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  7 S 1 1 - 6 - Rivières de la Thève et de l'Ysieux et leurs affluents. 1850-1942

  Sujet : police des eaux / cours d'eau

  Lieu : Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)

  Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  
  
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    7 S 1 1 - Projets de règlement général pour la police des eaux. - Enquêtes dans les départements de la Seine-et-Oise et de l'Oise (1850-1865). Projet de textes (1863-1866). 1850-1866

    Contenu :

    A noter : une affiche du projet de règlement des cours d'eau (1863) et une brochure du projet de règlement corrigé par la mairie de Lamorlaye [1865].

    Importance matérielle : 1 liasse

    Notes :

    Il manque le décret du 24 mars 1866.

    Sujet : police des eaux / cours d'eau

    Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)

    Type de document : affiche, brochure

    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    
    
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      7 S 1 1(1) - Thève et Ysieux. - « Projet du règlement général » : affiche. 12 août 1863

      

      1 vue

      Dimensions : 98 cm x 63 cm

      Importance matérielle : 1 affiche

      Sujet : police des eaux / cours d'eau

      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)

      Type de document : affiche, brochure

      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture