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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 155 - 236 - Rivière de Viosne et ses affluents. 1803-1948
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 206 - 230 - Autorisation de travaux et permission de voirie. an IX-1939
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 221 - 222 - Boissy-l'Aillerie. 1838-1922
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 222 - Ru des Grès. - Réclamations pour un curage (1904-1906). Déclassement partiel du ru (1904-1905). 1904-1906
          Contenu :

          A noter : 2 plans et profils du ru (1905-1906).

          Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Grès (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture