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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 80 - 144 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1768-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 136 - 144 - Association syndicale du Sausseron. 1860-1941
      Sujet : établissement public de coopération intercommunale / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 143 - 144 - Comptes des gestions des exercices 1884-1941 présentés au conseil de la préfecture ou au trésorier payeur général. 1885-1941
        Mode de classement :

        Classement par ordre chronologique

        Sujet : comptabilité publique / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : pièce comptable
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 143 - Exercices 1884 à 1885, 1889 à 1890, 1893, 1895, 1909 à 1921. 1885-1922
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / comptabilité publique
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Type de document : pièce comptable
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture