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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 7 - 15 - Rivière de la Thève et ses affluents. 1793-1941
    Notes :

    Le Thève prend naissance dans le département de l'Oise et se jette dans la rivière éponyme, à Asnières-sur-Oise. Celle-ci ne traverse que la commune d'Asnières-sur-Oise dans le Val-d'Oise.

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    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 9 - 15 - Château de Baillon et usines de Royaumont. 1793-1922
      Notes :

      A la Révolution, l'abbaye de Royaumont a été vendue comme bien public, l'église démantelée et les bâtiments transformés en usines.

      Sujet : bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 11 - 14 - Litige entre les propriétaires du château de Baillon et des usines de Royaumont. 1793-1863
        Notes :

        Ce conflit opposant Bon Adrien Jeannot de Moncey, duc de Conegliano, propriétaire du château de Baillon, à M. Van der Mersch, propriétaire du moulin de Royaumont, s'explique par un long désaccord...

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        Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
        Personne : Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842) / Van der Mersch, Joseph Augustin (1774-1862)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 13 - 19 février 1856-1er mai 1862 19 février 1856-1er mai 1862
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Personne : Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842) / Van der Mersch, Joseph Augustin (1774-1862)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 14 -
          Correspondance avec le Conseil d'Etat et clôture du contentieux par l'arrêt du 19 juin 1863.
           1848-1863
          1 vue - Correspondance avec le Conseil d\'Etat et clôture du contentieux par l\'arrêt du 19 juin 1863. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contenu :

          A noter : un plan des lieux demandé par le ministre des Travaux publics (1860), un plan des profils de la rivière (1861) ; l'arrêt du Conseil d'État annulant l'arrêté préfectoral du 29 octobre...

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          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Personne : Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842) / Van der Mersch, Joseph Augustin (1774-1862)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 14 - Asnières-sur-Oise. - Parc de Baillon avec le château, le grand canal et la rivière de Thève : plan. 8 avril 1860
            1 vue - Asnières-sur-Oise. - Parc de Baillon avec le château, le grand canal et la rivière de Thève : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 31 cm x 76 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : patrimoine architectural / espace vert / police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
            Personne : Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842) / Van der Mersch, Joseph Augustin (1774-1862)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 15 - Tracé de la rivière à travers le parc, le hameau de Baillon et le moulin de Royaumont : plans et profils en long de la rivière. 1825-1831
        Contenu :

        Ces documents ont été dressés « pour être joint à la pétition de M. Vandermersh en date du 6 avril 1825 et à la réclamation de M. le Maréchal [Moncey] en date du 30 avril 1830 ».

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        Importance matérielle : 7 pièces
        Sujet : espace vert / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 15 - Asnières-sur-Oise, Baillon. - « Partie de la rivière de Thève comprise entre l'extrémité supérieure de la propriété de M. le Maréchal de Moncey et les usines de Royaumont... » : plan. 30 avril 1830
          1 vue - Asnières-sur-Oise, Baillon. - « Partie de la rivière de Thève comprise entre l\'extrémité supérieure de la propriété de M. le Maréchal de Moncey et les usines de Royaumont... » : plan. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 37 cm x 144 cm
          Importance matérielle : 1 plan couleur
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel / espace vert / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 15(1) - Asnières-sur-Oise, Baillon. - Parc de Baillon, règlement d'une prise d'eau : plan général. 1847, 1853
          Contenu :

          Le plan a été dressé le 14 octobre 1847 et modifié le 13 mai 1853.

          Dimensions : 42 cm x 72 cm
          Importance matérielle : 1 pièce sur calque
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel / espace vert / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 15(2) - Asnières-sur-Oise, Baillon. - Parc de Baillon, règlement d'une prise d'eau : plan de détail n° 1. 1847, 1853
          Contenu :

          Le plan a été dressé le 14 octobre 1847 et modifié le 13 mai 1853.

          Dimensions : 37 cm x 48 cm
          Importance matérielle : 1 pièce sur calque
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel / espace vert / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 15(3) - Asnières-sur-Oise, Baillon. - Parc de Baillon, règlement d'une prise d'eau : profil en long et en travers n° 2. 1847, 1853
          Contenu :

          Le plan a été dressé le 14 octobre 1847 et modifié le 13 mai 1853.

          Dimensions : 49 cm x 64 cm
          Importance matérielle : 1 pièce sur calque
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel / espace vert / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 15(4) - Asnières-sur-Oise, Baillon. - Parc de Baillon, règlement d'une prise d'eau : plan de détail. 1847,1853
          Contenu :

          Le plan a été dressé le 14 octobre 1847 et modifié le 13 mai 1853.

          Dimensions : 33 cm x 42 cm
          Importance matérielle : 1 pièce sur calque
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel / espace vert / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 15(5) - Asnières-sur-Oise, Baillon. - Parc de Baillon, règlement d'une prise d'eau : profil en long et en travers. 1847, 1853
          Contenu :

          Le plan a été dressé le 14 octobre 1847 et modifié le 13 mai 1853.

          Dimensions : 11 cm x 34 cm
          Importance matérielle : 1 plan papier
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel / espace vert / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 7 S 1 16 - 42 - Rivière de l'Ysieux et ses affluents. 1810-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 16 - 19 - Moulins et barrage. 1821-1913
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 16 - Bellefontaine. - Etablissement d'un barrage et d'une turbine. 1893-1913
        Contenu :

        A noter : 3 plans et profils (1893).

        Sujet : barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 17 - Lassy, Moulin Neuf. - Règlement (1904-1907). Curage du ru de décharge (1892-1893). 1892-1907
        Contenu :

        A noter : 1 plan général, 2 plans détaillés, 2 profils du ru de décharge du Moulin de Lassy (1892-1905).

        Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Lassy (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 18 -
        Luzarches, Moulin de Luzarches et Moulin de Bertinval. - Règlements.
         1847-1864
        Contenu :

        A noter : 1 plan et 1 profil en long du ru du Moulin de Luzarches (1855).

        Sujet : énergie hydraulique / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Luzarches (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 18 - Luzarches. - « Rivière d'Ysieux entre le Moulin Neuf et le Moulin de Luzarches et détail des détails régulateurs... » : plan et profil. 15 juin 1855
          1 vue - Luzarches. - « Rivière d\'Ysieux entre le Moulin Neuf et le Moulin de Luzarches et détail des détails régulateurs... » : plan et profil. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 31 cm x 123 cm
          Importance matérielle : 1 plan couleur
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Luzarches (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 19 - Chaumontel, Moulin de Chaumontel. - Reconstruction d'un pont en aval (1821-1824). Règlement et autorisation d'exploitation (1839-1854). Ecoulement des eaux imputé au moulin (1881). 1821-1881
        Contenu :

        A noter : 1 plan de la traverse de Chaumontel (1824), 1 plan général sur l'écoulement des eaux (1881).

        Notes :

        Ordonnance royale du 7 octobre 1846 qui autorise M. Margry à maintenir son moulin en activité. Il manque 1 plan général de la rivière d'Ysieux et 1 plan des abords du moulin de Chaumontel.

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        Sujet : ouvrage d'art / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Chaumontel (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 20 - 42 - Autorisation de travaux. 1810-1941
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 20 - Fosses. - Construction d'un barrage et d'une prise d'eau (1863-1891). Etablissement de cressonnières (1869). 1863-1891
        Contenu :

        A noter : 1 plan et profils de la rivière d'Ysieux (1864).

        Sujet : prise d'eau / barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Fosses (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 21 - Fosses, Bellefontaine et Marly-la-Ville. - Suppression de deux gués. 1890-1891
        Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Fosses (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Marly-la-Ville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

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