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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 2 109 à 175 - Rivière de la Viosne et ses affluents. 1612-1960
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

    • 7 S 2 119 à 148 - Moulins et usines. 1612-1659
      Mode de classement :

      Classement des communes d'amont en aval

      Sujet : énergie hydraulique / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 125 à 127 - Us. an XII-1957
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Us (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 125 - Moulin de Dampont. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1864). Modification d'activités (1899-1922). Déclassement (1955-1957). an XII-1957
          Contenu :

          A noter : plan du cours d'eau (1956).

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Dampont (Us, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Us (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 126 - Vieux Moulin ou Moulin de Balincourt. - Apposition de repère (an XII). Installation d'un déversoir (1813). Redressement du lit (1817). Règlement (1864-1869). an XII-1869
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Us (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 127 - Petit Moulin. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1855-1857). Modifications (1874). Note statistique (1905). Déclassement (1940-1949). an XII-1949
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils (1855) ; 1 carte, 1 plan et 1 profil (1948).

          Conditions d'accès :

          Le plan et profils sont cotés en 7 S 2 127(1) [1855].

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Us (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan, statistique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées