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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 80 - 144 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1768-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 136 - 144 - Association syndicale du Sausseron. 1860-1941
      Sujet : établissement public de coopération intercommunale / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 140 - 142 - Budget des recettes et dépenses des exercices 1913 à 1939. 1912-1939
        Contenu :

        Dossier type : table du budget des recettes et dépenses, fiche récapitulative, rapports, extrait de délibération de la commission syndicale, certificat d'avancement des travaux, mandat de...

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        Mode de classement :

        Classement par ordre chronologique

        Sujet : comptabilité publique / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : pièce comptable
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 142 - Exercices 1930 à 1939. 1931-1939
          Contenu :

          A noter : Pièces évoquant « les sommes irrécouvrables des exercices 1930-1931-1932 » (février 1933-janvier 1934) ; devis ; cahier des charges des travaux et baux d'entretien pour 1932-1934 (7...

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          Notes :

          Le terme faucardement est défini dans le glossaire en annexe III.

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / comptabilité publique
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Type de document : pièce comptable
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture