2417 W 254 - Pilotage des mesures de prévention. - Commission de sécurité d'arrondissement, fonctionnement : arrêté préfectoral, circulaire, comptes rendus de réunions, correspondance (1985-1994). Commission d'information sur les risques majeurs, réunion : notes, circulaires, correspondance (8 février 1994). Collège des chefs de service de la sécurité civile, réunion : relevé de conclusions, notes d'informations, support de présentation (16 juin 2003). 1985-2003
Sujet : défense du territoire / protection civile
Lieu : Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département)
Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture
Inventaire complet (pdf)
Pilotage des mesures de prévention. - Commission de sécurité d'arrondissement, fonctionnement : arrêté préfectoral, circulaire, comptes rendus de réunions, correspondance (1985-1994). Commission d'information sur les risques majeurs, réunion : notes, circulaires, correspondance (8 février 1994). Collège des chefs de service de la sécurité civile, réunion : relevé de conclusions, notes d'informations, support de présentation (16 juin 2003).
