Imprimer cette page

Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

-+
  • 7 S 1 155 - 236 - Rivière de Viosne et ses affluents. 1803-1948
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 165 - 205 - Moulins et usines. 1772-1939
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 165 - Gestion générale - Apposition des repères sur les moulins et règlement des honoraires (an XII-an XIII). Délimitation des remous d'usines (1854). Fixation de la force motrice (1866). Installation des grils (1866-1870). 1803-1870
        Contenu :

        A noter : 2 profils du nivellement « Ru de Viosne depuis son entrée dans le terroir de Chars jusqu'à son confluent dans l'Oise » et « Ru de la Couleuvre, dérivé du ru de Viosne par la tranchée du...

        ... Ouvrir le détail
        Notes :

        Le terme gril est défini dans le glossaire en annexe III.

        Sujet : énergie hydraulique / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 166 - 168 - Chars. an XII-1938
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Chars (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 166 - Moulin de Clochard. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1856-1868). Projet de l'agrandissement de l'usine des établissements Mélior (1928). an XII-1868
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils de la Viosne (1856) ; 1 plan de l'usine (1928).

          Sujet : énergie hydraulique / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Clochard (Chars, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Chars (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 167 - Moulin de Chars. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1861-1862). an XII-1862
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils de la Viosne (1861).

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Chars (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 168 - Moulin de Noisement. - Apposition de repère (an XII). Règlement et révision (1838-1857). Dégrèvement de taxes (1938). an XII-1938
          Contenu :

          A noter : 2 plans et profils de la Viosne (1838, 1854).

          Sujet : énergie hydraulique / taxe foncière / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Chars (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 169 - Brignancourt, moulin. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1850-1852). Maintien d'activité (1863-1866). Location (1906). Enlèvement de la roue motrice et exonération fiscale (1924). an XII-1924
        Sujet : énergie hydraulique / taxe foncière / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Brignancourt (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 170 - Moussy, Moulin de Gouline. - Règlement (1876-1877). Suppression de la chute du moulin (1882). 1876-1882
        Contenu :

        A noter : 1 plan et profils du moulin de Gouline (1877).

        Conditions d'accès :

        Le plan est coté en 7 S 1 170 (1) [1877].

        Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Gouline (Moussy, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 171 - Santeuil, moulin. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1863-1864). Remplacement de matériel et élargissement du canal d'arrivée (1920). an XII-1920
        Contenu :

        A noter : 1 plan et profils du moulin de Santeuil (1864).

        Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Santeuil (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 172 - 175 - Us. an XII-1930
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Us (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 172 - Moulin de Dampont. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1863-1865). Suppression de la roue (1899). Reconstruction des ouvrages régulateurs (1903). Dégrèvement des taxes (1926). Contentieux sur l'utilisation d'une turbine (1926-1930). an XII-1930
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils du Moulin de Dampont (1864).

          Sujet : énergie hydraulique / taxe foncière / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Dampont (Us, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Us (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 173 - Vieux Moulin de Balincourt. - Apposition de repères (an XII). Règlement (1855-1869). an XII-1869
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils du moulin (1864).

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Us (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 174 - Petit Moulin. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1855-1857). an XII-1857
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils du moulin (1855).

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Us (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 175 - Sucrerie. - Plaintes des riverains et des mairies contre la pollution occasionnée par l'évacuation des eaux résiduaires. 1892-1913
          Contenu :

          A noter : 2 plans des environs de la sucrerie d'Us (février 1897 et janvier 1913) ; « Etat des établissements, usines et maisons particulières ou communales déversant dans la Viosne leurs...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : pollution des eaux / traitement des eaux usées / industrie agro-alimentaire / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Us (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 175(1) - Us. - La Viosne et la sucrerie d'Us : plan. 16 février 1897
            1 vue - Us. - La Viosne et la sucrerie d\'Us : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 30 cm x 83 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / pollution des eaux / traitement des eaux usées / industrie agro-alimentaire
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Us (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 176 - 179 - Ableiges. 1772-1938
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Ableiges (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 176 -
          Moulin de Bouard. - Travaux de réfection (an X-an XI). Réparation d'une prise d'eau (1857-1858). Réclamation sur le régime des eaux (1860-1862). Règlement (1868-1874).
           an X-1874
          Contenu :

          A noter : 4 plans et profils (an XI, 1857, 1868).

          Sujet : énergie hydraulique / prise d'eau / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Bouard (Ableiges, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ableiges (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 176 - Ableiges. - Moulin de Bouard sur la rivière de Viosne : plan, coupe et profil du bief et de la roue. 14 thermidor an XI
            1 vue - Ableiges. - Moulin de Bouard sur la rivière de Viosne : plan, coupe et profil du bief et de la roue. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 31 cm x 60 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Notes :

            Le terme bief est défini dans le glossaire en annexe III.

            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / prise d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ableiges (Val-d'Oise, France) / Bouard (Ableiges, Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 177 - Moulin d'Ableiges. - Remise en état du moulin et apposition de repère (an XI-an XII). Règlement (1840-1864). Dégrèvement de taxe (1938). an XI-1938
          Contenu :

          A noter : 2 plans et profil du moulin d'Ableiges (an XI, 1863).

          Sujet : énergie hydraulique / taxe foncière / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ableiges (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 178 - Litiges entre les propriétaires du Petit Moulin d'Us, du Moulin de Bouard et du Moulin d'Ableiges. 1772-1837
          Contenu :

          Cette affaire porte sur l'utilisation du déversoir entre Us et le Moulin de Bouard et celle des vannes entre les Moulins de Bouard et d'Ableiges.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Us (Val-d'Oise, France) / Bouard (Ableiges, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ableiges (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 179 -
          Moulin de La Groüe. - Apposition de repère (an XII). Travaux de réfection (1831-1832). Règlement (1853-1854). Déplacement d'un grill (1860). Installation d'une turbine (1905-1909).
           an XII-1909
          Contenu :

          A noter : plans et profils du moulin de la Groüe (1853, 1860).

          Notes :

          Le terme gril est défini dans le glossaire en annexe III.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ableiges (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 179 - Ableiges. - Moulin de la Groüe sur la rivière de Viosne : plan et profils du bief et de la roue. 1853
            1 vue - Ableiges. - Moulin de la Groüe sur la rivière de Viosne : plan et profils du bief et de la roue. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 41 cm x 51 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ableiges (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 180 - Courcelles-sur-Viosne et Montgeroult. - Reconstruction du Moulin de Courcelles (an X-an XIII). Apposition de repères au Moulin de Montgeroult (an XII). Déplacement d'un déversoir à Courcelles (1806). Travaux de réfection dans les deux moulins (1819-1832). Inondation du Moulin de Montgeroult (1936). an X-1936
        Contenu :

        A noter : 2 plans des Moulins de Courcelles-sur-Viosne et de Montgeroult (an XI, 1822).

        Notes :

        Les deux moulins ont la particularité de se trouver face à face, séparé par la Viosne, chacun dans sa commune.

        Conditions d'accès :

        Les plans sont cotés en 7 S 1 180 (1) [an XI], consultable en ligne, et 7 S 1 180 (2) [1822].

        Sujet : énergie hydraulique / inondation / ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) / Montgeroult (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 180(1) - Courcelles-sur-Viosne. - Reconstruction du moulin sur la rivière de Viosne : plan, coupes et profils. 27 prairial an XI
          1 vue - Courcelles-sur-Viosne. - Reconstruction du moulin sur la rivière de Viosne : plan, coupes et profils. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 48 cm x 69 cm
          Importance matérielle : 1 plan couleur
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / inondation / ouvrage d'art
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) / Montgeroult (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 181 - 182 - Boissy-l'Aillerie. an XII-1868
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 181 - Le Petit Moulin. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1830-1853). Déplacement d'un déversoir (1848). Remplacement d'une vanne (1864). an XII-1864
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profil du ru (1837).

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 182 - Le Grand Moulin. - Apposition de repère (an XII). Elévation d'une chute d'eau (1829-1831). Règlement (1847-1854). Travaux de modification (1857-1868). an XII-1868
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profil du ru (1830).

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 183 - 188 - Osny. an VII-1939
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Osny (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 183 - Moulin Réal. - Apposition de repère (an XII, 1824). Règlement (1855-1857). Travaux de modification (1890-1908). an XII-1908
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils du ru (1855).

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Osny (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 184 - Moulin de Moulinard. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1853-1855). Installation de turbines et déviation des eaux (1898-1937). an XII-1937
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profils (1854).

          Notes :

          Il est appelé aussi Moulin de Hare.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Le Moulinard (Osny, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Osny (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 185 - Le Petit Moulin. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1843-1854). Travaux (1836-1899). an XII-1899
          Notes :

          Le Petit Moulin est aussi appelé Moulin de la Roche, situé dans le lieu-dit La Groüe.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Osny (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 186 - Le Grand Moulin. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1823-1854). Réclamation relative aux travaux non autorisés (1847). Travaux de réparation (1891-1892). Modification du lit (1929). an XII-1929
          Contenu :

          A noter : 1 plan de la dérivation du bras de décharge du Grand Moulin (1929).

          Notes :

          Le moulin est situé dans le lieu-dit La Groüe.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Osny (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 187 - Moulin Mandard. - Construction du moulin et changement de matériel (an VII-1812). Réclamation des riverains (1825-1835). Changement de roue (1832). Règlement (1836-1846). Transformation du moulin en usine mécanique et travaux de consolidation (1920-1933). an VII-1933
          Contenu :

          A noter : 1 plan du moulin (1837).

          Notes :

          En 1933, ce moulin est appelé aussi Moulin de Busagny.

          Sujet : énergie hydraulique / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Osny (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 188 - Moulin Saint-Denis. - Travaux de modifications et plaintes des autres meuniers, dont Mandard (1791-1814, 1831-1860). Apposition de repère (an XII). Règlement (1837-1838). Travaux de modifications à la demande de M. Bocquet (1928-1939). 1791-1939
          Contenu :

          A noter : 5 plans du moulin (an IX, 1837 et 1928-1929) et 1 du cours d'eau (1929).

          Notes :

          Les travaux ont donné lieu à de nombreuses contestations chez les meuniers de part et d'autre de ce moulin.

          Conditions d'accès :

          Les plans sont cotés en 7 S 1 188 (1) [an IX], 7 S 1 188 (3) [1837] et 7 S 1 188 (2) [an IX], consultable en ligne.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Osny (Val-d'Oise, France) -- Moulin Rose ou de Saint-Denis / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Osny (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 188(2) - Osny. - Moulin Saint-Denis sur la rivière de Viosne : plans et profils du bief et des roues. 14 ventôse an IX
            1 vue - Osny. - Moulin Saint-Denis sur la rivière de Viosne : plans et profils du bief et des roues. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 40 cm x 69 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Notes :

            Le terme gril est défini dans le glossaire en annexe III.

            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Osny (Val-d'Oise, France) / Osny (Val-d'Oise, France) -- Moulin Rose ou de Saint-Denis
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 189 - 205 - Pontoise. 1777-1935
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 189 - 198 - Rivière de Viosne. an XI-1928
          Sujet : police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 189 - Moulin Boutillier. - Apposition de repère (an XII). Litige avec le Moulin d'Ancel (an XII-1811). Travaux de modifications (1826-1835). Règlement (1854-1858). Réclamations (1856-1892). an XII-1892
            Contenu :

            A noter : 3 plans et profils du moulin (1832, 1854), 5 plans du cours d'eau avec les moulins Saint-Denis (Osny), Boutillier, Ansel, du Pas d'Ane, Guibert et Martine (1832, 1833, 1854, 1892).

            ... Ouvrir le détail
            Conditions d'accès :

            Le plan est coté en 7 S 1 189 (1) [1892].

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 190 - Moulins d'Ancel et Barré. - Appositions de repères (an XII). Travaux de construction et de modifications (1812-1814, 1921, 1847). Fusion des deux moulins en Moulin de Marcouville (1825-1833). Réclamation d'un propriétaire de moulin (1877). an XII-1877
            Contenu :

            A noter : 3 plans du cours d'eau, des vannes, et du moulin (1826, 1830-1831).

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Marcouville (Pontoise, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 191 -
            Moulins entre le déversoir Notre-Dame et l'Oise. - Règlement général.
             1831-1837
            Contenu :

            A noter : 1 plan général du cours d'eau (1837).

            Notes :

            Il s'agit des moulins du Grand Saint-Jacques, du Petit Saint-Jacques, Lafosse, du Grand Jumeau, du Petit Jumeau et Labraque.

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 191 - Pontoise. - Bras supérieur et bras de décharge de la Viosne : plan. 14 février 1837
              1 vue - Pontoise. - Bras supérieur et bras de décharge de la Viosne : plan. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Contenu :

              Vue sur les cours d'eau entre le Moulin du Grand Saint-Jacques et l'Oise.

              Dimensions : 27 cm x 62 cm
              Importance matérielle : 1 plan couleur
              Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique
              Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 192 - Grand Moulin Saint-Jacques. - Apposition de repère (an XII, 1810). Travaux de modifications et litiges (an XIII-1846). Règlement (1853-1858). Réclamations des propriétaires et travaux de modifications (1862-1880). an XII-1880
            Contenu :

            A noter : 1 plan et profil du cours d'eau et 1 plans et profils du Grand Moulin Saint-Jacques (1832, 1854).

            Notes :

            Le plan du cours d'eau indique l'emplacement de tous les moulins depuis le déversoir Notre-Dame jusqu'à l'Oise.

            Conditions d'accès :

            Le plan du cours d'eau est coté en 7 S 1 192 (1) et (2) [1832] et 1 plan et profils en 7 S 1 192 (3) [1854].

            Sujet : police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 193 - Petit Moulin Saint-Jacques. - Travaux de modification (an XI). Apposition de repère (an XII). Litiges avec un autre moulin sur le régime des eaux et règlement (1831-1854). Réclamation du propriétaire de ce moulin au sujet des honoraires (1831). an XI-1854
            Contenu :

            A noter : 2 plans et profils du moulin et du cours d'eau avec les autres moulins (1830).

            Notes :

            Le Petit Moulin est aussi appelé Moulin de Chantrenne ou Chantereine.

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 193(1) - Pontoise. - Grand et Petit moulin Saint-Jacques sur la rivière de Viosne : plan et profil du bief et des roues. 10 décembre 1830
              1 vue - Pontoise. - Grand et Petit moulin Saint-Jacques sur la rivière de Viosne : plan et profil du bief et des roues. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Dimensions : 30 cm x 40 cm
              Importance matérielle : 1 plan couleur
              Notes :

              Le terme bief est défini dans le glossaire en annexe III.

              Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique
              Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 194 - Moulin La Fosse. - Apposition de repère (an XII). Règlement et déplacement d'un gril (1836-1869). Remplacement de roue (1928). an XII-1928
            Contenu :

            A noter : 3 plans et 1 profil du moulin (1838, 1854, 1928).

            Notes :

            Le terme gril est défini dans le glossaire en annexe III.

            Conditions d'accès :

            Le plan et le profil du moulin sont cotés en 7 S 1 194 (1) et (2) [1836].

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 195 - Moulin du Grand Jumeau. - Apposition de repère (an XII). Travaux de modifications (1808-1825). Règlement (1836-1839). Remplacement de matériel et maintien d'activité (1853). an XII-1853
            Contenu :

            A noter : 1 plan et 1 profil du Moulin du Grand Jumeau (1836-1837).

            Conditions d'accès :

            Le profil du moulin est coté en 7 S 1 195 (1) [1836].

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 196 - Moulin du Petit Jumeau. - Apposition de repère (an XII). Travaux de modifications (an XII-1853). Règlement (1836-1838). Cessation d'activité (1890). an XII-1890
            Contenu :

            A noter : 2 plans du cours d'eau (1836, 1837) ; 2 plans et profil du moulin (1836).

            Conditions d'accès :

            Le profil du moulin est coté en 7 S 1 196 (1) [1836].

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 197 - Tannerie Guérin. - Règlement. 1854-1855
            Contenu :

            A noter : 1 plan et profil du moulin du Petit Jumeau jouxtant le terrain de M. Guérin (1854).

            Notes :

            Cette tannerie se situe près du Moulin du Petit Jumeau.

            Conditions d'accès :

            Le plan et profils sont cotés en 7 S 1 197 (1) [1854].

            Sujet : industrie du cuir / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 198 - Moulins Truffaut et Labraque. - Construction d'un moulin pour M. Truffaut (an XI). Apposition de repère pour le Moulin de Labraque (an XII). Travaux de modification des moulins Truffaut et Labraque (1807-1837). Réunion des deux moulins par M. Truffaut (1830-1831). Plainte contre la surélévation du barrage d'Andrésy (1891). an XI-1891
            Contenu :

            A noter : 2 plans du projet de construction du moulin Truffaut (an XI) ; 1 plan et profil du cours d'eau (1830) ; 1 plan des deux moulins (1831).

            Conditions d'accès :

            Les plans du projet sont cotés en 7 S 1 198 (1) [an XI] et les 2 plans du cours d'eau et des moulins en 7 S 1 198 (2), consultable en ligne, et 7 S 1 198 (3) [1830-1831].

            Sujet : énergie hydraulique / barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Andrésy (Yvelines, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 198(2) - Pontoise. - « Plan de la rivière de Viosne comprenant les moulins de M. Truffaut et celui de M. Fessart » : plan. 18 mars 1830
              1 vue - Pontoise. - « Plan de la rivière de Viosne comprenant les moulins de M. Truffaut et celui de M. Fessart » : plan. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Dimensions : 37 cm x 69 cm
              Importance matérielle : 1 plan couleur
              Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / barrage hydraulique
              Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Andrésy (Yvelines, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 199 - 205 - Ru de La Couleuvre. an VIII-1935
          Sujet : police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 199 - Moulin du Pas d'Ane. - Travaux de modification (an VIII-an X, 1865). Apposition de repère (an XII). Réclamation des meuniers (1817). Règlement (1857-1860). Dégrèvement de taxe (1935). an VIII-1935
            Sujet : énergie hydraulique / taxe foncière / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 200 - Moulins Guibert et Martine. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1830-1853). an XII-1853
            Contenu :

            A noter : 3 plans et profils du cours d'eau et des moulins (1830).

            Notes :

            Ces deux moulins appartiennent à M. Nicolaï.

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 201 - Moulin de la Barre. - Apposition de repère (an XII). Règlement et travaux de modification (1831-1878). an XII-1878
            Contenu :

            A noter : 3 plan et profils du cours d'eau et du moulin (1830-1831).

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 202 - Moulin de Brise-Echalats. - Réclamations en vue de sa suppression (an XI-1812). Apposition de repère (an XII). an XI-1812
            Contenu :

            A noter : 1 plan du quartier de Pontoise situant ce moulin (an XI) ; 1 affiche d'adjudication pour la reconstruction du pont dit de Brise-Echalats (1806).

            Notes :

            La destruction de ce moulin sera effectuée en 1806.

            Conditions d'accès :

            L'affiche d'adjudication est coté en 7 S 1 202 (1) [1806].

            Sujet : énergie hydraulique / ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan, affiche
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 203 - Moulin de la Flache. - Apposition de repère (an XII, 1806). Travaux de modification (1830-1832). an XII-1832
            Contenu :

            A noter : 2 plans et profils du cours d'eau et du moulin (1830).

            Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 204 - Moulins de la Machine. - Contentieux à cause du nivellement du cours d'eau (an IX-1818). Apposition de repère dans les deux moulins (an XII). Règlement et travaux de modification (1826-1836). Rétablissement d'une roue (1856). an IX-1856
            Contenu :

            A noter : 1 plan du moulin (1856).

            Notes :

            Les Moulins de la Machine sont appelés Moulin d'en Haut et Moulin d'en-Bas.

            Sujet : énergie hydraulique / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 205 - Réclamation des usiniers du Ru de la Couleuvre sur le partage des eaux. 1906
            Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture