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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 2 65 à 102 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1795-1964
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

    • 7 S 2 68 à 89 - Moulins et usines. an XI-1924
      Contenu :

      Typologies documentaires fréquentes : procès-verbaux d'apposition de repère, visites de lieux et de récolement des travaux, rapports d'ingénieur, arrêtés préfectoraux, ordonnances royales, plans...

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      Sujet : énergie hydraulique / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

      • 7 S 2 70 à 72 - Arronville. 1806-1909
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Arronville (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 70 à 71 - Le Sausseron. 1806-1909
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

          • 7 S 2 70 - Moulin de Balincourt. - Apposition de repère et règlement. 1806, 1817-1818, 1846
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Balincourt (Arronville, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

          • 7 S 2 71 - Moulin de Margicourt. - Apposition de repères (1806). Incidents et règlement (1818-1848). Révision du règlement (1855). Nouvelle apposition de repère (1904). 1806-1904
            Contenu :

            A noter : 1 plan et profil du moulin (1834) ; 1 plan sur le Sausseron et le ru de Provendier (1854).

            Conditions d'accès :

            Les plans sont cotés en 7 S 2 71(1) et (2) [1834, 1854].

            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu :
            Margicourt (Arronville, Val-d'Oise, France) / Provendier (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville... ... Ouvrir le détail
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées

        • 7 S 2 72 - Ru de Frouville, Moulin de Saint-Lubin. - Apposition de repère (1806). Règlement (1856-1859). 1806-1859
          Notes :

          Le ru de Frouville est un affluent du Sausseron. Il est appelé aussi ru de Saint-Lubin.

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Frouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Arronville (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées