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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 55 - 69 - Ru de Presles et de Mours. 1778-1951
    Notes :

    Le Ru de Presles est aussi appelé Ru du Roi et Ru de Mours.

    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 55 - Règlement du 2 septembre 1847. - Enquêtes et modifications. 1837-1894
      Contenu :

      A noter : 1 ordonnance royale du 2 septembre 1847, parue dans le Bulletin des lois, et avec décret modificatif du 5 avril 1887, 1 affiche du décret sur la modification du règlement (1894, 15 mai).

      ... Ouvrir le détail
      Conditions d'accès :

      L'affiche du 15 mai 1894 est cotée en 7 S 1 55 (1).

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Type de document : affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 56 - Aménagement. - Curage et faucardement (1835-1900). Fixation des largeurs (1857). 1835-1900
      Notes :

      Une inondation à Presles a été causée en 1836 par le comblement du ru.

      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 57 - 59 - Moulins et usines. - Règlement. 1778-1951
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 57 - Maffliers. - Moulin du Prémoineau. 1838-1882
        Contenu :

        A noter : 1 profil en long du moulin du Prémoineau (1840), 1 plan sur calque du Ru de Presles et des moulins du Prémoineau et de Béhu (1855).

        Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Maffliers (Val-d'Oise, France) / Moulin-Neuf du Pré-Moineau (Maffliers, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 58 - Presles. - Moulin de Montbray (1823-1859). Moulin de la Ville (1836-1856). Moulins du Pré (1831-1904). Moulin Neuf (1894). Plainte des propriétaires du Moulin de la Ville contre les Moulins du Pré (an XI [copie 1834]-1835). 1823-1904
        Contenu :

        A noter : 3 plans et 3 profils relatifs aux moulins de Montbray (1858), de la Ville (1836, 1856), du Pré (1834).

        Conditions d'accès :

        Le plan du moulin du Pré de 1834, est coté en 7 S 1 58 (1).

        Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Presles (Val-d'Oise, France) / Presles (Val-d'Oise, France) -- Le Moulin du Pré / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 59 - Mours. - Moulin Neuf ou du Petit-Marais (1778-1909). Vieux Moulin ou Moulin supérieur (1854-1859). Déversement des eaux résiduaires de l'usine du Docteur G. Monnot (1935-1951). Moulin de M. Laurent ou d'En-Bas (1820-1856). 1778-1951
        Contenu :

        A noter : 2 plans et 1 profil du ru entre le Moulin du Pré de Presles et le Moulin Neuf de Mours (1826, 1834), 2 plan du Vieux Moulin (1823, 1854) avec plan et profil du ru entre ce moulin et...

        ... Ouvrir le détail
        Sujet : énergie hydraulique / traitement des eaux usées / pollution / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Mours (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 59(1) - Mours. - Le ru de Presles et de Mours entre le Moulin du Pré et le Moulin du Petit Marais : plan. 10 février 1834
          1 vue  - Mours. - Le ru de Presles et de Mours entre le Moulin du Pré et le Moulin du Petit Marais : plan. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 41 cm x 57 cm
          Importance matérielle : 1 plan couleur
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / traitement des eaux usées / pollution / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Mours (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 60 - 68 - Autorisation de travaux. 1816-1939
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 60 - Maffliers. - Construction des ponts (1855-1856). Installation des cressonnières (1864-1865, 1869). 1855-1869
        Contenu :

        A noter : 1 plan et profils en long du ru de Presles à Maffliers relatifs aux cressonnières (1865).

        Sujet : ouvrage d'art / horticulture / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Maffliers (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 61 - Saint-Martin-du-Tertre. - Installation et extension des cressonnières. 1861-1865
        Contenu :

        A noter : 2 plans et profils en long du ru de Presles à Saint-Martin-du-Tertre (1862, 1865).

        Sujet : horticulture / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 62 - 67 - Presles. 1821-1939
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Presles (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 62 - Inondation due à un comblement du ru. 1826-1827
          Contenu :

          A noter : 1 plan des environs du Moulin des Prés à la suite d'une inondation (1826).

          Conditions d'accès :

          Le plan relatif à l'inondation de novembre 1826 est coté en 7 S 1 62 (1).

          Sujet : inondation / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 63 - Aménagement. - Dérivation du ru avec installation d'un déversoir (1838-1857). Projet d'installation d'un déversoir souhaité par le syndicat du ru (1855). Rectification du ru et établissement d'une prise et d'une pièce d'eau (1863). Dérivations du ru et déplacement d'un fossé (1864-1903). Déplacement d'un barrage (1874-1878). Ecoulements des eaux (1912-1932). Construction d'un déversoir de sécurité au lieu-dit Le Pont-brisé (1930-1936). 1838-1936
          Contenu :

          A noter : 10 plans et profils du ru (1838, 1841, 1855, 1863, 1865, 1875, 1891, 1909). 1 carte, 1 plan du lieu-dit Le Pont-Brisé et 1 dessin du déversoir (1936).

          Sujet : aménagement des eaux / ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan, document graphique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 63(1) - Presles. - Détournement du ru de Presles : plan. 8 novembre 1838
            Contenu :

            Le plan montre le ru dans différentes propriétés, dont celle du pétitionnaire, M. Thérouanne.

            Dimensions : 25 cm x 35 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / ouvrage d'art
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan, document graphique
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 63(2) - Presles. - Détournement du ru de Presles : plan. 27 septembre 1838
            Contenu :

            Le plan montre le ru entre le Moulin du Pré et la propriété du pétitionnaire, M. Thérouanne.

            Dimensions : 29 cm x 40 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / ouvrage d'art
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan, document graphique
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 63(3) - Presles. - Rectification du ru de Presles à proximité du Moulin des Prés : plan. 1865
            Dimensions : 29 cm x 32 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / ouvrage d'art
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan, document graphique
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 63(4) - Presles. - Dérivation du Ru de Presles dans la propriété de M. Lucot : plan et profil. 9 octobre 1891
            Dimensions : 31 cm x 70 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / ouvrage d'art
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan, document graphique
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 64 - Pose des prises d'eau. 1832-1939
          Contenu :

          A noter : 8 plans et profils du ru et des propriétés (1856, 1862, 1864, 1883, 1893, 1902, 1938).

          Conditions d'accès :

          Les plans d'installation des prises d'eau sont cotés en 7 S 1 64 (1) [1856], consultable en ligne, et en 7 S 1 64 (2) [1883].

          Sujet : prise d'eau / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 64(1) - Presles. - Pose d'une prise d'eau dans la propriété Thérouanne : plan et profils. 1856
            1 vue  - Presles. - Pose d\'une prise d\'eau dans la propriété Thérouanne : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 28 cm x 41 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / prise d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

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