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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 80 - 144 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1768-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 136 - 144 - Association syndicale du Sausseron. 1860-1941
      Sujet : établissement public de coopération intercommunale / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 136 - Personnel. - Demande de suppression du syndicat (1902). Nomination des membres et renouvellement des pouvoirs (1912-1938). 1902-1938
        Contenu :

        Ce dossier comportent des affaires annexes : augmentation des taxes de curage et réparation d'une fuite imputable à la distillerie de Nesles-la-Vallée (1923) ; approbation d'un marché en vue d'un...

        ... Ouvrir le détail
        Notes :

        Le terme tille est défini dans le glossaire en annexe III.

        Sujet : taxe foncière / personnel / aménagement des eaux / bâtiment industriel / industrie agro-alimentaire / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture