / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale

      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)

      Type de document : affiche

      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      
      
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      7 S 2 7 - « Association syndicale : organisation, règlement, fonctionnement ». 1863-1876, 1890

      Contenu :

      Dossier constitué comprenant les sous-dossiers : "Formation, règlementation, pouvoirs de l'association", "pièces pour les réunions de l'assemblée générale et le fonctionnement du syndicat",...

      ...

      Dossier constitué comprenant les sous-dossiers : "Formation, règlementation, pouvoirs de l'association", "pièces pour les réunions de l'assemblée générale et le fonctionnement du syndicat", "délimitation des remous des usines et forces des usines". Il manque un sous-dossier "Application de l'arrêté du 26 octobre 1854".

      

      Notes :

      Dossier constitué par l'ingénieur ordinaire de l'arrondissement du Nord.

      Sujet : bâtiment industriel / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale

      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)

      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées