7 S 2 174 - Gestion. - Etat des propriétés longeant la rivière (1884-1939). Rôle et relèvement des taxes (1884-1945). Paiement des frais de curage (1913). Emprunt, subvention et remboursement (1921-1931). Comptes de gestion et administratifs de budget (1922-1940). Dégrèvement de taxes par des particuliers ou des usines (1925-1960). Marché et exécution des curages (1929-1956). Réorganisation du syndicat (1930, 1944). Mainlevée de saisie sur la Société de Liège français à Us (1938). Projet d'aménagement général de la Viosne à la suite de son absence d'entretien imputable à la guerre (1943-1944). 1884-1960
Contenu : A noter : demande d'exonération de taxes et plainte contre le mauvais état d'entretien de la Viosne par le maire de Boissy-L'Aillerie (1925-1926) ; curages concernant un affluent au lieu-dit "le...
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A noter : demande d'exonération de taxes et plainte contre le mauvais état d'entretien de la Viosne par le maire de Boissy-L'Aillerie (1925-1926) ; curages concernant un affluent au lieu-dit "le Citer" à Montgeroult (1927-1929) ; Boissy-l'Aillerie (1938) et l'ensemble de la rivière (1956).
Sujet : aménagement des eaux / taxe foncière / comptabilité publique / bâtiment industriel / guerre / Guerre 1939-1945 / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale ...
aménagement des eaux / taxe foncière / comptabilité publique / bâtiment industriel / guerre / Guerre 1939-1945 / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
Lieu : Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Us (Val-d'Oise, France) / Montgeroult (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées