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  2569 W 138 à 177 - Plumitifs d'audience : registres. 26 octobre 1983-1er avril 2003

  Contenu :

  Contenu d'un registre : numéro d'ordre, numéro de dossier, patronymes du demandeur et du défendeur, nature du litige, observations sur le résultat obtenu.

  Mode de classement :

  Classement chronologique.

  Importance matérielle : 40 registres

  Sujet : justice civile / contentieux de la sécurité sociale

  Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)

  Type de document : registre d'audience

  Nom du producteur : France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Cergy, Val-d'Oise)

  
  
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    2569 W 166 - 9 février-22 juin 1998. 1998

    Importance matérielle : 1 registre

    Sujet : justice civile / contentieux de la sécurité sociale

    Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)

    Type de document : registre d'audience

    Nom du producteur : France. Tribunal des affaires de sécurité sociale (Cergy, Val-d'Oise)