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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 2 109 à 175 - Rivière de la Viosne et ses affluents. 1612-1960
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

    • 7 S 2 119 à 148 - Moulins et usines. 1612-1659
      Mode de classement :

      Classement des communes d'amont en aval

      Sujet : énergie hydraulique / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 121 à 123 - Chars. an IX-1959
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Chars (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 121 - Moulin Clochard.- Apposition de repère et réclamation contre les riverains (an XII-1836). Règlement (1856). Nouvel aménagement (1928-1929). Déclassement des moulins Clochard et de Noisement (1947-1949). an XII-1949
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils (1856) ; 1 plan du projet d'aménagement (1828) ; 4 plans et profils (1948).

          Notes :

          Le Moulin Clochard a été déclassé en même temps que celui de Noisement en 1949. Voir aussi la cote 7 S 2 123.

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Clochard (Chars, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Chars (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 122 - Moulin de Chars. - Déplacement du déversoir (an IX-an X). Apposition de repère (an XII). Réclamation de la commune à cause des inondations (1838). Règlement (1861-1862). an IX-1862
          Sujet : inondation / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Chars (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 123 - Moulin de Noisement. - Apposition de repère (an XII). Règlement 1838-1855). Déclassement (1947-1949). Utilisation de la chute de ce moulin et création d'une prise d'eau pour la Fédération départementale des associations de pêches et pisciculture (1957-1959). an XII-1959
          Contenu :

          A noter : 2 plan et profil du cours d'eau (1838) ; 3 plans des lieux (1957-1958).

          Notes :

          Le déclassement du Moulin de Noisement a été effectué en même temps que le Moulin Clochard en 1949. Voir aussi la cote 7 S 2 121.

          Sujet : prise d'eau / pisciculture / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Chars (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées