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  7 S 2 65 à 102 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1795-1964

  Sujet : police des eaux / cours d'eau

  Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)

  Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

  
  
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    7 S 2 66 - Règlement général et modification en 1932. 1822, 1835-1837, 1851-1854, 1859-1865, 1874, 1932

    Contenu :

    A noter : 2 affiches portant projet de règlement et règlement définitif (1853-1854).

    Notes :

    Ce règlement implique aussi le classement du ru des Bulets, ru Sous l'église, ru du Mesnil à Labbeville ainsi que deux fossés à Arronville.

    Conditions d'accès :

    Les affiches sont cotées en 7 S 2 66(1) et (2) [1853-1854].

    Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau

    Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise

    Type de document : affiche

    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées