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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 55 - 69 - Ru de Presles et de Mours. 1778-1951
    Notes :

    Le Ru de Presles est aussi appelé Ru du Roi et Ru de Mours.

    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 57 - 59 - Moulins et usines. - Règlement. 1778-1951
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 58 - Presles. - Moulin de Montbray (1823-1859). Moulin de la Ville (1836-1856). Moulins du Pré (1831-1904). Moulin Neuf (1894). Plainte des propriétaires du Moulin de la Ville contre les Moulins du Pré (an XI [copie 1834]-1835). 1823-1904
        Contenu :

        A noter : 3 plans et 3 profils relatifs aux moulins de Montbray (1858), de la Ville (1836, 1856), du Pré (1834).

        Conditions d'accès :

        Le plan du moulin du Pré de 1834, est coté en 7 S 1 58 (1).

        Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Presles (Val-d'Oise, France) / Presles (Val-d'Oise, France) -- Le Moulin du Pré / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 59 - Mours. - Moulin Neuf ou du Petit-Marais (1778-1909). Vieux Moulin ou Moulin supérieur (1854-1859). Déversement des eaux résiduaires de l'usine du Docteur G. Monnot (1935-1951). Moulin de M. Laurent ou d'En-Bas (1820-1856). 1778-1951
        Contenu :

        A noter : 2 plans et 1 profil du ru entre le Moulin du Pré de Presles et le Moulin Neuf de Mours (1826, 1834), 2 plan du Vieux Moulin (1823, 1854) avec plan et profil du ru entre ce moulin et...

        ... Ouvrir le détail
        Sujet : énergie hydraulique / traitement des eaux usées / pollution / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Mours (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 59(1) - Mours. - Le ru de Presles et de Mours entre le Moulin du Pré et le Moulin du Petit Marais : plan. 10 février 1834
          1 vue - Mours. - Le ru de Presles et de Mours entre le Moulin du Pré et le Moulin du Petit Marais : plan. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 41 cm x 57 cm
          Importance matérielle : 1 plan couleur
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / traitement des eaux usées / pollution / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Mours (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 60 - 68 - Autorisation de travaux. 1816-1939
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 60 - Maffliers. - Construction des ponts (1855-1856). Installation des cressonnières (1864-1865, 1869). 1855-1869
        Contenu :

        A noter : 1 plan et profils en long du ru de Presles à Maffliers relatifs aux cressonnières (1865).

        Sujet : ouvrage d'art / horticulture / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Maffliers (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 61 - Saint-Martin-du-Tertre. - Installation et extension des cressonnières. 1861-1865
        Contenu :

        A noter : 2 plans et profils en long du ru de Presles à Saint-Martin-du-Tertre (1862, 1865).

        Sujet : horticulture / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 62 - 67 - Presles. 1821-1939
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Presles (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 62 - Inondation due à un comblement du ru. 1826-1827
          Contenu :

          A noter : 1 plan des environs du Moulin des Prés à la suite d'une inondation (1826).

          Conditions d'accès :

          Le plan relatif à l'inondation de novembre 1826 est coté en 7 S 1 62 (1).

          Sujet : inondation / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 63 - Aménagement. - Dérivation du ru avec installation d'un déversoir (1838-1857). Projet d'installation d'un déversoir souhaité par le syndicat du ru (1855). Rectification du ru et établissement d'une prise et d'une pièce d'eau (1863). Dérivations du ru et déplacement d'un fossé (1864-1903). Déplacement d'un barrage (1874-1878). Ecoulements des eaux (1912-1932). Construction d'un déversoir de sécurité au lieu-dit Le Pont-brisé (1930-1936). 1838-1936
          Contenu :

          A noter : 10 plans et profils du ru (1838, 1841, 1855, 1863, 1865, 1875, 1891, 1909). 1 carte, 1 plan du lieu-dit Le Pont-Brisé et 1 dessin du déversoir (1936).

          Sujet : aménagement des eaux / ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan, document graphique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 63(1) - Presles. - Détournement du ru de Presles : plan. 8 novembre 1838
            Contenu :

            Le plan montre le ru dans différentes propriétés, dont celle du pétitionnaire, M. Thérouanne.

            Dimensions : 25 cm x 35 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / ouvrage d'art
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan, document graphique
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 63(2) - Presles. - Détournement du ru de Presles : plan. 27 septembre 1838
            Contenu :

            Le plan montre le ru entre le Moulin du Pré et la propriété du pétitionnaire, M. Thérouanne.

            Dimensions : 29 cm x 40 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / ouvrage d'art
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan, document graphique
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 63(3) - Presles. - Rectification du ru de Presles à proximité du Moulin des Prés : plan. 1865
            Dimensions : 29 cm x 32 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / ouvrage d'art
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan, document graphique
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 63(4) - Presles. - Dérivation du Ru de Presles dans la propriété de M. Lucot : plan et profil. 9 octobre 1891
            Dimensions : 31 cm x 70 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / ouvrage d'art
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan, document graphique
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 64 - Pose des prises d'eau. 1832-1939
          Contenu :

          A noter : 8 plans et profils du ru et des propriétés (1856, 1862, 1864, 1883, 1893, 1902, 1938).

          Conditions d'accès :

          Les plans d'installation des prises d'eau sont cotés en 7 S 1 64 (1) [1856], consultable en ligne, et en 7 S 1 64 (2) [1883].

          Sujet : prise d'eau / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 64(1) - Presles. - Pose d'une prise d'eau dans la propriété Thérouanne : plan et profils. 1856
            1 vue - Presles. - Pose d\'une prise d\'eau dans la propriété Thérouanne : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 28 cm x 41 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / prise d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 65 - Installation des lavoirs. - Lavoirs communaux et barrage pour l'alimentation du lavoir de la Nappe (1856-1912). Lavoirs du Moulin de Montbray, des MM. Debolles et Pileté (1857-1902). Vannes du lavoir du Four du Gué (1899-1921). 1856-1921
          Contenu :

          A noter : 3 plans du ru et profils (1857-1858, 1883).

          Conditions d'accès :

          Le plan et les profils du barrage sont cotés en 7 S 1 65 (1) et (2) [1883].

          Sujet : lavoir / barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 66 - Construction des ouvrages d'art. - Murs de clôture et bâtiment (1821-1896). Gué de Prérolles (1836). Ponts et ponceaux (1843-1906). Berges (1821-1933). Pièce d'eau (1887). Abreuvoir (1892-1904). 1821-1933
          Contenu :

          A noter : 2 plans et profils des lavoirs communaux (1857, 1883) ; 1 plan et profils du lavoir de M. Pileté (1858) ; 1 profil du ponceau sous le Chemin vicinal n° 3 (1881).

          Notes :

          Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

          Sujet : ouvrage d'art / nappe d'eau / lavoir / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Prérolles (Presles, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 67 - Aménagement et règlement des cressonnières. 1861-1881
          Contenu :

          A noter : 4 plans et 1 profil des cressonnières (1879, 1881).

          Sujet : horticulture / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Marais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 67(1) - Presles. - Cressonnières d'Alphonse Isabeth : plan et profil. 6 novembre 1879
            1 vue - Presles. - Cressonnières d\'Alphonse Isabeth : plan et profil. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            Projet de cressonnières établies de part et d'autre du Faux Ru de Presles ou du Ru du Marais.

            Dimensions : 31 cm x 41 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / horticulture
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France) / Marais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 67(2) - Presles. - Cressonnières d'Adolphe Lemaître : plan général. 4 novembre 1879
            1 vue - Presles. - Cressonnières d\'Adolphe Lemaître : plan général. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            Projet de cressonnières alimentées par le Faux Ru de Presles ou le Ru du Marais.

            Dimensions : 30 cm x 39 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / horticulture
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France) / Marais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 67(3) - Presles. - Cressonnières d'Adolphe Lemaître : plan général. 23 février 1881
            Contenu :

            Projet de cressonnières alimentées par le Faux Ru de Presles ou le Ru du Marais.

            Dimensions : 31 cm x 40 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / horticulture
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France) / Marais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 67(4) - Presles. - Cressonnières d'Adolphe Lemaître : plan partiel. 23 février 1881
            Contenu :

            Projet de cressonnières alimentées par le Faux Ru de Presles ou le Ru du Marais.

            Dimensions : 31 cm x 37 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / horticulture
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France) / Marais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 67(5) - Presles. - Cressonnières d'Adolphe Lemaître : profils. 23 février 1881
            Contenu :

            Projet de cressonnières alimentées par le Faux Ru de Presles ou le Ru du Marais.

            Dimensions : 31 cm x 41 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / horticulture
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France) / Marais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 68 - Mours. - Inondations (1816, 1929-1930). Construction de bâtiment, de ponts et passerelles et d'un lavoir (1862-1899). Installation et restauration de clôtures (1884-1886). 1816-1930
        Sujet : inondation / ouvrage d'art / lavoir / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Mours (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 69 - Syndicat du ru de Presles et de Mours. - Nominations des membres, renouvellements du marché, budgets, réclamations et plaintes, enquêtes (1848-1938). Comptes de gestion (1935-1941). 1848-1941
      Sujet : établissement public de coopération intercommunale / personnel / comptabilité publique / finances locales / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 7 S 1 70 - 74 - Ru du Bois. 1807-1911
    Notes :

    Ce ru comporte deux affluents : le ru du Bouillon et le ru du Goulet.

    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Bois (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 70 - Fixation des largeurs. 1858
      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Bois (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 71 - Presles. - Curage du ru du Bois (1857-1863). Etablissement des cressonnières près du ru du Bouillon (1861-1863). Agrandissement du lavoir (1911). 1857-1911
      Contenu :

      A noter : 1 plan et profil du Ru du Bois (1857), 1 plan et profil du Ru du Bouillon (1861).

      Notes :

      Le Ru du Bouillon est un affluent du Ru du Bois.

      Conditions d'accès :

      Le plan du ru du Bois est coté en 7 S 1 71 (1) [1857].

      Sujet : aménagement des eaux / horticulture / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Presles (Val-d'Oise, France) / Bouillon (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Bois (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 72 - Mours. - Construction de deux ponceaux (1864-1867). Installation d'un pont et d'un barrage mobile entre cette commune et L'Isle-Adam (1864-1865, 1902). 1864-1902
      Notes :

      Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

      Sujet : ouvrage d'art / barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Mours (Val-d'Oise, France) / L'Isle-Adam (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Bois (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 73 - L'Isle-Adam. - Curage (1807-1810). Réparation d'un pont (1827). Règlement du moulin des Vanneaux (1848-1864). Abaissement des radiers des ponceaux (1857-1858). Partage des eaux entre les rus du Bois et du Gué près de l'étang des Forgets (1897). 1807-1897
      Contenu :

      A noter : 3 plans et profils sur le moulin des Vanneaux (1849-1850).

      Notes :

      Le ru du Gué part de l'étang pour se jeter dans l'Oise, près de l'écluse de L'Isle-Adam. Le ru du Bois qui alimente le Moulin des Vanneaux, se rend dans l'Oise face au village de...

      ... Ouvrir le détail
      Conditions d'accès :

      Les plans sur le moulin des Vanneaux sont cotés en 7 S 1 73 (1) à (3) [1849-1850]. Le 7 S 1 73 (2) est consultable en ligne.

      Sujet : énergie hydraulique / ouvrage d'art / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu :
      L'Isle-Adam (Val-d'Oise, France) / Les Vanneaux (L'Isle-Adam, Val-d'Oise, France) / Gué (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Les Forgets (L'Isle-Adam, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France... ... Ouvrir le détail
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 73(2) - L'Isle-Adam. - « Plan d'ensemble du Moulin des Vanneaux appartenant au Sr. Dehaut. » : plan. 20 février 1850
        1 vue - L\'Isle-Adam. - « Plan d\'ensemble du Moulin des Vanneaux appartenant au Sr. Dehaut. » : plan. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Dimensions : 41 cm x 54 cm
        Importance matérielle : 1 plan couleur
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / ouvrage d'art / aménagement des eaux
        Lieu :
        Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Bois (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / L'Isle-Adam (Val-d'Oise, France) / Les Vanneaux (L'Isle-Adam, Val-d'Oise, France) / Gué (Val-d'Oise, France ;... ... Ouvrir le détail
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 74 - L'Isle-Adam et Mours. - Règlements des barrages de M. Piédallu. 1900-1903
      Contenu :

      A noter : 1 plan et profils sur le barrage.

      Sujet : barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Mours (Val-d'Oise, France) / L'Isle-Adam (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Bois (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 7 S 1 75 - Rus de L'Isle-Adam. - Curages. 1828-1935
    Contenu :

    Le curage de 1935 ne concerne que le ru du Gué.

    Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
    Lieu : L'Isle-Adam (Val-d'Oise, France) / Gué (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 7 S 1 76 - 79 - Ru de Jouy-le-Comte. 1839-1871
    Notes :

    Il est aussi appelé Ru du Petit-Val. Le Ru du Marais de Vaux est son affluent.

    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Jouy-le-Comte (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 76 - Règlement général du ru et du marais de Vaux. 1843-1849
      Contenu :

      A noter : 1 plan sur calque du cours d'eau [1848] ; extrait du Bulletin des lois et décrets n° 27 (1848) ; 1 note manuscrite sur l'origine des dénominations des cours d'eau.

      ... Ouvrir le détail
      Sujet : aménagement des eaux / nappe d'eau / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Jouy-le-Comte (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Type de document : plan, brochure
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 76(1) - Jouy-le-Comte et Champagne-sur-Oise. - Ru de Jouy-le-Comte et ru du marais de Vaux avec emplacement des moulins de l'Etang et du Petit Val : carte. [1848]
        1 vue - Jouy-le-Comte et Champagne-sur-Oise. - Ru de Jouy-le-Comte et ru du marais de Vaux avec emplacement des moulins de l\'Etang et du Petit Val : carte. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Dimensions : 27 cm x 45 cm
        Importance matérielle : 1 carte couleur sur calque
        Notes :

        Le Ru de Jouy-le-Comte est aussi appelé Ru du Petit-Val. Le Ru du Marais de Vaux est son affluent.

        Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / nappe d'eau
        Lieu : Jouy-le-Comte (Parmain, Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Jouy-le-Comte (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : carte, plan, brochure
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 77 - Aménagement. - Fixation des largeurs (1856). Curage du ru et de celui de Vaux (1857-1869). Plainte contre un puisage (1861). 1856-1869
      Contenu :

      A noter : 2 plans et 2 profils en long du nivellement pour le curage (1857).

      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Jouy-le-Comte (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 78 - Règlement des moulins. - Moulin de l'Etang (1839-1856). Moulin d'En-Bas (1855-1857). 1839-1857
      Contenu :

      A noter : 2 plans et profils du moulin de l'Etang et du moulin d'En-Bas (1855).

      Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Jouy-le-Comte (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 79 - Syndicat. - Nomination des membres et renouvellement. 1849-1871
      Sujet : établissement public de coopération intercommunale / personnel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Jouy-le-Comte (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 7 S 1 80 - 144 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1768-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 80 - Règlement et modifications. 1855-1933
      Contenu :

      A noter : 1 plan général du Sausseron et de ses affluents (1864) ; 2 affiches « projet du règlement général » (1863) et « règlement général » (1864).

      Conditions d'accès :

      Les affiches sont cotées en 7 S 1 80 (1) [1863] et (2) [1864].

      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Type de document : plan, affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 81 - Nomination d'un garde des eaux et forêts. 1913
      Importance matérielle : 4 pièces
      Sujet : personnel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 82 - Incidents. - Inondation (1864, 1916-1917). Pollution (1907-1931). 1864-1931
      Sujet : inondation / pollution des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 83 - Redressement du Sausseron et de ses affluents. 1856-1932
      Contenu :

      A noter : 2 plans du Ru de Frouville ou Saint-Lubin (1856) ; 1 plan d'une partie du Sausseron en amont du moulin Martel [1862] ; 3 profils du Sausseron à Arronville (1869) ; 1 affiche sur...

      ... Ouvrir le détail
      Notes :

      Le Ru de Frouville s'appelait aussi Saint-Lubin.

      Conditions d'accès :

      Les plans sont cotés en 7 S 1 83 (1) et (2) [1856, 1862] ; l'affiche est cotée en 7 S 1 83 (3) [1869] ; le plan du redressement du ru, consultable en ligne, est coté en 7 S 1 83 (4) [1869].

      ... Ouvrir le détail
      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Arronville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Type de document : plan, affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 83(4) - Arronville. - Projet de redressement du Sausseron : plan. 19 mai 1869
        1 vue - Arronville. - Projet de redressement du Sausseron : plan. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contenu :

        Dans le secteur d'Héréville.

        Dimensions : 31 cm x 63 cm
        Importance matérielle : 1 plan couleur
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Arronville (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan, affiche
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 84 - Fixation des largeurs. 1855-1860
      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 85 - Curages. 1817-1939
      1 vue - Curages. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Il s'agit des réclamations des riverains, des dates d'exécution de curage et des baux d'entretien. A noter : ordonnance royale du 18 septembre 1822.

      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 86 - 112 - Moulins et usines. 1768-1940
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 86 - Installation des déversoirs (1843). Bornage des berges lié aux remous provoqués par les usines (1855). 1843, 1855
        Sujet : ouvrage d'art / énergie hydraulique / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 87 - Recensement des propriétaires et des locataires de moulins et d'usines. 1806-1831
        1 vue - Recensement des propriétaires et des locataires de moulins et d\'usines. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Sujet : énergie hydraulique / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 88 - Berville. - Moulin de Berville : procès-verbal d'apposition de repère. 1806
        Importance matérielle : 1 pièce
        Sujet : bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Berville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 89 - 92 - Arronville. 1806-1934
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Arronville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 89 - 90 - Rivière du Sausseron. 1806-1934
          Sujet : police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 89 - Moulin de Margicourt. - Apposition d'un repère (1806). Règlement et plaintes (1818-1838). Conflit avec un exploitant voisin (1855-1856). Surélévation du déversoir (1904-1905). Plainte des riverains suite au dégagement de mauvaises odeurs (1934). 1806-1934
            Contenu :

            A noter : 1 plan et profils du moulin (1834) ; ordonnance royale (1835).

            Notes :

            Concernant le conflit avec l'exploitant voisin, voir aussi 7 S 1 91.

            Sujet : pollution / ouvrage d'art / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Margicourt (Arronville, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 90 - Moulin de Balincourt. - Apposition d'un repère (1806). Fin d'activité décidée par son propriétaire le baron de Balincourt (1846). 1806, 1846
            Contenu :

            A noter : 2 plans et 1 profil (1846).

            Conditions d'accès :

            Un plan est coté en 7 S 1 90 (1) [1846].

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Balincourt (Arronville, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 91 - 92 - Affluents du Sausseron. 1806-1894
          Sujet : police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 91 -
            Ru du Provendier. - Alimentation en eau d'une mare en vue d'un élevage des sangsues et contestation.
             1854-1855
            3 vues - Ru du Provendier. - Alimentation en eau d\'une mare en vue d\'un élevage des sangsues et contestation. (ouvre la visionneuse)

            3 vues

            Contenu :

            A noter : 2 plans et profils (1854)

            Notes :

            Concernant le conflit avec l'exploitant voisin, voir aussi 7 S 1 89.

            Conditions d'accès :

            Un plan est coté en 7 S 1 91 (1) [1854].

            Sujet : énergie hydraulique / nappe d'eau / police des eaux / cours d'eau
            Lieu :
            Provendier (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Margicourt (Arronville, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville... ... Ouvrir le détail
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 91 - Arronville. - Le Sausseron et le ru du Provendier près du hameau et le Moulin de Margicourt : plan. 22 décembre 1854
              1 vue - Arronville. - Le Sausseron et le ru du Provendier près du hameau et le Moulin de Margicourt : plan. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Dimensions : 41 cm x 53 cm
              Importance matérielle : 1 plan couleur
              Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / nappe d'eau
              Lieu :
              Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville (Val-d'Oise, France) / Provendier (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Margicourt (Arronville,... ... Ouvrir le détail
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 92 - Ru de Frouville, Moulin de Saint-Lubin. - Apposition d'un repère (1806). Projet de règlement (1855-1859). Projet d'installation d'une turbine (1894). 1806-1894
            Contenu :

            A noter : 1 plan (1856).

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu :
            Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Saint-Lubin (Arronville, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville... ... Ouvrir le détail
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 93 -
        Menouville, Moulin de Menouville. - Apposition d'un repère (1806). Autorisation du maintien d'activités (1855-1858).
         1806-1858
        Contenu :

        A noter : 2 plans et profils (1856).

        Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Menouville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 93 - Menouville. - Le Sausseron et le Moulin de Menouville appartenant au Baron de Beurnonville : plan et profils. 27 février 1856
          1 vue - Menouville. - Le Sausseron et le Moulin de Menouville appartenant au Baron de Beurnonville : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 30 cm x 104 cm
          Importance matérielle : 1 plan couleur
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Menouville (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 94 - Theuville, Moulin du ru de Theuville. - Construction (1840-1843). Règlement et révision (1840-1858). Plaintes des riverains (1869-1870). 1840-1870
        Contenu :

        A noter : l'ordonnance royale du 29 août 1843 ; 1 plan et profil en long (1855).

        Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Theuville (Val-d'Oise, France) / Theuville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 95 -
        Epiais-Rhus, Moulin de Rhus situé sur le ru de Theuville. - Reconstruction du déversoir (an IX-an XI). Apposition de repère (1806). Révision du règlement (1855-1858). Dégrèvement de taxe (1936).
         an IX-1936
        Contenu :

        A noter : 2 plans et profils (an X et- an XI) ; 2 plans et profils (1855).

        Notes :

        Le ru de Theuville, passant par Rhus et Vallangoujard, est parfois appelé ru du Sausseron, distinct du ru dit du Sausseron de Ménouville.

        Sujet : ouvrage d'art / énergie hydraulique / taxe foncière / police des eaux / cours d'eau
        Lieu :
        Theuville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Rhus (Epiais-Rhus, Val-d'Oise, France) / Epiais-Rhus (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau)... ... Ouvrir le détail
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 95 - Epiais-Rhus. - Moulin de Rhus situé sur le ru de Theuville : plan et profils. 8 frimaire an XI
          1 vue - Epiais-Rhus. - Moulin de Rhus situé sur le ru de Theuville : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 36 cm x 84 cm
          Importance matérielle : 1 plan couleur
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / ouvrage d'art / énergie hydraulique / taxe foncière
          Lieu :
          Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Theuville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Rhus (Epiais-Rhus, Val-d'Oise, France) / Epiais-Rhus... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 96 - 97 - Vallangoujard. 1806-1939
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 96 - Ru du Sausseron, Usine Hadancourt - Installation d'une roue hydraulique pour servir d'usine de polissage d'acier et révision du règlement (1853-1856). Surélévation des eaux occasionnant des inondations et nécessitant un curage (1939). 1853-1939
          Contenu :

          A noter : 1 plan et des profils (1853).

          Sujet : inondation / aménagement des eaux / métallurgie / bâtiment industriel / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Vallangoujard (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 97 - Ru de Theuville, Moulin de Theuville. - Apposition de repère (1806). Redressement du lit (1817). Règlement (1855-1858). 1806-1858
          Contenu :

          A noter : 4 plan et des profils (1855 et 1856).

          Notes :

          Le ru de Theuville, passant par Rhus et Vallangoujard, est parfois appelé Ru du Sausseron, distinct du Ru dit du Sausseron de Ménouville.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Theuville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Vallangoujard (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 98 - 99 - Labbeville. 1806-1869
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Labbeville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 98 - Moulin de Brécourt. - Appositions de repère (1806). Règlement (1841-1852). 1806-1852
          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Brécourt (Labbeville, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Labbeville (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 99 - Moulins de Labbeville. - Appositions de repère pour le Moulin d'en Haut ou d'Amont et pour celui d'En-Bas (1806). Règlement et autorisation de travaux (1840-1869). 1806-1869
          Notes :

          Labbeville compte deux moulins, très proches l'un de l'autre, gérés par un seul meunier.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Labbeville (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 100 - 101 - Frouville. - Ru de Frouville. 1806-1893
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Frouville (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 100 - Ferme de Messelan. - Projet de construction d'un moulin et annulation (1856-1859). Installation d'une chute hydraulique (1893). 1856-1893
          Contenu :

          A noter : 3 plans et profils (1856-1857, 1893).

          Notes :

          Le Ru de Frouville est parfois appelé Ru de Saint-Lubin. La ferme de Messelan se trouve d'ailleurs en aval du Moulin de Saint-Lubin.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Messelan (Frouville, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Frouville (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 101 - Moulin de Frouville. - Apposition de repère (1806). Règlement (1855-1859). 1806-1859
          Contenu :

          1 plan et profils (1856).

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Frouville (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 102 - Hédouville, Moulin du ru d'Hédouville. - Apposition de repère (1806). Règlement (1855-1857). Déclassement (1907-1909). 1806-1909
        Contenu :

        2 plans et profils (1856, 1907).

        Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Hédouville (Val-d'Oise, France) / Hédouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 103 - 105 - Nesles-la-Vallée. 1768-1892
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 103 - Moulin de Nesles. - Apposition de repère (1806). Règlement (1847-1853). Travaux de maçonnerie (1889). 1806-1889
          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 104 - Moulin de Verville. - Litiges sur l'installation d'un déversoir (1768-1825). Apposition de repère (an XII). Règlement (1842-1854). Plainte contre la pose d'un tuyau (1861-1863). 1768-1863
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profil (16 vendémiaire an X).

          Sujet : ouvrage d'art / canalisation / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Moulin de Verville (Nesles-la-Vallée, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 104(1) - Nesles-la-Vallée. - Moulin de Verville sur la rivière de Sausseron : plan et profil du bief et de la roue. 16 vendémiaire an X
            1 vue - Nesles-la-Vallée. - Moulin de Verville sur la rivière de Sausseron : plan et profil du bief et de la roue. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 39 cm X 70 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Notes :

            Le terme bief est défini dans le glossaire en annexe III.

            Sujet : police des eaux / cours d'eau / ouvrage d'art / canalisation / énergie hydraulique
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France) / Moulin de Verville (Nesles-la-Vallée, Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 105 -
          Moulin des Groues. - Réclamation contre les arrêtés préfectoraux relatifs au déversoir (1768 [copie an XIII]-an XIII). Apposition de repère (an XIII). Règlement (1848-1854). Elargissement de la rayère et déplacement du déversoir (1855-1857). Demande de diminution des taxes (1891-1892).
           An XIII-1892
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profil (an XIII) ; 2 plans et profils (1850-1851) ; 1 plan et profils (1891-1892).

          Notes :

          Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

          Conditions d'accès :

           Un plan est coté en 7 S 1 105 (1) [1891].

          Sujet : taxe foncière / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 105 - Nesles-la-Vallée. - Moulin des Groues sur le rivière de Sausseron : plan et profil du bief et de la roue. 10 frimaire an XIII
            1 vue - Nesles-la-Vallée. - Moulin des Groues sur le rivière de Sausseron : plan et profil du bief et de la roue. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 40 cm x 71 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Notes :

            Le terme bief est défini dans le glossaire en annexe III.

            Sujet : police des eaux / cours d'eau / taxe foncière / énergie hydraulique
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 106 - 112 - Valmondois. 1803-1939
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Valmondois (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 106 - Le Grand Moulin de la Naze. - Apposition de repère (1805). Règlement et travaux (1831-1849). 1805-1849
          Contenu :

          A noter : 2 plan et profils (1832,1848).

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : La Nase (Valmondois, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 107 - Le Petit Moulin de la Naze. - Apposition de repère (1805). Litiges avec le Grand Moulin (1817-1839). Travaux et révision du règlement (1846-1869). 1805-1869
          Contenu :

          A noter : 5 plans et profils (1834-1836, 1846 et 1868).

          Conditions d'accès :

          Un plan est coté en 7 S 1 107 (1) [1846].

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : La Nase (Valmondois, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 108 - Moulin de l'Eglise puis Moulin sous l'Eglise. - Apposition d'un repère à Valmondois et à Jouy-le-Comte (1805). Litige à cause d'une construction sans autorisation (1822-1824). Règlement (1854-1855). Installation d'une vanne (1858). Déclassement (1929-1939). 1805-1939
          Contenu :

          A noter : 3 plans et profils (1854, 1858, 1938).

          Notes :

          Ce moulin est situé à la frontière des deux communes.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Jouy-le-Comte (Parmain, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 108(1) - Valmondois. - Le Sausseron entre le Moulin de l'église et le Moulin des prés : plan. 1858
            1 vue - Valmondois. - Le Sausseron entre le Moulin de l\'église et le Moulin des prés : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            Il s'agit des moulins de l'église, Leroy, Lhéry, d'Orgiveaux et des Prés.

            Dimensions : 30 cm x 41 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France) / Jouy-le-Comte (Parmain, Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 109 - Moulin Leroy. - Construction d'un mur de soutènement (1803). Apposition de repère (1805). Ajout d'une deuxième roue (1818-1820). Suppression d'une roue et règlement (1838-1855). Installation et remplacement des vannes (1858-1860). 1803-1860
          Contenu :

          A noter : 4 plan et profils (an XI, 1818, 1843, 1859).

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 110 - Moulin de L'Héry. - Apposition de repère (1805). Litige entre le meunier et un propriétaire (1808-1811). Protestation contre la construction d'un mur de soutènement (1823-1824). Règlement et élargissement de la rayère (1838-1860). Déclassement et exonération de taxe (1924-1938). 1805-1938
          5 vues - Moulin de L\'Héry. - Apposition de repère (1805). Litige entre le meunier et un propriétaire (1808-1811). Protestation contre la construction d\'un mur de soutènement (1823-1824). Règlement et élargissement de la rayère (1838-1860). Déclassement et exonération de taxe (1924-1938). (ouvre la visionneuse)

          5 vues

          Contenu :

          A noter : 2 plans (1809, 1838) ; 2 plans et profils (1843, 1847).

          Notes :

          Le terme rayère est défini dans le glossaire en annexe III.

          Sujet : taxe foncière / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 111 -
          Moulin d'Orgiveaux. - Apposition de repère (1805). Règlement et travaux (1838-1852).
           1805-1852
          Contenu :

          A noter : 1 plan du Sausseron en amont et en aval du moulin et 1 plan du moulin (1838) ; 1 plan et profil (1843).

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Orgiveaux (Parmain, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 111 - Valmondois. - Le Sausseron entre le Moulin de l'église et le Moulin des prés : plan. 17 septembre 1838
            1 vue - Valmondois. - Le Sausseron entre le Moulin de l\'église et le Moulin des prés : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            Il s'agit des moulins de l'église, Leroy, Lhéry, d'Orgiveaux et des Prés. Le plan montre le château près du Moulin Lhéry.

            Dimensions : 30 cm x 55 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France) / Orgiveaux (Parmain, Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 112 - Moulin des Prés. - Apposition de repère (1805). Règlement et travaux (1829-1831, 1851-1857). Plainte à la suite de la montée des eaux provoquée par un barrage sur l'Oise (1837-1841). 1805-1857
          Contenu :

          A noter : 2 plan et profils (1830), 1 profil (1841).

          Sujet : inondation / barrage hydraulique / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 112(1) - Valmondois. - Le Sausseron entre le Moulin d'Orgiveaux et le Moulin des Prés : plan et profil. 11 janvier 1841
            1 vue - Valmondois. - Le Sausseron entre le Moulin d\'Orgiveaux et le Moulin des Prés : plan et profil. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 61 cm x 95 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / inondation / barrage hydraulique / énergie hydraulique
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 113 - 135 - Autorisation de travaux et permission de voirie. 1804-1939
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 113 - 114 - Berville. 1804-1936
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Berville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 113 - Le Sausseron. - Plaintes contre l'encombrement du ru (1804, 1874). Constructions d'un abreuvoir, d'une prise d'eau, d'un lavoir, des pont et ponceaux, d'une vanne et d'un mur de soutènement (1875-1936). Redressement du lit (1932). 1804-1936
          Contenu :

          A noter : 1 plan d'une passerelle (1936).

          Notes :

          Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

          Sujet : ouvrage d'art / prise d'eau / nappe d'eau / aménagement des eaux / lavoir / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Berville (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 114 - Ru des Couvreurs. - Déclassement et rejet. 1872-1874
          Sujet : police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Couvreurs (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Berville (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 115 - 116 - Arronville. 1856-1934
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Arronville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 115 - Le Sausseron. - Plainte à la suite d'une inondation (1910). Constructions des lavoirs, des ponts, d'un mur de soutènement et des prises d'eau (1856-1882). Constructions des barrages (1876-1877, 1882-1883). 1856-1910
          Contenu :

          A noter : 2 plans et profils des barrages (1876, 1883).

          Conditions d'accès :

          1 plan en 2 parties est coté en 7 S 1 115 (1) et (2) [1883].

          Sujet : prise d'eau / barrage hydraulique / ouvrage d'art / inondation / lavoir / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 116 - Affluents. - Installations d'une mare, d'un aqueduc, d'un ponceau, d'une prise d'eau et d'un hangar sur le Ru de Frouville ou de Saint-Lubin (1862-1927). Déviation du Ru du Fossé des Jardins (1934). Construction d'un ponceau sur le Ru du Vivier (1888). 1862-1934
          Contenu :

          A noter : profils pour l'aqueduc et 1 plan pour une mare du ru de Frouville (1876, 1888) ; 1 plan pour le Ru du Fossé des jardins (1934).

          Notes :

          Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

          Sujet : ouvrage d'art / nappe d'eau / aménagement des eaux / prise d'eau / police des eaux / cours d'eau
          Lieu :
          Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Jardins, Fossé des (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 117 - Menouville. - Allongement de deux ouvrages sur le ru (1914). Construction d'une passerelle (1939). 1914, 1939
        Contenu :

        A noter : 1 plan de la passerelle (1939).

        Importance matérielle : 3 pièces
        Sujet : ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Menouville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 118 - 119 - Epiais-Rhus, affluents du Sausseron. 1860-1913
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Epiais-Rhus (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

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