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  7 S 1 55 - 69 - Ru de Presles et de Mours. 1778-1951

  Notes :

  Le Ru de Presles est aussi appelé Ru du Roi et Ru de Mours.

  Sujet : police des eaux / cours d'eau

  Lieu : Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)

  Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  
  
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    7 S 1 55 - Règlement du 2 septembre 1847. - Enquêtes et modifications. 1837-1894

    Contenu :

    A noter : 1 ordonnance royale du 2 septembre 1847, parue dans le Bulletin des lois, et avec décret modificatif du 5 avril 1887, 1 affiche du décret sur la modification du règlement (1894, 15 mai).

    ...

    A noter : 1 ordonnance royale du 2 septembre 1847, parue dans le Bulletin des lois, et avec décret modificatif du 5 avril 1887, 1 affiche du décret sur la modification du règlement (1894, 15 mai).

    

    Conditions d'accès :

    L'affiche du 15 mai 1894 est cotée en 7 S 1 55 (1).

    Sujet : police des eaux / cours d'eau

    Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)

    Type de document : affiche

    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture