Archives numérisées
Notice descriptive
- Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
- Rivière du Sausseron et ses affluents.
- Autorisation de travaux et permission de voirie.
- Berville.
- Autorisation de travaux et permission de voirie.
- Rivière du Sausseron et ses affluents.
7 S 1 114 - Ru des Couvreurs. - Déclassement et rejet. 1872-1874
Sujet : police des eaux / cours d'eau
Lieu : Couvreurs (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Berville (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture