Imprimer cette page

Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

-+
  • 7 S 2 109 à 175 - Rivière de la Viosne et ses affluents. 1612-1960
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

    • 7 S 2 149 à 175 - Autorisations de travaux, permissions de voirie, réclamations. 1813-1960
      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 173 à 175 - Syndicat de la Rivière de la Viosne. 1864-1960
        Notes :

        Le syndicat de la Viosne devient, vers 1956, le syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de la Viosne.

        Sujet : établissement public de coopération intercommunale / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 174 - Gestion. - Etat des propriétés longeant la rivière (1884-1939). Rôle et relèvement des taxes (1884-1945). Paiement des frais de curage (1913). Emprunt, subvention et remboursement (1921-1931). Comptes de gestion et administratifs de budget (1922-1940). Dégrèvement de taxes par des particuliers ou des usines (1925-1960). Marché et exécution des curages (1929-1956). Réorganisation du syndicat (1930, 1944). Mainlevée de saisie sur la Société de Liège français à Us (1938). Projet d'aménagement général de la Viosne à la suite de son absence d'entretien imputable à la guerre (1943-1944). 1884-1960
          Contenu :

          A noter : demande d'exonération de taxes et plainte contre le mauvais état d'entretien de la Viosne par le maire de Boissy-L'Aillerie (1925-1926) ; curages concernant un affluent au lieu-dit "le...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet :
          aménagement des eaux / taxe foncière / comptabilité publique / bâtiment industriel / guerre / Guerre 1939-1945 / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale ... Ouvrir le détail
          Lieu : Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Us (Val-d'Oise, France) / Montgeroult (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées