Contenu : A noter : Pièces évoquant « les sommes irrécouvrables des exercices 1930-1931-1932 » (février 1933-janvier 1934) ; devis ; cahier des charges des travaux et baux d'entretien pour 1932-1934 (7...
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A noter : Pièces évoquant « les sommes irrécouvrables des exercices 1930-1931-1932 » (février 1933-janvier 1934) ; devis ; cahier des charges des travaux et baux d'entretien pour 1932-1934 (7 octobre 1931) ; procès-verbal d'adjudication des travaux de curage et de faucardement (15 février 1932).
Notes : Le terme faucardement est défini dans le glossaire en annexe III.
Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / comptabilité publique
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
Type de document : pièce comptable
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture