Contenu : Ce dossier comportent des affaires annexes : augmentation des taxes de curage et réparation d'une fuite imputable à la distillerie de Nesles-la-Vallée (1923) ; approbation d'un marché en vue d'un...
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Ce dossier comportent des affaires annexes : augmentation des taxes de curage et réparation d'une fuite imputable à la distillerie de Nesles-la-Vallée (1923) ; approbation d'un marché en vue d'un curage (1934-1935).
Notes : Le terme tille est défini dans le glossaire en annexe III.
Sujet : taxe foncière / personnel / aménagement des eaux / bâtiment industriel / industrie agro-alimentaire / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
Lieu : Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture