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Cabinet du préfet. - Défense du territoire et protection civile (1972-2011) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2417 W 254 - Pilotage des mesures de prévention. - Commission de sécurité d'arrondissement, fonctionnement : arrêté préfectoral, circulaire, comptes rendus de réunions, correspondance (1985-1994). Commission d'information sur les risques majeurs, réunion : notes, circulaires, correspondance (8 février 1994). Collège des chefs de service de la sécurité civile, réunion : relevé de conclusions, notes d'informations, support de présentation (16 juin 2003). 1985-2003
    Sujet : défense du territoire / protection civile
    Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

  • 2417 W 255 à 266 - Plans de défense et de sécurité civile. 1972-2008
    Sujet : défense du territoire / protection civile
    Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2417 W 255 à 263 - Plans de secours. 1972-2008
      Sujet : secours / défense du territoire / protection civile
      Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
      Type de document : plan de secours
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 255 - Plans de secours et mesures d'urgences : notes relatives à l'information des sous-préfets au sujet des sites industriels dangereux (1993), livret des procédures d'urgences [1994], tableau de recensement indiquant les projets de mise à jour (1997-1998), fiches synthétiques des mesures d'urgence (2005-2007). 1993-2007
        Sujet : installation classée / défense du territoire / protection civile / secours
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Type de document : plan de secours
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 256 - Plans ORSEC du Val-d'Oise et annexes. 1972-2008
        Contenu :

        Contient : Plans ORSEC (1974, mises à jour 1985, juillet 2008), Inondations (juin 1972), Annexe S.N.C.F. (octobre 1983), Plan ORSECRAD - Annexe radiologique (octobre 1984), Annexe électro-secours...

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        Importance matérielle : 10 pièces
        Notes :

        Le plan ORSEC est l'élément central du dispositif national de l'organisation des secours. Il est mis en place exceptionnellement et uniquement par le préfet pour faire face à une catastrophe de...

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        Sujet : inondation / transport ferroviaire / eau potable / foyer / défense du territoire / protection civile / secours
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Type de document : plan de secours
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 257 - Plan rouge du Val-d'Oise. 1990, 1995
        Importance matérielle : 2 pièces
        Notes :

        Le plan rouge est prévu pour faire face à un sinistre causant de nombreuses victimes. Il organise la combinaison de l'action des services de secours et de l'aide médicale urgente.

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        Sujet : défense du territoire / protection civile / secours
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Type de document : plan de secours
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 258 - Plan SATER du Val-d'Oise. 1988, 1993
        Contenu :

        Contient un dossier sur l'exercices SATER "Grive" du 7 mai 1993 dont un rapport sur l'exercice "Mésange 1988".

        Importance matérielle : 1 pièce
        Notes :

        Le plan SATER (sauvetage aéro-terrestre) organise les phases de recherche et de secours aux aéronefs en détresse.

        Sujet : accident des transports / aéronef / défense du territoire / protection civile / secours
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Type de document : plan de secours
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 259 - Plan d'organisation de recherches exceptionnelles (REX). - Versions successives (1965, 1966, 1969, 1971, 1985). Mise en œuvre et application (1965-1972) : instructions, notes, comptes rendus d'exercices, correspondance. 1965-1985
        Contenu :

        Il s'agit du plan national pour la version de 1965, des plans départementaux de Seine-et-Oise pour les version de 1965-1966 et des plans départementaux du Val-d'Oise (1969-1985).

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        Sujet : défense du territoire / protection civile / secours
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Type de document : plan de secours
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 260 - Plan d'alerte départemental de la population face aux risques ou catastrophes majeures. 1990
        Importance matérielle : 1 pièce
        Notes :

        Le plan d'alerte départemental est déclenché à l'occasion d'une catastrophe ou d'une crise quelconque, parallèlement à un autre plan, lorsqu'il s'avère nécessaire d'effectuer une information...

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        Sujet : sinistre / défense du territoire / protection civile / secours
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Type de document : plan de secours
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 261 - Plan particulier de transmissions du Val-d'Oise. 1994
        Importance matérielle : 1 pièce
        Notes :

        Ce plan particulier a pour objectif la transmission des bulletins régionaux d'alerte météorologique (B.R.A.M.) et des alertes aux risques météorologiques exceptionnelles (ALARME).

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        Sujet : catastrophe naturelle / défense du territoire / protection civile / secours
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Type de document : plan de secours
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 262 - Plans départementaux de secours spécialisés. 1991-1999
        Contenu :

        Contient : Transport de matières dangereuses (avril 1991), Lutte contre des perturbations importantes sur un réseau de distribution d'eau potable (1991), Autoroute du nord - A1 (novembre 1993),...

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        Importance matérielle : 9 pièces
        Sujet : eau potable / transport ferroviaire / transport routier / accident des transports / aéronef / déchet radioactif / défense du territoire / protection civile / secours
        Lieu : Taverny (Val-d'Oise, France) / Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Type de document : plan de secours
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 263 - Plans particuliers d'intervention. 1988, 2007
        Contenu :

        Contient : Société S.F.O.S. à Persan (1988) et Société N.C.S. Autoliv à Survilliers (2007).

        Importance matérielle : 2 pièces
        Notes :

        Les plans particuliers d'intervention (P.P.I.) sont des plans de secours opérationnels applicables à un site industriel en particulier.

        Sujet : installation classée / défense du territoire / protection civile / secours
        Lieu : Persan (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) / Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Type de document : plan de secours
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2417 W 264 - Plans particuliers de protection. 1991-1992
      Contenu :

      Contient : maison d'arrêt du Val-d'Oise à Osny (1991) et centrale thermique de Champagne-sur-Oise (1992).

      Sujet : établissement pénitentiaire / centrale thermique / défense du territoire / protection civile
      Lieu : Osny (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2417 W 265 - Plans gouvernementaux d'intervention en cas de menace ou d'acte terroriste. 1995-2003
      Contenu :

      Contient : Vigipirate (1995, 2000), les actes de terrorisme de nature chimique toxique "PIRATOX" (2002-2003), les actes de terrorisme de nature biologique "BIOTOX" (2003), les actes de terrorisme...

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      Notes :

      Il s'agit de plans nationaux. Le plan PIRATOX de 2002 concerne la zone de défense de Paris.

      Sujet : terrorisme / défense du territoire / protection civile
      Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2417 W 266 - Plans de gestion de crise sanitaire. 2006
      Contenu :

      Contient : Plan départemental de gestion d'une canicule (2006) et Plan de continuité des services en cas de pandémie grippale (2006).

      Notes :

      Il s'agit du plan national pour la pandémie grippale.

      Sujet : canicule / épidémie / défense du territoire / protection civile
      Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

  • 2417 W 267 à 278 - Gestion de crise. 1986-2011
    Sujet : défense du territoire / protection civile
    Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2417 W 267 - Sécurité civile, conduite d'opérations : circulaires, notes d'informations, notes de service, instructions ministérielles, règlements de manœuvres, brochure sur les aides financières aux sinistrés en cas de calamités publiques, coupures de presse, cd-roms de présentation des missions de l'unité de pompage mobile et de l'Esol Nord. 1986-2010
      Contenu :

      Contient des informations sur le déminage, les accidents de la vie courante, la lutte contre les incendies, les opérations de secours d'urgence, les risques naturels et technologiques. Contient un...

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      Sujet : calamité agricole / incendie / défense du territoire / protection civile
      Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
      Type de document : note de service, document audiovisuel
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2417 W 268 à 270 - Documentation et guide méthodologique. 1990-2011
      Sujet : défense du territoire / protection civile
      Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 268 - Dossier départemental des risques majeurs du Val-d'Oise. Octobre 2004
        Notes :

        Document d'information à destination du grand public sur les risques naturels et technologiques illustré de photographies et de cartes montrant les zones à risques.

        Sujet : défense du territoire / protection civile
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 269 - Guides méthodologiques. 1994-2011
        Contenu :

        Contient : "Prévenir les crises de sécurité civile : apprentissage et partenariat" (1994), "Le préfet et la gestion de crise" (1994), "Guide d'aménagement des centres opérationnels des...

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        Sujet : défense du territoire / protection civile
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 270 - Mémento de crise du département : listes téléphoniques, fiches réflexes, notices d'utilisations logiciels, informations pratiques, textes officiels. 1990-1996, 2008
        Sujet : défense du territoire / protection civile
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2417 W 271 à 275 - Accident du Concorde du 25 juillet 2000 à Gonesse. 2000-2001
      Sujet : accident des transports / transport aérien / défense du territoire / protection civile
      Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France) / Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 271 - Suivi des interventions sur le lieu du crash : notes des renseignements généraux, résultats d'analyses, réquisitions, plans, arrêtés, factures des travaux, notes, listes nominatives des victimes, notes sur les procédures administratives relatives à la levée et au déplacement des corps, fiches horaires individuelles du personnel du cabinet du préfet, correspondance. 2000-2001
        Contenu :

        Contient des informations sur la protection du site, le déroulement des opérations, le service d'ordre et de sécurité, l'organisation de la circulation sur la route RN 17, la sécurisation du site,...

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        Sujet : commémoration / défense du territoire / protection civile / accident des transports / transport aérien
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département) / Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan, liste nominative
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 272 - Crash du Concorde le 25 juillet 2000 à Gonesse : cassette VHS. 25 juillet 2000
        Contenu :

        Durée de la vidéo : 11 min 07. Images brutes sans aucun montage montrant le déplacement du Premier Ministre sur les lieux de l'accident, les secours en action ainsi que des corps de victimes.

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        Dimensions : SECAM
        Importance matérielle : 1 cassette vidéo.
        Notes :

        Vidéo réalisée par le Service de l'information et des relations publiques du ministère de l'Intérieur.

        Sujet : défense du territoire / protection civile / accident des transports / transport aérien
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département) / Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : document audiovisuel
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 273 - Accident du Concorde Gonesse le 25 juillet 2000 : cassette VHS. Octobre 2000
        1 document vidéo  - Accident du Concorde Gonesse le 25 juillet 2000 : cassette VHS. (ouvre la visionneuse)

        1 document vidéo

        Contenu :

        Durée de la vidéo : 16 min 50. Images de la catastrophe, du déploiement et de l'action des secours, du déplacement d'officiels (préfet, Premier Ministre, ministre de l'Intérieur, président de la...

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        Dimensions : SECAM
        Importance matérielle : 1 cassette vidéo.
        Notes :

        Vidéo réalisée par le Service départemental d'incendie et de secours du Val-d'Oise (Bureau Information-Relations extérieures).

        Sujet : défense du territoire / protection civile / accident des transports / transport aérien
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département) / Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : document audiovisuel
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 274 - Bilan de l'accident : rapports du Bureau d'enquêtes et d'analyses de l'aviation civile (B.E.A.), comptes rendus de réunion de retours d'expérience, rapports des services de secours. 2000-2001
        Sujet : défense du territoire / protection civile / accident des transports / transport aérien
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département) / Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 275 - Presse et communication : communiqués de presse, notes, extraits de discours du préfet, coupures de presse, dépêches de l'Agence France Presse ( A.F.P.). Juillet-octobre 2000
        Sujet : défense du territoire / protection civile / accident des transports / transport aérien
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département) / Gonesse (Val-d'Oise, France)
        Type de document : discours, coupure de presse, communiqué de presse
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2417 W 276 - Attentats du 11 septembre 2001 aux Etats-Unis : notes d'informations, fiches réflexes de vigilance, communiqués de presse, discours, notes du préfet, télégrammes, notes des renseignements généraux, correspondance. 2001-2003
      Contenu :

      Contient des informations sur le renforcement du plan vigipirate, le signalement d'évènements suspects ou d'alertes à la bombe, les établissements et points sensibles du département,...

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      Sujet : terrorisme / défense du territoire / protection civile
      Lieu : Etats-Unis / Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
      Type de document : discours, communiqué de presse
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2417 W 277 - Conflit irakien, mesures prises dans le cadre du plan Vigipirate renforcé : comptes rendus de réunions, notes manuscrites, télégrammes du ministère de l'Intérieur, listings d'entreprises. 2002-2003
      Contenu :

      Les comptes rendus de réunions contiennent également des informations sur l'épidémie de SRAS (2003).

      Sujet : épidémie / guerre / défense du territoire / protection civile
      Lieu : Irak / Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2417 W 278 - Catastrophe aérienne du 3 janvier 2004 à Charm el-Cheikh en Egypte : correspondance du Bureau d'enquêtes et d'analyses (B.E.A.) adressée aux proches des victimes, coupures de presse, coordonnées des familles des victimes valdoisiennes, notes relatives au paiement des droits de succession, liste nominative des victimes, projet de liste pour le mémorial. 2004
      Sujet : accident des transports / transport aérien / commémoration / défense du territoire / protection civile
      Lieu : Egypte / Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
      Type de document : liste nominative, coupure de presse
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

  • 2417 W 279 à 283 - Relations avec le ministère de la Défense. 1988-2009
    Sujet : défense du territoire / protection civile
    Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2417 W 279 - Suivi des questions militaires du département. - Correspondance (1996-2005). Visites officielles : télégramme, programmes, plans des locaux, état des besoins, correspondance (1991-2000). 1991-2005
      Contenu :

      La correspondance concerne notamment un sinistre occasionné par le passage du mur du son par un avion de chasse et la délégation militaire départementale (D.M.D.). Les visites officielles concerne...

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      Sujet : visite officielle / aéronef / militaire / relations européennes / défense du territoire / protection civile
      Lieu : Ecouen (Val-d'Oise, France) / Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
      Personne : Oaks, Robert (1936-20..) / Tzoganis, Athanasios (1939-20..)
      Type de document : programme, plan
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2417 W 280 à 283 - Bases et équipement militaires. 1988-2009
      Sujet : équipement militaire / défense du territoire / protection civile
      Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 280 - Fort militaire de Cormeilles-en-Parisis : correspondance. 1991, 1996-1997
        Contenu :

        Concerne notamment la cession du fort suite à la dissolution du 24e régiment d'Infanterie (1996-1997).

        Sujet : défense du territoire / protection civile / équipement militaire
        Lieu : Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France) / Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 281 - Etablissement de réserve générale du matériel électronique de Pontoise : plaquette de présentation, note, décision du ministère de la Défense, arrêté préfectoral, correspondance. 1988-1993
        Contenu :

        Contient une plaquette de présentation avec un historique (1989). Concerne un projet d'extension (1988-1989) et la dénomination "Etablissement Colonel Lange" (1992-1993).

        Sujet : défense du territoire / protection civile / équipement militaire
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Type de document : arrêté préfectoral
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 282 - Quartier Bossut, Pontoise, projet de cession : coupure de presse, correspondance. 1992-2004
        Sujet : défense du territoire / protection civile / équipement militaire
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 283 - Base aérienne 921 de Taverny : programme, notices individuelles, support de présentation, notes de service, dossier de sécurité, plans de la base, carton d'invitation, notes des renseignements généraux, rapport, plaquette, coupures de presse, journal  "L'Alérion" n° 22 et 25, correspondance. 1998-2009
        Contenu :

        Contient une plaquette de présentation avec notice historique sur la base aérienne [2000]. Concerne un projet de reconversion de la base (2009), la cérémonie de passation de commandement du...

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        Sujet : base aérienne / cérémonie militaire / défense du territoire / protection civile / équipement militaire
        Lieu : Taverny (Val-d'Oise, France) / Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Personne : Mouzin, Sylvie (19..-20..)
        Type de document : programme, notice individuelle, note de service, plan, publication périodique, coupure de presse
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

  • 2417 W 284 à 296 - Gestion des réservistes de défense. 1977-2001
    Sujet : défense du territoire / protection civile
    Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2417 W 284 à 286 - Réforme du service national. 1995-2001
      Sujet : conscription / défense du territoire / protection civile
      Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 284 - Débat local. - Réunions et débats : comptes rendus de réunions, questionnaires à destination des élus, associations et entreprises, notes manuscrites, documentation sur le projet de réforme, extraits d'interviews télévisés, synthèses des retours nationaux et départementaux. 1995-1996
        Sujet : défense du territoire / protection civile / conscription
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Type de document : procès-verbal de réunion, questionnaire d'enquête
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 285 - Projet de réforme : projet de loi, notes des renseignements généraux, revue de presse, dossier d'information sur les mesures d'adaptation des armées (1997), affiche, documentation. 1995-1998
        Sujet : défense du territoire / protection civile / conscription
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Type de document : revue de presse, affiche
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 286 - Journée d'appel à la défense. - Organisation et choix des sites : notice de présentation, protocole d'accord, fiches des sites d'accueil, correspondance. Documentation : bilans annuels d'activités 1999 et 2001, dossiers de presse. 1998-2001
        Sujet : défense du territoire / protection civile / conscription
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Type de document : dossier de presse, rapport d'activité
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2417 W 287 à 289 - Objecteurs de conscience. 1977-2001
      Notes :

      La loi du 8 juillet 1983 reconnaît l'objection de conscience comme l'une des formes civiles du service national. Les objecteurs de conscience sont ainsi admis à satisfaire à leurs obligations dans...

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      Sujet : conscription / défense du territoire / protection civile
      Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 287 - Gestion : circulaire, instruction, demandes d'agrément, fiches de proposition de postes, tableaux de recensement des postes, listes des organismes habilités à l'accueil des objecteurs de conscience, conventions, documentation, coupures de presse, correspo 1992-1998
        Sujet : défense du territoire / protection civile / conscription
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Type de document : coupure de presse
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 288 - Recensement des appelés : fiches individuelles de poste, listes nominatives. 1994-2001
        Sujet : défense du territoire / protection civile / conscription
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Type de document : liste nominative, notice individuelle
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 289 - Manifestations anti-militaristes à Taverny : affiches, comptes rendus de réunions, notes des renseignements généraux, demandes d'autorisation, arrêtés, ordre de réquisition et levée, notes de service, correspondance. 1977-1980
        Contenu :

        Concerne la marche du 8 mai 1977, la fête anti-militariste du 25 mai 1978 et la marche de soutien aux objecteurs de conscience emprisonnés les 19 et 20 juin 1980.

        Sujet : mouvement pacifiste / défense du territoire / protection civile / conscription
        Lieu : Taverny (Val-d'Oise, France) / Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Type de document : affiche, procès-verbal de réunion, note de service
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

        • 2417 W 289(1) - " Marche de protestation pour la libération des objecteurs de conscience emprisonnés à Paris, 19 janvier [1980] ". 1980
          1 vue  - \' Marche de protestation pour la libération des objecteurs de conscience emprisonnés à Paris, 19 janvier [1980] \'. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contenu :

          Dessin montrant de jeunes manifestants arrachant les barreaux d'une cellule avec une corde pour libérer un détenu emprisonné dans la poitrine d'un militaire.

          Dimensions : 77 x 57 cm
          Importance matérielle : 1 affiche imprimée sur papier blanc
          Notes :

          Affiche décollée par les services de police dans le cadre de la surveillance de l'opinion.

          Sujet : mouvement pacifiste / manifestation de protestation / jeune / militaire / population pénitentiaire / défense du territoire / protection civile / conscription / mouvement pacifiste
          Lieu : Paris (France) / Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département) / Taverny (Val-d'Oise, France)
          Type de document : affiche, affiche, procès-verbal de réunion, note de service
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2417 W 290 à 295 - Formes civiles du service national. 1991-2001
      Sujet : conscription / défense du territoire / protection civile
      Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 290 - Comité départemental du service national à finalités civiles, création et suivi : circulaire ministérielle, arrêté préfectoral de création, comptes rendus de réunion, listes des invités, correspondance. 1995-1996
        Sujet : défense du territoire / protection civile / conscription
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Type de document : arrêté préfectoral, procès-verbal de réunion, liste nominative
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 291 - Service national Ville : documentation, bilans et objectifs, rapport sur la mise en oeuvre, protocole, listes des appelés, convention de mise en place d'agents d'ambiance et de prévention S.N.C.F. 1991-1997
        Notes :

        Dispositif mis en place en expérimentation d'une nouvelle forme du Service national par le gouvernement en 1991. Il s'inscrit également dans le cadre de la Politique de la Ville.

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        Sujet : politique de la ville / défense du territoire / protection civile / conscription
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Type de document : liste nominative, rapport d'activité
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 292 - Service national pompiers et policiers auxiliaires : listes des agents incorporés, correspondance. 1995-2001
        Sujet : sapeur pompier / agent de la force publique / défense du territoire / protection civile / conscription
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Type de document : liste nominative
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 293 - Service national dans le domaine de l'environnement : circulaire ministérielle, protocole d'accord, listes des appelés, dossiers de candidatures, correspondance. 1994-1998
        Notes :

        Dispositif mis en place suite un protocole d'accord entre le ministère de l'Environnement et le ministère de la Défense en 1994. Ces appelés volontaires effectuent leur service au sein d'un...

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        Sujet : environnement / défense du territoire / protection civile / conscription
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Type de document : liste nominative
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 294 - Service national dans le domaine de l'accompagnement des personnes handicapées : protocole, conventions, fiches de poste, correspondance. 1991-1997
        Notes :

        Dispositif mis en place suite un protocole d'accord entre le ministère des Affaires sociales et de la Solidarité et le ministère de la Défense en 1991.

        Sujet : personne handicapée / défense du territoire / protection civile / conscription
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2417 W 295 - Conventions armées-entreprises : dossier de présentation, discours de Charles Millon, ministre de la Défense, coupures de presse. 1996-1997
        Sujet : armée / entreprise / défense du territoire / protection civile / conscription
        Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
        Personne : Millon, Charles (1945-20..)
        Type de document : discours
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2417 W 296 - Dispense ou report du service national. - Fonctionnement de la commission régionale (1993) : correspondance. Suivi de demandes (1998-2000) : fiches individuelles, correspondance. 1993-2000
      Sujet : conscription / défense du territoire / protection civile
      Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
      Type de document : notice individuelle
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

  • 2417 W 297 - Documentation en lien avec la Défense. 1995-2006
    Contenu :

    Contient : bilans sociaux du ministère (2002, 2005-2006), les indicateurs du Service national (1995-1997), les fractions du contingent (juin et août 1995, février 1996), le volontariat féminin...

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    Sujet : conscription / femme / défense du territoire / protection civile
    Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
    Type de document : documentation
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture