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Délimitation des territoires communaux et cantonaux (1780-1942) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 8 M 1 - Ableiges. - Annexion de la commune de La Villeneuve Saint-Martin. 1828-1834
    Contenu :

    A noter : 2 plans couleur (1828, 1834).

    Notes :

    La commune de La Villeneuve Saint-Martin fut supprimée par ordonnance du 8 janvier 1834. Son territoire fut réuni à celui d'Ableiges, à l'exception d'une section qui passa à la commune de...

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    Sujet : commune
    Lieu : Ableiges (Val-d'Oise, France) / La Villeneuve Saint-Martin (Ableiges, Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 2 - Aincourt. - Fixation des limites avec la commune de Drocourt. 1819-1821
    Contenu :

    A noter : 1 plan couleur (1819).

    Sujet : commune
    Lieu : Aincourt (Val-d'Oise, France) / Drocourt (Yvelines, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 3 - Ambleville. - Fixation des limites avec la commune de Bray-et-Lû. [1819]-1822
    Contenu :

    A noter : 1 plan couleur [1819].

    Notes :

    Le procès-verbal du géomètre devant accompagner le plan est absent.

    Sujet : commune
    Lieu : Ambleville (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 4 - Andilly. - Fixation des limites avec la commune de Domont. 1826-1828
    Contenu :

    A noter : 1 plan couleur (1826).

    Sujet : commune
    Lieu : Andilly (Val-d'Oise, France) / Domont (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 5 - Argenteuil. - Fixation des limites avec la commune de Bezons (1820-1821). Fixation des limites avec la commune de Saint-Gratien (1821-1822). Demande d'érection du quartier d'Orgemont en commune (1910-1911). Demande de rattachement d'une partie de la commune d'Epinay-sur-Seine (1932). [1819]-1932
    Contenu :

    A noter : 2 affiches ; 3 plans couleurs (1819, 1820, 1910).

    Notes :

    Les procès-verbaux du géomètre devant accompagner les plans sont absents.

    Sujet : commune
    Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France) / Bezons (Val-d'Oise, France) / Saint-Gratien (Val-d'Oise, France) / Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis, France) / Orgemont (Argenteuil, Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan, affiche
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 6 - Arronville. - Projet de fixation des limites avec la commune de Menouville. 1827-1828
    Contenu :

    A noter : 1 plan couleur (1827).

    Sujet : commune
    Lieu : Arronville (Val-d'Oise, France) / Menouville (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 7 - Arthieul. - Projet de fixation des limites avec la commune de Charmont (1821). Projet de réunion à Magny-en-Vexin (1838). [1819], 1821, 1838
    Contenu :

    A noter : 1 plan couleur [1819].

    Sujet : commune
    Lieu : Arthieul (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France) / Charmont (Val-d'Oise, France) / Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 8 - Attainville. - Fixation des limites avec la commune de Moisselles. 25 novembre 1826
    Notes :

    Le plan normalement annexé au procès-verbal de délimitation est conservé sous la cote 8 M 53.

    Sujet : commune
    Lieu : Attainville (Val-d'Oise, France) / Moisselles (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 9 - Avernes. - Fixation de limites avec la commune de Wy-dit-Joli-Village (1804, 1821-1823). Refus de modification de limites avec Gouzangrez et Théméricourt (1835-1836). Refus d'annexer Gadancourt (1844-1845). An XII, 1820-1845
    Contenu :

    A noter : extrait de matrice de rôle d'imposition de Wy-dit-Joli-Village (an XI) ; 4 plans (an XII, [1820], 1836, [1836]).

    Notes :

    Le procès-verbal du géomètre devant accompagner le plan de délimitation de 1820 avec Wy est absent.

    Sujet : commune
    Lieu : Avernes (Val-d'Oise, France) / Wy-dit-Joli-Village (Val-d'Oise, France) / Gouzangrez (Commeny, Val-d'Oise, France) / Théméricourt (Val-d'Oise, France) / Gadancourt (Avernes, Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 10 - Baillet-en-France. - Projet de modification de limites avec Moisselles. 1899-1908
    Notes :

    Voir 8 M 53 commune de Moiselles pour la documentation graphique.

    Sujet : commune
    Lieu : Baillet-en-France (Val-d'Oise, France) / Moisselles (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 11 - Beauchamp. - Erection en commune distincte : plan. 1907-1922
    Contenu :

    A noter : un état parcellaire nominatif (1907) ; 11 plans dont un couleur du lotissement de la Plaine [1907] et un plan cadastral calque couleur avec les emprises des propriétés de la Compagnie...

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    Notes :

    La commune est créée le 30 mars 1922 aux dépens des communes de Taverny, Montigny-lès-Cormeilles et Pierrelaye.

    Sujet : lotissement / commune
    Lieu : Beauchamp (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan, liste nominative
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 8 M 11(1) - Beauchamp. - Lotissement de la plaine de Beauchamps : plan. [1907]
      2 vues - Beauchamp. - Lotissement de la plaine de Beauchamps : plan. (ouvre la visionneuse)

      2 vues

      Contenu :

      Publicité de la Société civile immobilière de la Plaine de Beauchamps.

      Dimensions : 44 cm x 55 cm
      Importance matérielle : 1 plan couleur.
      Sujet : commune / lotissement
      Lieu : Beauchamp (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan, liste nominative
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 12 - Beaumont-sur-Oise. - Prétentions de Bruyères-sur-Oise, Asnières-sur-Oise et Saint-Martin-du-Tertre sur la forêt de Carnelle (1791). Refus d'érection en chef-lieu de canton (1841-1842). Projet de réunion de Mours à Beaumont-sur-Oise ou à Nointel (1844-1845). 1791-1845
    Contenu :

    A noter : liste électorale de Mours (1844) ; 3 plans couleur (1841, 1845).

    Sujet : forêt / commune
    Lieu :
    Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Mours (Val-d'Oise, France) / Nointel (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Type de document : plan, liste électorale
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 13 - Bessancourt. - Fixation des limites avec Frépillon et Méry-sur-Oise. 1791
    Notes :

    Le 12 décembre 1830 eut lieu un échange de terrains entre Frépillon et Bessancourt.

    Sujet : commune
    Lieu : Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Frépillon (Val-d'Oise, France) / Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 14 - Blamécourt. - Fixation des limites avec Serans. An XII-an XIII
    Contenu :

    A noter : plan couleur d'une pièce de terre propriété de l'hôtel-Dieu de Magny (an XIII).

    Sujet : hôtel-dieu / commune
    Lieu : Blamécourt (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France) / Serans (Oise, France) / Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 15 - Boisemont. - Refus de changement des limites avec Vaux (1811-1827). Fixation des limites avec Menucourt et Vaux (1812-1813). Fixation des limites avec Courdimanche (1811-1826). 1811-1827
    Contenu :

    A noter : 2 plans couleur (1811).

    Sujet : commune
    Lieu : Boisemont (Val-d'Oise, France) / Menucourt (Val-d'Oise, France) / Courdimanche (Val-d'Oise, France) / Vaux-sur-Seine (Yvelines, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 16 - Bouffémont. - Contestation des limites avec Saint-Prix. An XIII
    Contenu :

    A noter : 1 plan couleur (an XIII).

    Sujet : commune
    Lieu : Bouffémont (Val-d'Oise, France) / Saint-Prix (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 17 - Bouqueval. - Projet d'annexion du Plessis-Gassot. 1844-1845
    Contenu :

    A noter : listes électorales de Bouqueval et du Plessis-Gassot (1844) ; 1 plan couleur (1845).

    Sujet : commune
    Lieu : Bouqueval (Val-d'Oise, France) / Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan, liste électorale
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 18 - Bray-et-Lû. - Fixation des limites avec Beaudemont (1831-1833). Projet d'annexion de La Grenouillère et du Petit Beaudemont (1878-1900). [1819], 1831-1900
    Contenu :

    A noter : 1 plan couleur (1819].

    Notes :

    Beaudemont et La Grenouillère sont situés sur la commune de Bus-Saint-Rémy. Cette commune intègre Vexin-sur-Epte, une commune nouvelle française, constituée le 1er janvier 2016 par 14 communes.

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    Sujet : commune
    Lieu : Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France) / Vexin-sur-Epte (Eure, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 19 - Buhy. - Projet d'annexion de La Chapelle. 1830
    Sujet : commune
    Lieu : Buhy (Val-d'Oise, France) / La Chapelle-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 20 - Cergy. - Fixation des limites avec Vauréal (1811-1827), Courdimanche (1811-1826) et Eragny (1811-1827). 1811-1827
    Contenu :

    A noter : 3 plans couleur (1811).

    Sujet : commune
    Lieu : Cergy (Val-d'Oise, France) / Vauréal (Val-d'Oise, France) / Courdimanche (Val-d'Oise, France) / Eragny-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 21 - Champagne-sur-Oise. - Fixation des limites avec Persan. 1825-1827
    Contenu :

    A noter : 1 plan couleur (1825).

    Sujet : commune
    Lieu : Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Persan (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 22 - Charmont. - Fixation des limites avec Hodent. 1823
    Contenu :

    A noter : 1 plan couleur (1823).

    Sujet : commune
    Lieu : Charmont (Val-d'Oise, France) / Hodent (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 23 - Chars. - Fixation des limites avec Marines et Neuilly-en-Vexin. 1827-1830
    Contenu :

    A noter : 5 plans couleur (1827-1829).

    Sujet : commune
    Lieu : Chars (Val-d'Oise, France) / Marines (Val-d'Oise, France) / Neuilly-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 24 - Deuil-la-Barre. - Demande de rattachement d'une parcelle à Epinay-sur-Seine. 1929-1939
    Contenu :

    A noter : 1 plan couleur (1930).

    Sujet : commune
    Lieu : Deuil-la-Barre (Val-d'Oise, France) / Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 25 - Domont. - Fixation des limites avec Margency, Montlignon et Saint-Prix (an XIII). Délimitation de la commune (1828-1831). An XIII-1831
    Sujet : commune
    Lieu : Domont (Val-d'Oise, France) / Margency (Val-d'Oise, France) / Montlignon (Val-d'Oise, France) / Saint-Prix (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 26 - Eaubonne. - Fixation des limites avec Soisy-sous-Montmorency. 1831
    Sujet : commune
    Lieu : Eaubonne (Val-d'Oise, France) / Soisy-sous-Montmorency (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 27 - Ecouen. - Contestation de territoires avec Villiers-le-Bel (1813-1816). Fixation des limites avec Villiers-le-Bel (1826-1827). 1813-1827
    Contenu :

    A noter : 1 affiche utilisée en remploi de la préfecture de Seine-et-Oise pour l'adjudication des droits à percevoir sur les bacs sur l'Oise et la Seine (6 décembre 1816) ; 4 plans (1826, 1827,...

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    Sujet : cours d'eau / bateau de navigation intérieure / transport fluvial / commune
    Lieu : Ecouen (Val-d'Oise, France) / Villiers-le-Bel (Val-d'Oise, France) / Seine (France ; cours d'eau)
    Type de document : plan, affiche
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 8 M 27(1) - Villiers-le-Bel : copie d'un plan terrier. 1767
      1 vue - Villiers-le-Bel : copie d\'un plan terrier. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Représentation du moulin à vent d'Ecouen. Numérotation des parcelles.

      Dimensions : 29 cm x 21 cm
      Importance matérielle : 1 plan couleur.
      Notes :

      Plan dressé dans le cadre d'un contentieux territorial avec Ecouen.

      Sujet : énergie éolienne / commune / cours d'eau / bateau de navigation intérieure / transport fluvial
      Lieu : Ecouen (Val-d'Oise, France) / Villiers-le-Bel (Val-d'Oise, France) / Seine (France ; cours d'eau)
      Type de document : plan, affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 8 M 27(2) - Ecouen : copie d'un plan terrier. XVIIIe siècle
      1 vue - Ecouen : copie d\'un plan terrier. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Représentation du moulin à vent d'Ecouen.

      Dimensions : 34 cm x 22 cm
      Importance matérielle : 1 plan couleur.
      Notes :

      Plan dressé dans le cadre d'un contentieux territorial avec Villiers-le-Bel.

      Sujet : énergie éolienne / commune / cours d'eau / bateau de navigation intérieure / transport fluvial
      Lieu : Ecouen (Val-d'Oise, France) / Villiers-le-Bel (Val-d'Oise, France) / Seine (France ; cours d'eau)
      Type de document : plan, affiche
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 28 à 33 - Enghien-les-Bains. 1843-1942
    Notes :

    La commune fut créée le 4 février 1850 à partir de terrains distraits des communes de Saint-Gratien, Soisy-sous-Montmorency, Deuil-la-Barre et Epinay-sur-Seine. Le 25 janvier 1864, elle s'accroît...

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    Sujet : commune
    Lieu : Enghien-les-Bains (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 8 M 28 - Refus de réunion du hameau d'Enghien à Epinay-sur-Seine. 1843-1845
      Sujet : commune
      Lieu : Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis, France) / Enghien-les-Bains (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 8 M 29 - Création de la commune d'Enghien. 1845-1856
      Contenu :

      A noter : listes nominatives des curistes d'Enghien (1846, 1850) ; 8 plans (1846-1847).

      Sujet : thermoclimatisme / commune
      Lieu : Enghien-les-Bains (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan, liste nominative
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 8 M 30 - Réunion des hameaux d'Ormesson à Enghien et de La Barre à Deuil. 1857-1864
      Contenu :

      A noter : extrait de listes électorales de Deuil et Montmorency (1859), extrait de listes de contribuables de Deuil et Montmorency (1858-1859) ; 4 plans (1857-1864).

      Sujet : fiscalité / commune
      Lieu : La Barre (Deuil-la-Barre, Val-d'Oise, France) / Ormesson (Enghien-les-Bains, Val-d'Oise, France) / Enghien-les-Bains (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan, liste nominative, liste électorale
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 8 M 31 - Projet d'annexion de parcelles de Deuil et Montmorency. 1871-1874
      Contenu :

      A noter : 1 plan calque couleur (1873).

      Sujet : commune
      Lieu : Deuil-la-Barre (Val-d'Oise, France) / Montmorency (Val-d'Oise, France) / Enghien-les-Bains (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 8 M 32 à 33 - Annexion de parcelles de Deuil et de Montmorency. 1909-1942
      Sujet : commune
      Lieu : Deuil-la-Barre (Val-d'Oise, France) / Montmorency (Val-d'Oise, France) / Enghien-les-Bains (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 34 - Epiais-lès-Louvres. - Fixation des limites avec Vémars et Chennevières-lès-Louvres. 1823-1826
    Contenu :

    A noter : 1 plan couleur (1826).

    Sujet : commune
    Lieu : Epiais-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Vémars (Val-d'Oise, France) / Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 35 - Fontenay-lès-Louvres. - Fixation des limites avec Le Mesnil-Aubry. 1826
    Contenu :

    A noter : 1 plan couleur (1826).

    Sujet : commune
    Lieu : Fontenay-en-Parisis (Val-d'Oise, France) / Le Mesnil-Aubry (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 36 - Frémainville. - Fixation des limites avec Lainville et Wy-dit-Joli-Village. An XI-1807
    Sujet : commune
    Lieu : Frémainville (Val-d'Oise, France) / Lainville-en-Vexin (Yvelines, France) / Wy-dit-Joli-Village (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 37 - Frouville. - Nouvelle délimitation avec Bornel. 1848-1860
    Contenu :

    A noter : 2 plans couleur (v. 1858).

    Sujet : commune
    Lieu : Frouville (Val-d'Oise, France) / Bornel (Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 38 - Génicourt. - Fixation des limites avec Osny (1816). Annexion de Gérocourt (1832-1840). 1816-1840
    Contenu :

    A noter : 4 plans couleur (1816, 1832, 1839).

    Notes :

    Le 24 juin 1840, la commune de Gérocourt est supprimée et rattachée à Génicourt.

    Sujet : commune
    Lieu : Génicourt (Val-d'Oise, France) / Gérocourt (Génicourt, Val-d'Oise, France) / Osny (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 39 - Gonesse. - Fixation des limites avec Vaudherland (1821-1824). Dédoublement du canton (1869-1882). 1821-1882
    Contenu :

    A noter : 3 plans couleur (1823).

    Sujet : commune
    Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France) / Vaudherland (Val-d'Oise, France) / Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 40 - Groslay. - Fixation des limites avec Enghien-les-Bains (1829-1831). Annexion du quartier de La Rue (1854-1862). 1829-1862
    Contenu :

    A noter : liste de contribuables de Montmorency (1860) ; 3 plans couleur (1829, 1861).

    Sujet : fiscalité / commune
    Lieu : Groslay (Val-d'Oise, France) / Enghien-les-Bains (Val-d'Oise, France) / La Rue (Montmorency, Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan, liste nominative
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 41 - Guiry-en-Vexin. - Fixation des limites avec Wy-dit-Joli-Village. 1820-1821
    Contenu :

    A noter : 1 plan couleur (1821).

    Sujet : commune
    Lieu : Guiry-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Wy-dit-Joli-Village (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 42 - Hédouville. - Annexion du hameau d'Hodan. 1838-1861
    Contenu :

    A noter : liste électorale et d'élèves d'Hodan (1854).

    Notes :

    Le hameau de Hodan de la commune de Frouville fut réuni à Hédouville le 26 mai 1859.

    Sujet : élève / commune
    Lieu : Hédouville (Val-d'Oise, France) / Hodan (Hédouville, Val-d'Oise, France)
    Type de document : liste électorale, liste nominative
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 43 - Jouy-le-Comte. - Fixation des limites avec Valmondois. 1825-1827
    Contenu :

    A noter : 1 plan couleur (1827).

    Notes :

    Jouy-le-Comte est l'ancien nom de la commune de Parmain.

    Sujet : commune
    Lieu : Valmondois (Val-d'Oise, France) / Parmain (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 44 - La Roche-Guyon. - Projet d'annexion de Haute-Isle (1830). Demande d'érection en chef-lieu de canton (1832-1836). 1830-1836
    Sujet : commune
    Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France ; canton)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 45 - Le Mesnil-Aubry. - Fixation des limites avec Fontenay-lès-Louvres. 1826
    Sujet : commune
    Lieu : Le Mesnil-Aubry (Val-d'Oise, France) / Fontenay-en-Parisis (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 46 - Le Perchay. - Annexion du hameau de Vallière par la commune de Santeuil. 1825-1836
    Contenu :

    A noter : 1 plan couleur (1836).

    Sujet : commune
    Lieu : Le Perchay (Val-d'Oise, France) / Santeuil (Val-d'Oise, France) / Vallière (Santeuil, Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 47 - Le Thillay. - Refus de fusion avec Vaudherland. 1838-1845
    Contenu :

    A noter : 1 plan couleur (1845).

    Sujet : commune
    Lieu : Le Thillay (Val-d'Oise, France) / Vaudherland (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 48 - L'Isle-Adam. - Fixation des limites avec Presles. 1791, 1825-1827
    Contenu :

    A noter : 1 plan couleur (1827).

    Sujet : commune
    Lieu : L'Isle-Adam (Val-d'Oise, France) / Presles (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 49 - Magny-en-Vexin. - Projet d'annexion des communes de Charmont, Vélannes-le-Bois et Vélannes-la-Ville, Arthieul, Blamécourt et Hodent (ans VII-XII, 1830-1852). Projet de rattachement de Cléry-en-Vexin au canton de Magny-en-Vexin (1928-1929). an VI-1929
    Contenu :

    A noter : 1 plan (an XIII).

    Notes :

    Arthieul, qui faisait partie de la paroisse de Magny, devint une commune à part entière à compter de l'an III. Elle s'accrut, le 18 novembre 1863, de la section de Velannes-la-Ville, après la...

    ... Ouvrir le détail
    Sujet : commune
    Lieu :
    Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Arthieul (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France) / Cléry-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Blamécourt (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France) / Velannes la Ville... ... Ouvrir le détail
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 8 M 49(1) - Magny-en-Vexin, Charmont, Vélannes-le-Bois, Vélannes-la-Ville, Arthieul, Blamécourt et Hodent : plan d'ensemble. An XII
      1 vue - Magny-en-Vexin, Charmont, Vélannes-le-Bois, Vélannes-la-Ville, Arthieul, Blamécourt et Hodent : plan d\'ensemble. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Dimensions : 68 cm x 52 cm
      Importance matérielle : 1 plan couleur.
      Notes :

      Plan dressé dans le cadre d'un projet de fusion des communes.

      Sujet : commune
      Lieu :
      Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Arthieul (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France) / Cléry-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Blamécourt (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France) / Velannes la Ville... ... Ouvrir le détail
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 50 - Menouville. - Projet de suppression de la commune. 1929
    Sujet : commune
    Lieu : Menouville (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 51 - Menucourt. - Fixation des limites avec Vaux. 1811-1826
    Contenu :

    A noter : 1 plan couleur (1811).

    Sujet : commune
    Lieu : Menucourt (Val-d'Oise, France) / Vaux-sur-Seine (Yvelines, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 52 - Méry-sur-Oise. - Fixation des limites du bois de Montarcis. 1827-1830
    Contenu :

    A noter : 1 plan couleur (1828).

    Sujet : commune
    Lieu : Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Montarcy (Méry-sur-Oise, Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 53 - Moisselles. - Echange de terrain avec Attainville (1826). Annexion d'une partie de Baillet (1869-1904). Projet d'annexion d'une partie d'Attainville (1930-1932). 1826, 1869-1932
    Contenu :

    A noter : 6 plans couleur (1826, 1870).

    Sujet : commune
    Lieu : Moisselles (Val-d'Oise, France) / Attainville (Val-d'Oise, France) / Baillet-en-France (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 54 - Montmorency. - Demande de dédoublement du canton. 1883-1884, 1926-1931
    Sujet : commune
    Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France ; canton)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 55 - Montreuil-sur-Epte. - Fixation des limites avec Aveny. 1821-1822
    Contenu :

    A noter : 1 plan couleur (1821-1822).

    Notes :

    Aveny est situé sur Dampmesnil. Cette commune intègre Vexin-sur-Epte, une commune nouvelle française, constituée le 1er janvier 2016 par 14 communes.

    Sujet : commune
    Lieu : Montreuil-sur-Epte (Val-d'Oise, France) / Vexin-sur-Epte (Eure, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 56 - Nerville-la-Forêt et Presles : plan. 12 juillet 1857
    Dimensions : 49,5 cm x 78,5 cm
    Importance matérielle : 1 plan calque couleur
    Notes :

    Plan dressé dans le cadre d'un projet de modification territoriale entre les communes.

    Sujet : commune
    Lieu : Presles (Val-d'Oise, France) / Nerville-la-Forêt (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 57 - Nesles-la-Vallée. - Fixation des limites de la commune de Fontenelle avec Hérouville, Labbeville et Valmondois (1828-1830). Annexion de Fontenelle par Nesles-la-Vallée (1836-1838). 1828-1838
    Contenu :

    A noter : 3 plans (1830).

    Notes :

    La commune de Fontenelle fut supprimée le 17 octobre 1838 et réunie à celle de Nesles-la-Vallée.

    Sujet : commune
    Lieu :
    Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Labbeville (Val-d'Oise, France) / Valmondois (Val-d'Oise, France) / Fontenelle (Nesles-la-Vallée, Val-d'Oise, France) ... Ouvrir le détail
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 58 - Neuville-sur-Oise. - Erection du hameau de Neuville (Eragny-sur-Oise) en commune distincte. 1868-1869
    Contenu :

    A noter : listes électorales de Neuville-sur-Oise et Eragny-sur-Oise (1868) ; 1 plan calque couleur (1868).

    Notes :

    Le hameau de Neuville est érigé en commune le 26 août 1868.

    Sujet : commune
    Lieu : Eragny-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Neuville-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan, liste électorale
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 59 - Noisy-sur-Oise. - Délimitation (1788). Fixation des limites avec Presles et Saint-Martin-du-Tertre dans la forêt de Carnelle (1823-1826). 1788, 1823-1826
    Contenu :

    A noter : 1 plan couleur de la forêt de Carnelle (1826).

    Sujet : forêt / commune
    Lieu : Noisy-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Presles (Val-d'Oise, France) / Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 60 - Nucourt. - Fixation des limites avec Vélannes. 1820-1821
    Contenu :

    A noter : 1 plan couleur (1821).

    Sujet : commune
    Lieu : Nucourt (Val-d'Oise, France) / Velannes la Ville (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France) / Velannes le Bois (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 61 - Osny. - Annexion du moulin Saint-Denis par rapport à Pontoise. 1811-1827
    Contenu :

    A noter : 3 plans (1721 et an IX copies XIXe siècle ; 1811).

    Sujet : énergie hydraulique / commune
    Lieu : Osny (Val-d'Oise, France) -- Moulin Rose ou de Saint-Denis / Osny (Val-d'Oise, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 8 M 61(1) - Seigneurie d'Osny : extrait d'un plan terrier. 1721
      1 vue - Seigneurie d\'Osny : extrait d\'un plan terrier. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Dressé par Jean-Baptiste Charpentier. Représentation des moulins du Pas d'âne et de Saint-Denis sur la Viosne.

      Dimensions : 50,5 cm x 32 cm
      Importance matérielle : 1 plan couleur
      Notes :

      Plan dressé dans le cadre d'un contentieux territorial entre Osny et Pontoise.

      Sujet : commune / énergie hydraulique
      Lieu : Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Osny (Val-d'Oise, France) -- Moulin Rose ou de Saint-Denis / Osny (Val-d'Oise, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Personne : Charpentier, Jean-Baptiste (16..-17..)
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 8 M 61(2) - Osny. - Moulins de Saint-Denis et prise d'eau du Pas d'âne sur la Viosne : plan de situation et coupes. Ventôse an IX
      1 vue - Osny. - Moulins de Saint-Denis et prise d\'eau du Pas d\'âne sur la Viosne : plan de situation et coupes. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Détail du mécanisme des moulins.

      Dimensions : 66 cm x 49,5 cm
      Importance matérielle : 1 plan couleur
      Notes :

      Plan dressé dans le cadre d'un contentieux territorial entre Osny et Pontoise.

      Sujet : commune / énergie hydraulique
      Lieu : Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Osny (Val-d'Oise, France) -- Moulin Rose ou de Saint-Denis / Osny (Val-d'Oise, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 62 - Piscop. - Demande d'annexion d'une partie de Saint-Brice-sous-Forêt, lieu-dit Le Pont d'Hennebrocq. 1930-1932
    Contenu :

    A noter : 2 plans couleur (1930, 1932).

    Sujet : commune
    Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France) / Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 63 - Pontoise. - Projet d'annexion de Saint-Ouen-l'Aumône (1854). Demande de rattachement de Livilliers au canton de Pontoise (1870-1882). 1854-1882
    Contenu :

    A noter : 1 plan couleur (1854-1882).

    Sujet : commune
    Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Saint-Ouen-l'Aumône (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 64 - Presles. - Demande d'érection du hameau de Nerville en commune distincte (1830). Demande d'annexion du Moulin Neuf dépendant de la commune de Maffliers (1897). Contestation d'une partie de la forêt de Carnelle avec Saint-Martin-du-Tertre (1910). 1830-1910
    Notes :

    Le hameau de Nerville est érigée en commune distincte le 26 décembre 1863.

    Sujet : énergie hydraulique / forêt / commune
    Lieu : Presles (Val-d'Oise, France) / Nerville-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Maffliers (Val-d'Oise, France) / Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 65 - Roissy-en-France. - Fixation des limites avec Tremblay-lès-Gonesse. 1821-1824
    Contenu :

    A noter : 1 plan couleur (1821-1824).

    Sujet : commune
    Lieu : Roissy-en-France (Val-d'Oise, France) / Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 66 - Ronquerolles. - Fixation des limites avec Belle-Eglise. 1825-1829
    Contenu :

    A noter : 1 plan couleur (1825).

    Sujet : commune
    Lieu : Ronquerolles (Val-d'Oise, France) / Belle-Eglise (Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 67 - Saint-Gratien. - Fixation des limites avec Epinay-sur-Seine et Soisy-sous-Montmorency (ans XII-XIII). Projet de modification des limites avec Epinay-sur-Seine (an XIV-1807). Modification des limites avec Soisy-sous-Montmorency (1888-1889). An XII-1807, 1882-1889
    Contenu :

    A noter : 4 plans sur calque (1882, 1883, 1888, 1889).

    Conditions d'accès :

    Le plan de 1888 a été numérisé.

    Sujet : commune
    Lieu : Saint-Gratien (Val-d'Oise, France) / Soisy-sous-Montmorency (Val-d'Oise, France) / Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 8 M 67(1) - Saint-Gratien et Soisy-sous-Montmorency : plan de délimination des communes. 5 novembre 1888
      1 vue - Saint-Gratien et Soisy-sous-Montmorency : plan de délimination des communes. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Dimensions : 82 cm x 30 cm
      Importance matérielle : 1 plan couleur
      Sujet : commune
      Lieu : Saint-Gratien (Val-d'Oise, France) / Soisy-sous-Montmorency (Val-d'Oise, France) / Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis, France)
      Type de document : plan

  • 8 M 68 - Survilliers. - Délimitation avec les communes de La Chapelle-en-Serval et Plailly. 1903
    Contenu :

    A noter : 2 plans calque couleurs (1903).

    Sujet : commune
    Lieu : Survilliers (Val-d'Oise, France) / La Chapelle-en-Serval (Oise, France) / Plailly (Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 69 - Us. - Projet de révision des limites avec Vigny. 1831-1832
    Sujet : commune
    Lieu : Us (Val-d'Oise, France) / Vigny (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 70 - Vallangoujard. - Annexion de la commune de Mézières (1832-1843). Refus d'annexion de la commune de Menouville (1843-1846, 1869-1870). Demande d'annexion du hameau de La Chapelle dépendant de Labbeville (1923-1925). 1832-1925
    Contenu :

    A noter : 5 plans (1839, 1845, 1923).

    Notes :

    La commune de Mézières est réunie à la celle de Vallangoujard le 22 juillet 1843.

    Sujet : commune
    Lieu : Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Mézières (Vallangoujard, Val-d'Oise, France) / Menouville (Val-d'Oise, France) / La Chapelle (Labbeville, Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 71 - Valmondois. - Annexion des hameaux d'Orgiveaux (Jouy-le-Comte) et des Grouës (Nesles-la-Vallée) et érection du hameau de Parmain en commune distincte. 1866-1895
    Contenu :

    A noter : 5 plans (1866, 1889).

    Notes :

    Le chef-lieu de la commune de Jouy-le-Comte passe du hameau de Jouy-le-Comte à celui de Parmain par un décret du 5 janvier 1893.

    Sujet : commune
    Lieu : Valmondois (Val-d'Oise, France) / Orgiveaux (Parmain, Val-d'Oise, France) / Les Groues (Parmain, Val-d'Oise, France) / Parmain (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 72 - Vémars. - Fixation des limites avec Moussy-le-Neuf. 1780-an XI
    Contenu :

    A noter : 1 plan de 1780 (copie XIXe siècle).

    Sujet : commune
    Lieu : Vémars (Val-d'Oise, France) / Moussy-le-Neuf (Seine-et-Marne, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 73 - Viarmes : plan. [1790-1820]
    1 vue - Viarmes : plan. (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Dimensions : 102 cm x 78 cm
    Importance matérielle : 1 plan couleur
    Sujet : commune
    Lieu : Viarmes (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 74 - Vienne-en-Arthies. - Projet d'annexion de Saint-Cyr-en-Arthies. 1830
    Sujet : commune
    Lieu : Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

  • 8 M 75 - Villiers-Adam. - Opérations cadastrales avec les territoires de Presles, Prérolles et Nerville. 1809
    Notes :

    Ces papiers ont été saisis par l'administration chez une aubergiste de L'Isle-Adam qui les retenait en gage d'impayés de la part du géomètre.

    Sujet : commune
    Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France) / Presles (Val-d'Oise, France) / Prérolles (Presles, Val-d'Oise, France) / Nerville-la-Forêt (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture