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  7 S 1 80 - 144 - Rivière du Sausseron et ses affluents. 1768-1941

  Sujet : police des eaux / cours d'eau

  Lieu : Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)

  Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  
  
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    7 S 1 85 - Curages. 1817-1939

    

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    Contenu :

    Il s'agit des réclamations des riverains, des dates d'exécution de curage et des baux d'entretien. A noter : ordonnance royale du 18 septembre 1822.

    Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau

    Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Sausseron (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise

    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture