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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 1 - 6 - Rivières de la Thève et de l'Ysieux et leurs affluents. 1850-1942
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 1 - Projets de règlement général pour la police des eaux. - Enquêtes dans les départements de la Seine-et-Oise et de l'Oise (1850-1865). Projet de textes (1863-1866). 1850-1866
      Contenu :

      A noter : une affiche du projet de règlement des cours d'eau (1863) et une brochure du projet de règlement corrigé par la mairie de Lamorlaye [1865].

      Importance matérielle : 1 liasse
      Notes :

      Il manque le décret du 24 mars 1866.

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Type de document : affiche, brochure
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 1(1) - Thève et Ysieux. - « Projet du règlement général » : affiche. 12 août 1863
        1 vue - Thève et Ysieux. - « Projet du règlement général » : affiche. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Dimensions : 98 cm x 63 cm
        Importance matérielle : 1 affiche
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : affiche, brochure
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 2 - Entretien. - Curage et faucardement (1867-1919). Fixation des largeurs (1860-1861). Répartition des frais pour le curage et le traitement des gardes rivière (1861-1927). Intervention à la suite du mauvais état des berges (1876, 1930). 1860-1930
      Contenu :

      A noter : une affiche du règlement du curage de 1868 (1867).

      Notes :

      Le terme gril est défini dans le glossaire en annexe III.

      Conditions d'accès :

      L'affiche du projet du curage 1868 (5 décembre 1867) est cotée en 7 S 1 2 (1).

      Sujet : aménagement des eaux / personnel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Type de document : affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 3 - 6 - Syndicat des rivières de la Thève et de l'Ysieux. 1854-1942
      Sujet : établissement public de coopération intercommunale / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 3 - Personnel. - Nomination, renouvellement, démission. 1854-1937
        Conditions d'accès :

        Les affiches du renouvellement du syndicat (mai et juillet 1885) sont cotées en 7 S 1 3 (1) et (2). Ce dernier est consultable en ligne.

        Sujet : personnel / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : affiche
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 3(2) - Thève et Ysieux. - « Renouvellement du syndicat » : affiche. 30 juillet 1885
          1 vue - Thève et Ysieux. - « Renouvellement du syndicat » : affiche. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 55 cm x 44 cm
          Importance matérielle : 1 affiche
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / personnel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 4 - Réclamations en vue des travaux d'entretien. 1875-1939
        Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 5 - Dépenses, budget et taxes. 1867-1875, 1913-1934
        Sujet : taxe foncière / finances locales / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 6 - Comptes de gestion présentés au trésorier payeur général. 1935-1942
        Sujet : comptabilité publique / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 7 S 1 7 - 15 - Rivière de la Thève et ses affluents. 1793-1941
    Notes :

    Le Thève prend naissance dans le département de l'Oise et se jette dans la rivière éponyme, à Asnières-sur-Oise. Celle-ci ne traverse que la commune d'Asnières-sur-Oise dans le Val-d'Oise.

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    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 7 - Travaux. - Curage et entretien des berges (1849-1935). Installation d'une canalisation et d'un grillage (1898, 1912). Projet de déviation de la Thève pour la construction d'un barrage sur l'Oise (ca 1920-1930). Suppression d'une digue (1934-1938). Remise en valeur d'un lac asséché (1935). 1849-1938
      Contenu :

      A noter : 1 plan et profil en travers de la Thève (12 février 1850) ; 1 plan du projet de déviation [1920-1930].

      Sujet : canalisation / aménagement des eaux / barrage hydraulique / ouvrage d'art / nappe d'eau / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 7 - Asnières-sur-Oise. - Projet de comblement du débouché de la Thève : plan. [1920-1930]
        1 vue - Asnières-sur-Oise. - Projet de comblement du débouché de la Thève : plan. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Dimensions : 30 cm x 88 cm
        Importance matérielle : 1 plan couleur
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / canalisation / aménagement des eaux / barrage hydraulique / ouvrage d'art / nappe d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 8 - Incidents. - Inondations (1822, 1927). Plaintes à la suite de dépôts de bottes de lin ou tilles (1840-1847). Pollution de la rivière (1859). 1822-1927
      1 vue - Incidents. - Inondations (1822, 1927). Plaintes à la suite de dépôts de bottes de lin ou tilles (1840-1847). Pollution de la rivière (1859). (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Notes :

      Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

      Sujet : inondation / pollution des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 9 - 15 - Château de Baillon et usines de Royaumont. 1793-1922
      Notes :

      A la Révolution, l'abbaye de Royaumont a été vendue comme bien public, l'église démantelée et les bâtiments transformés en usines.

      Sujet : bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 9 - Usines de Royaumont. - Plainte contre un moulin et une manufacture situés dans l'Oise (1820-1821). Règlements et travaux (1833-1834, 1846-1850). Contentieux avec le propriétaire du château de Baillon (1833-1845). Construction de déversoirs (1870-1874). Pose de repères (1892-1898). Prise d'eau (1922). 1820-1922
        Contenu :

        A noter : un plan du cours de la Thève (24 septembre 1844) et un plan des prises d'eau (1922).

        Notes :

        Pour le contentieux avec le château de Baillon (1833-1845), voir aussi les cotes 7 S 1 11-15.

        Sujet : prise d'eau / aménagement des eaux / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 10 - Règlement du barrage du parc de Baillon et des usines de Royaumont. 1831-1847
        Notes :

        Dossier émanant de la sous-préfecture de Pontoise.

        Sujet : barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 11 - 14 - Litige entre les propriétaires du château de Baillon et des usines de Royaumont. 1793-1863
        Notes :

        Ce conflit opposant Bon Adrien Jeannot de Moncey, duc de Conegliano, propriétaire du château de Baillon, à M. Van der Mersch, propriétaire du moulin de Royaumont, s'explique par un long désaccord...

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        Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
        Personne : Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842) / Van der Mersch, Joseph Augustin (1774-1862)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 11 - 31 janvier 1793- 29 novembre 1848 31 janvier 1793- 29 novembre 1848
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Personne : Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842) / Van der Mersch, Joseph Augustin (1774-1862)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 12 - 15 février 1850- 28 septembre 1855 15 février 1850- 28 septembre 1855
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Baillon (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Royaumont (Asnières-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
          Personne : Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842) / Van der Mersch, Joseph Augustin (1774-1862)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

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