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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 80 - 144 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1768-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 86 - 112 - Moulins et usines. 1768-1940
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 106 - 112 - Valmondois. 1803-1939
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Valmondois (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 106 - Le Grand Moulin de la Naze. - Apposition de repère (1805). Règlement et travaux (1831-1849). 1805-1849
          Contenu :

          A noter : 2 plan et profils (1832,1848).

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : La Nase (Valmondois, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 107 - Le Petit Moulin de la Naze. - Apposition de repère (1805). Litiges avec le Grand Moulin (1817-1839). Travaux et révision du règlement (1846-1869). 1805-1869
          Contenu :

          A noter : 5 plans et profils (1834-1836, 1846 et 1868).

          Conditions d'accès :

          Un plan est coté en 7 S 1 107 (1) [1846].

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : La Nase (Valmondois, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 108 - Moulin de l'Eglise puis Moulin sous l'Eglise. - Apposition d'un repère à Valmondois et à Jouy-le-Comte (1805). Litige à cause d'une construction sans autorisation (1822-1824). Règlement (1854-1855). Installation d'une vanne (1858). Déclassement (1929-1939). 1805-1939
          Contenu :

          A noter : 3 plans et profils (1854, 1858, 1938).

          Notes :

          Ce moulin est situé à la frontière des deux communes.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Jouy-le-Comte (Parmain, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 108(1) - Valmondois. - Le Sausseron entre le Moulin de l'église et le Moulin des prés : plan. 1858
            1 vue - Valmondois. - Le Sausseron entre le Moulin de l\'église et le Moulin des prés : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            Il s'agit des moulins de l'église, Leroy, Lhéry, d'Orgiveaux et des Prés.

            Dimensions : 30 cm x 41 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France) / Jouy-le-Comte (Parmain, Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 109 - Moulin Leroy. - Construction d'un mur de soutènement (1803). Apposition de repère (1805). Ajout d'une deuxième roue (1818-1820). Suppression d'une roue et règlement (1838-1855). Installation et remplacement des vannes (1858-1860). 1803-1860
          Contenu :

          A noter : 4 plan et profils (an XI, 1818, 1843, 1859).

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 110 - Moulin de L'Héry. - Apposition de repère (1805). Litige entre le meunier et un propriétaire (1808-1811). Protestation contre la construction d'un mur de soutènement (1823-1824). Règlement et élargissement de la rayère (1838-1860). Déclassement et exonération de taxe (1924-1938). 1805-1938
          5 vues - Moulin de L\'Héry. - Apposition de repère (1805). Litige entre le meunier et un propriétaire (1808-1811). Protestation contre la construction d\'un mur de soutènement (1823-1824). Règlement et élargissement de la rayère (1838-1860). Déclassement et exonération de taxe (1924-1938). (ouvre la visionneuse)

          5 vues

          Contenu :

          A noter : 2 plans (1809, 1838) ; 2 plans et profils (1843, 1847).

          Notes :

          Le terme rayère est défini dans le glossaire en annexe III.

          Sujet : taxe foncière / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 111 -
          Moulin d'Orgiveaux. - Apposition de repère (1805). Règlement et travaux (1838-1852).
           1805-1852
          Contenu :

          A noter : 1 plan du Sausseron en amont et en aval du moulin et 1 plan du moulin (1838) ; 1 plan et profil (1843).

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Orgiveaux (Parmain, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 111 - Valmondois. - Le Sausseron entre le Moulin de l'église et le Moulin des prés : plan. 17 septembre 1838
            1 vue - Valmondois. - Le Sausseron entre le Moulin de l\'église et le Moulin des prés : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            Il s'agit des moulins de l'église, Leroy, Lhéry, d'Orgiveaux et des Prés. Le plan montre le château près du Moulin Lhéry.

            Dimensions : 30 cm x 55 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France) / Orgiveaux (Parmain, Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 112 - Moulin des Prés. - Apposition de repère (1805). Règlement et travaux (1829-1831, 1851-1857). Plainte à la suite de la montée des eaux provoquée par un barrage sur l'Oise (1837-1841). 1805-1857
          Contenu :

          A noter : 2 plan et profils (1830), 1 profil (1841).

          Sujet : inondation / barrage hydraulique / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 112(1) - Valmondois. - Le Sausseron entre le Moulin d'Orgiveaux et le Moulin des Prés : plan et profil. 11 janvier 1841
            1 vue - Valmondois. - Le Sausseron entre le Moulin d\'Orgiveaux et le Moulin des Prés : plan et profil. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 61 cm x 95 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / inondation / barrage hydraulique / énergie hydraulique
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Valmondois (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture