Notice descriptive
- Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
- Rivière de Viosne et ses affluents.
- Moulins et usines.
- Ableiges.
- Moulins et usines.
- Rivière de Viosne et ses affluents.
7 S 1 178 - Litiges entre les propriétaires du Petit Moulin d'Us, du Moulin de Bouard et du Moulin d'Ableiges. 1772-1837
Contenu :
Cette affaire porte sur l'utilisation du déversoir entre Us et le Moulin de Bouard et celle des vannes entre les Moulins de Bouard et d'Ableiges.
Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
Lieu : Us (Val-d'Oise, France) / Bouard (Ableiges, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ableiges (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture