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Etats généraux de 1789 (1789) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 124 B 18 à 69 - Bailliage secondaire de Pontoise.
    Notes :

    Pontoise dépend du bailliage principal de Senlis.

    Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux
    Lieu : Pontoise (France ; bailliage)
    Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

    • 124 B 18 à 20 - Organisation.
      Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux
      Lieu : Pontoise (France ; bailliage)
      Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 18 - Instructions imprimées pour la convocation des Etats généraux et notification de leur lecture publique dans la ville de Pontoise (17 février 1789). Notification aux membres du clergé et de la noblesse, et aux communautés de campagne (19-20 février 1789).
        64 vues - Instructions imprimées pour la convocation des Etats généraux et notification de leur lecture publique dans la ville de Pontoise (17 février 1789). Notification aux membres du clergé et de la noblesse, et aux communautés de campagne (19-20 février 1789). (ouvre la visionneuse)

        64 vues

        Importance matérielle : 22 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 19 - Défraiement des députés du Tiers état pour participer aux assemblées : état général et relevé par paroisses.
        Contenu :

        Ableiges, Arronville, Auvers, Bercagny, Berville, Boissy-l'Aillerie, Bréançon, Brignancourt, Butry, Cergy, Chars, Chavançon, Commeny, Cormeilles, Courcelles, Courdimanche, Ennery, Epiais,...

        ... Ouvrir le détail
        Notes :

        Appelé "Rôle des taxes des députés", les documents comptabilisent les jours de participation et de voyage des députés.

        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux
        Lieu :
        Ableiges (Val-d'Oise, France) / Arronville (Val-d'Oise, France) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bercagny (Chars, Val-d'Oise, France) / Berville (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie... ... Ouvrir le détail
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 20 - Assemblée du bailliage. - Mémoire préalable (1er mars 1789). Récapitulatif des députés par paroisses (2 mars 1789). Procès-verbal des débats (2 mars 1789).
        24 vues - Assemblée du bailliage. - Mémoire préalable (1er mars 1789). Récapitulatif des députés par paroisses (2 mars 1789). Procès-verbal des débats (2 mars 1789). (ouvre la visionneuse)

        24 vues

        Importance matérielle : 4 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux
        Lieu : Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

    • 124 B 21 à 69 - Procès-verbaux d'élection des députés du Tiers état et cahiers de doléances.
      Sujet : élection / Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux
      Lieu : Pontoise (France ; bailliage)
      Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 21 - Cahier de doléances pour l'ensemble du baillage.
        17 vues - Cahier de doléances pour l\'ensemble du baillage. (ouvre la visionneuse)

        17 vues

        Importance matérielle : 1 pièce papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 22 - Ableiges : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        5 vues - Ableiges : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        5 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Ableiges (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 23 - Arronville : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        4 vues - Arronville : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Arronville (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 24 - Auvers-sur-Oise : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        4 vues - Auvers-sur-Oise : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 25 - Boissy-l'Aillerie : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        6 vues - Boissy-l\'Aillerie : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        6 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 26 - Bréançon : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        5 vues - Bréançon : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        5 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Bréançon (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 27 - Brignancourt : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        6 vues - Brignancourt : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        6 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Brignancourt (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 28 - Cergy : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        14 vues - Cergy : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        14 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Cergy (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 29 - Chars : procès-verbal d'élection.
        2 vues - Chars : procès-verbal d\'élection. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Importance matérielle : 1 pièce papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Chars (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 30 - Commeny : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        6 vues - Commeny : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        6 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Commeny (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 31 - Cormeilles-en-Vexin : procès-verbal d'élection.
        2 vues - Cormeilles-en-Vexin : procès-verbal d\'élection. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Importance matérielle : 1 pièce papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 32 - Courcelles : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        6 vues - Courcelles : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        6 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 33 - Courdimanche : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        4 vues - Courdimanche : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Courdimanche (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 34 - Ennery : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        6 vues - Ennery : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        6 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Ennery (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 35 - Eragny : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        7 vues - Eragny : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        7 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Eragny-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 36 - Frémécourt : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        4 vues - Frémécourt : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Frémécourt (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 37 - Frouville : cahier de doléances.
        5 vues - Frouville : cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        5 vues

        Importance matérielle : 1 pièce papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Frouville (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 38 - Génicourt : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        4 vues - Génicourt : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Génicourt (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 39 - Gérocourt : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        3 vues - Gérocourt : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Gérocourt (Génicourt, Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 40 - Grisy : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        7 vues - Grisy : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        7 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Grisy-les-Plâtres (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 41 - Haravilliers : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        4 vues - Haravilliers : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Haravilliers (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 42 - Hérouville : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        5 vues - Hérouville : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        5 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 43 - Labbeville : procès verbal d'élection et cahier de doléances.
        4 vues - Labbeville : procès verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Contenu :

        Le procès-verbal fait corps avec le cahier de doléances.

        Importance matérielle : 1 pièce papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Labbeville (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 44 - La Villeneuve-Le-Roi : procès-verbal d'élection.
        2 vues - La Villeneuve-Le-Roi : procès-verbal d\'élection. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Importance matérielle : 1 pièce papier.
        Notes :

        Actuelle commune de Villeneuve-les-Sablons. Le cahier de doléances n'a pas été retrouvé.

        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : La Villeneuve-les-Sablons (Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 45 - La Villeneuve-Saint-Martin : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        2 vues - La Villeneuve-Saint-Martin : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contenu :

        Le procès-verbal constitue le préambule du cahier de doléances.

        Importance matérielle : 1 pièce papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : La Villeneuve Saint-Martin (Ableiges, Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 46 - Le Heaulme : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        5 vues - Le Heaulme : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        5 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Le Heaulme (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 47 - Le Perchay : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        5 vues - Le Perchay : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        5 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Le Perchay (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 48 - Le Ruel : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        6 vues - Le Ruel : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        6 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Le Ruel (Haravilliers, Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 49 - L'Isle-Adam : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        4 vues - L\'Isle-Adam : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : L'Isle-Adam (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 50 - Livilliers : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        4 vues - Livilliers : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Importance matérielle : 1 pièce papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Livilliers (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 51 - Marines : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        5 vues - Marines : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        5 vues

        Importance matérielle : 1 pièce papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Marines (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 52 - Menouville : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        4 vues - Menouville : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Menouville (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 53 - Méry : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        5 vues - Méry : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        5 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 54 - Mézières : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        4 vues - Mézières : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Mézières (Vallangoujard, Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 55 - Montgeroult : cahier de doléances.
        4 vues - Montgeroult : cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Importance matérielle : 1 pièce papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Montgeroult (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 56 - Moussy : procès-verbal d'élection.
        2 vues - Moussy : procès-verbal d\'élection. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Importance matérielle : 1 pièce papier.
        Notes :

        La communauté de Moussy n'a pas remis de cahier de doléances "décalarant s'en rapporter aux cahiers des autres paroisses".

        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Moussy (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 57 - Neuilly : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        4 vues - Neuilly : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Neuilly-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 58 - Osny : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        4 vues - Osny : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Osny (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 59 - Pontoise : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        15 vues - Pontoise : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        15 vues

        Importance matérielle : 1 pièce papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 60 - Puiseux : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        6 vues - Puiseux : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        6 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Puiseux-Pontoise (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 61 - Sagy : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        4 vues - Sagy : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Sagy (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 62 - Saint-Ouen-lès-Pontoise : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        4 vues - Saint-Ouen-lès-Pontoise : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        4 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Saint-Ouen-l'Aumône (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 63 - Santeuil : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        3 vues - Santeuil : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Santeuil (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 64 - Stors : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        3 vues - Stors : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Stors (L'Isle-Adam, Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 65 - Theuville : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        3 vues - Theuville : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Contenu :

        Le procès-verbal fait corps avec le cahier de doléances.

        Importance matérielle : 1 pièce papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Theuville (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 66 - Us : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        5 vues - Us : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        5 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Us (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 67 - Vallangoujard : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        5 vues - Vallangoujard : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        5 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 68 - Valmondois : procès-verbal d'élection et cahier de doléances.
        6 vues - Valmondois : procès-verbal d\'élection et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        6 vues

        Importance matérielle : 2 pièces papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Valmondois (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)

      • 124 B 69 - Vauréal : procès-verbal et cahier de doléances.
        3 vues - Vauréal : procès-verbal et cahier de doléances. (ouvre la visionneuse)

        3 vues

        Contenu :

        Le procès-verbal fait corps avec le cahier de doléances.

        Importance matérielle : 1 pièce papier.
        Sujet : Révolution de 1789 / Assemblée constituante (1789-1791) / états généraux / élection
        Lieu : Vauréal (Val-d'Oise, France) / Pontoise (France ; bailliage)
        Nom du producteur : France. Bailliage (Pontoise)