Notice descriptive
- Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
- Ru de Presles et de Mours.
7 S 1 55 - Règlement du 2 septembre 1847. - Enquêtes et modifications. 1837-1894
Contenu : 
A noter : 1 ordonnance royale du 2 septembre 1847, parue dans le Bulletin des lois, et avec décret modificatif du 5 avril 1887, 1 affiche du décret sur la modification du règlement (1894, 15 mai).
...
Conditions d'accès :
L'affiche du 15 mai 1894 est cotée en 7 S 1 55 (1).
Sujet : police des eaux / cours d'eau
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Presles (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
Type de document : affiche
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture
