Notice descriptive
- Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
- Rivières de la Thève et de l'Ysieux et leurs affluents.
7 S 1 1 - Projets de règlement général pour la police des eaux. - Enquêtes dans les départements de la Seine-et-Oise et de l'Oise (1850-1865). Projet de textes (1863-1866). 1850-1866
Contenu :
A noter : une affiche du projet de règlement des cours d'eau (1863) et une brochure du projet de règlement corrigé par la mairie de Lamorlaye [1865].
Importance matérielle : 1 liasse
Notes :
Il manque le décret du 24 mars 1866.
Sujet : police des eaux / cours d'eau
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
Type de document : affiche, brochure
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture
