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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 1 - 6 - Rivières de la Thève et de l'Ysieux et leurs affluents. 1850-1942
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 1 - Projets de règlement général pour la police des eaux. - Enquêtes dans les départements de la Seine-et-Oise et de l'Oise (1850-1865). Projet de textes (1863-1866). 1850-1866
      Contenu :

      A noter : une affiche du projet de règlement des cours d'eau (1863) et une brochure du projet de règlement corrigé par la mairie de Lamorlaye [1865].

      Importance matérielle : 1 liasse
      Notes :

      Il manque le décret du 24 mars 1866.

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Type de document : affiche, brochure
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 1(1) - Thève et Ysieux. - « Projet du règlement général » : affiche. 12 août 1863
        1 vue - Thève et Ysieux. - « Projet du règlement général » : affiche. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Dimensions : 98 cm x 63 cm
        Importance matérielle : 1 affiche
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : affiche, brochure
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 2 - Entretien. - Curage et faucardement (1867-1919). Fixation des largeurs (1860-1861). Répartition des frais pour le curage et le traitement des gardes rivière (1861-1927). Intervention à la suite du mauvais état des berges (1876, 1930). 1860-1930
      Contenu :

      A noter : une affiche du règlement du curage de 1868 (1867).

      Notes :

      Le terme gril est défini dans le glossaire en annexe III.

      Conditions d'accès :

      L'affiche du projet du curage 1868 (5 décembre 1867) est cotée en 7 S 1 2 (1).

      Sujet : aménagement des eaux / personnel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Type de document : affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 3 - 6 - Syndicat des rivières de la Thève et de l'Ysieux. 1854-1942
      Sujet : établissement public de coopération intercommunale / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 3 - Personnel. - Nomination, renouvellement, démission. 1854-1937
        Conditions d'accès :

        Les affiches du renouvellement du syndicat (mai et juillet 1885) sont cotées en 7 S 1 3 (1) et (2). Ce dernier est consultable en ligne.

        Sujet : personnel / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : affiche
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 3(2) - Thève et Ysieux. - « Renouvellement du syndicat » : affiche. 30 juillet 1885
          1 vue - Thève et Ysieux. - « Renouvellement du syndicat » : affiche. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 55 cm x 44 cm
          Importance matérielle : 1 affiche
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / personnel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 4 - Réclamations en vue des travaux d'entretien. 1875-1939
        Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 5 - Dépenses, budget et taxes. 1867-1875, 1913-1934
        Sujet : taxe foncière / finances locales / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 6 - Comptes de gestion présentés au trésorier payeur général. 1935-1942
        Sujet : comptabilité publique / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

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