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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 80 - 144 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1768-1941
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 86 - 112 - Moulins et usines. 1768-1940
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 103 - 105 - Nesles-la-Vallée. 1768-1892
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 103 - Moulin de Nesles. - Apposition de repère (1806). Règlement (1847-1853). Travaux de maçonnerie (1889). 1806-1889
          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 104 - Moulin de Verville. - Litiges sur l'installation d'un déversoir (1768-1825). Apposition de repère (an XII). Règlement (1842-1854). Plainte contre la pose d'un tuyau (1861-1863). 1768-1863
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profil (16 vendémiaire an X).

          Sujet : ouvrage d'art / canalisation / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Moulin de Verville (Nesles-la-Vallée, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 104(1) - Nesles-la-Vallée. - Moulin de Verville sur la rivière de Sausseron : plan et profil du bief et de la roue. 16 vendémiaire an X
            1 vue - Nesles-la-Vallée. - Moulin de Verville sur la rivière de Sausseron : plan et profil du bief et de la roue. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 39 cm X 70 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Notes :

            Le terme bief est défini dans le glossaire en annexe III.

            Sujet : police des eaux / cours d'eau / ouvrage d'art / canalisation / énergie hydraulique
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France) / Moulin de Verville (Nesles-la-Vallée, Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 105 -
          Moulin des Groues. - Réclamation contre les arrêtés préfectoraux relatifs au déversoir (1768 [copie an XIII]-an XIII). Apposition de repère (an XIII). Règlement (1848-1854). Elargissement de la rayère et déplacement du déversoir (1855-1857). Demande de diminution des taxes (1891-1892).
           An XIII-1892
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profil (an XIII) ; 2 plans et profils (1850-1851) ; 1 plan et profils (1891-1892).

          Notes :

          Le terme ponceau est défini dans le glossaire en annexe III.

          Conditions d'accès :

           Un plan est coté en 7 S 1 105 (1) [1891].

          Sujet : taxe foncière / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 105 - Nesles-la-Vallée. - Moulin des Groues sur le rivière de Sausseron : plan et profil du bief et de la roue. 10 frimaire an XIII
            1 vue - Nesles-la-Vallée. - Moulin des Groues sur le rivière de Sausseron : plan et profil du bief et de la roue. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 40 cm x 71 cm
            Importance matérielle : 1 plan couleur
            Notes :

            Le terme bief est défini dans le glossaire en annexe III.

            Sujet : police des eaux / cours d'eau / taxe foncière / énergie hydraulique
            Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture